Appel de propositions Canada–Royaume-Uni pour des projets collaboratifs de R-D industrielle sur les technologies et innovations habilitantes pour la biofabrication de produits biologiques et de produits thérapeutiques de pointe — 2023-2024

1. Introduction

Le 8 juin 2023, le Canada et le Royaume-Uni (R.-U) ont annoncé un protocole de coopération concernant un collaboration entre le Canada et le R.-U dans le secteur de la biofabrication à mettre au point et à fabriquer conjointement les produits critiques dont chacun aura besoin pour faire face à de futures urgences sanitaires. Ce partenariat viendra étayer la Stratégie en matière de biofabrication et de sciences de la vie, qui vise à renforcer l'innovation et les capacités industrielles du Canada pour aider le pays à mieux se préparer en vue de futures urgences sanitaires et à mieux y réagir.

En collaborant, les gouvernements du Canada et du Royaume‑Uni (R.‑U.) visent à encourager et à soutenir les projets de collaboration en matière de recherche‑développement (R‑D) industrielle ayant un fort potentiel de commercialisation.

Le présent appel de propositions d'adresse aux organisations du Canada et du Royaume‑Uni qui souhaitent former des consortiums pour la réalisation de projets collaboratifs visant à mettre au point des produits, des procédés ou des services technologiques novateurs dans le domaine de la biofabrication de produits biologiques et de produits thérapeutiques de pointe.

2. Dates limites

• Date limite d'inscription pour les entreprises canadiennes : 11 août 2023
• Date limite de présentation du formulaire de déclaration d'intérêt pour le Canada : 18 août 2023
• Date limite de présentation des propositions de projet des consortiums internationaux : 17 octobre 2023

3. Secteurs ciblés

Cette initiative de partenariat Canada–Royaume‑Uni vise à favoriser la croissance et la diversification des écosystèmes de biofabrication dans les 2 pays. Aider les PME innovantes et les autres intervenants du domaine à acquérir les capacités techniques nécessaires pour la mise au point et la production économiquement viable des vaccins et de produits thérapeutiques de nouvelle génération permettra aux 2 pays de se doter des moyens requis pour répondre aux futures urgences sanitaires.

Les projets doivent être axés sur la mise au point de technologies précommerciales qui répondent à un besoin reconnu dans le secteur de la biofabrication de produits biologiques et de produits thérapeutiques de pointe, dans les domaines suivants :

Produits biologiques novateurs

• Vaccins (vaccins prophylactiques, vaccins thérapeutiques, diverses plateformes vaccinales)
• Protéines thérapeutiques et outils d'intensification des processus de production connexes
• Produits médicinaux thérapeutiques de pointe (ARNm, ARNsi, thérapies géniques, thérapies cellulaires, tissus modifiés, etc.)
• Toute autre thérapie à base de produits biologiques (p. ex. bactériophages, probiotiques modifiés, etc.)

Systèmes d'administration de protéines et d'acides nucléiques

• Plateformes virales et non virales (p. ex. nanoparticules lipidiques), y compris leurs composants et leurs charges utiles

Technologies habilitantes pour les produits biologiques et les produits thérapeutiques de pointe

• Découverte, conception et plateformes de criblage à haut débit, pouvant comprendre un recours à l'intelligence artificielle
• Systèmes et méthodes de fabrication (p. ex. systèmes centralisés, distribués ou sur le lieu de soins, dispositifs microfluidiques, systèmes nouveaux et innovants pour la production selon les bonnes pratiques de fabrication [BPF], remplissage et finition, etc.)
• Outils d'intensification des processus de fabrication (p. ex. souches hyperproductives, nouveaux systèmes d'expression, processus de production en continu, technologies de perfusion)
• Nouvelle caractérisation analytique, essais d'activité, technologies de libération en temps réel, biocapteurs
• Autres technologies habilitantes pertinentes

4. Critères d'admissibilité

Pour obtenir du financement, les candidats doivent former un consortium de projet et mettre au point un projet collaboratif de R‑D qui répond aux critères définis ci‑après :

4.1 Consortium

• Le consortium du projet doit comprend et être dirigé par :
  • une (1) petite ou moyenne entreprise (PME) constituée en société au Canada
  • une (1) entreprise de toute taille et à but lucratif, constituée en société au R.‑U.
    (les parties énumérées ci‑dessus doivent être non liées, c'est‑à‑dire qu'il ne doit pas y avoir de liens de propriété directe ou indirecte entre celles‑ci ni de relations de propriété effective ou présomptive)
  • Les PME canadiennes peuvent intégrer les organisations suivantes au consortium en tant qu'autres collaborateurs canadiens, s'il y a lieu :
    • d'autres PME canadiennes*^{Notes de bas de page*}
    • des chercheurs ou des chercheuses du Conseil national de recherches du Canada (CNRC)^{Notes de bas de page*}
    • des universités*^{Notes de bas de page*}
    • des organisations de recherche et de technologie (ORT)*^{Notes de bas de page*}
    • d'autres types d'organisations*^{Notes de bas de page*}
    • de grandes entreprises et industries (non admissible au financement)
• Les partenaires du consortium de projet doivent s'entendre sur un plan en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ainsi que de leur intention par rapport à la commercialisation.

4.2 PME canadiennes candidates

• Les candidates canadiennes doivent :
  • être une petite ou moyenne entreprise (PME) constituée en société et à but lucratif au Canada
  • avoir 500 employés équivalents temps plein ou moins
  • viser la croissance et le profit grâce au développement et à la commercialisation au Canada de produits, de services ou de procédés nouveaux ou améliorés, novateurs et axés sur la technologie
  • posséder une technologie différenciée, pouvant être protégée et susceptible de devenir concurrentielle sur les marchés mondiaux
  • disposer d'un fonds de roulement (p. ex. revenu, investissement, etc.) et de ressources suffisants pour entreprendre une collaboration pluriannuelle en matière de R‑D et en commercialiser les résultats
  • s'engager à une croissance importante au moyen d'une expansion sur le marché international
• La priorité sera accordée aux PME qui :
  • ont un minimum de 15 employés équivalents temps plein
  • ont commercialisé un ou plusieurs produits au niveau national ou international
  • ont un revenu annuel supérieur à 500 000 $ canadiens

4.3 Projet

• Le projet doit mettre l'accent sur la mise au point, l'adaptation ou la validation conjointe d'un produit, d'un procédé ou d'un service technologique innovant qui :
  • inclut un potentiel commercial et des résultats pouvant être atteints dans les 2 ou 3 ans suivant l'achèvement du projet;
  • une vocation civile (non militaire)
• Le projet doit démontrer :
  • une compatibilité avec la Stratégie en matière de biofabrication et de sciences de la vie du Canada et la capacité de contribuer à la progression de celle‑ci
  • un accroissement des compétences et de l'expertise des membres du consortium canadien
  • une contribution technologique complémentaire de chaque partenaire;
  • des avantages indéniables et une valeur ajoutée grâce à la collaboration entre les participants; et
  • une contribution équilibrée entre les partenaires du projet et les pays

4.4 Critères d'admissibilité pour le Royaume‑Uni

Veuillez consulter l'annonce de l'appel de propositions du service de financement de l'innovation (IFS) de Inovate UK (en anglais seulement) pour connaître les exigences que les entreprises candidates britanniques doivent respecter.

5. Financement

Les participants dont les projets sont retenus dans le cadre du présent appel de propositions pourront recevoir du financement de leur organisme de financement national respectif. Les fonds seront versés conformément aux lois, aux règles, aux règlements et aux procédures applicables établis par l'organisme de financement national, le pays, l'administration ou le programme pertinent.

Remarque : Un pays ou un partenaire ne peut pas représenter plus de 70 % du budget total d'un projet.

5.1 Financement pour les participants du Canada

Au Canada, cet appel de propositions est lancé par l'intermédiaire du Programme d'aide à la recherche industrielle du Conseil national de recherches du Canada (PARI CNRC) et du Programme de collaboration en science, en technologie et en innovation du CNRC (PCSTI CNRC).

Le PARI CNRC est responsable de l'exécution du présent appel de propositions et de la gestion de toutes les ententes de financement avec des PME qui en découleront. Le PCSTI CNRC est responsable de la gestion de toutes les ententes de financement avec les autres collaborateurs canadiens (voir la section 4.1 ci‑dessus). Le PCSTI vise à faire du CNRC une plateforme de collaboration qui tire parti de l'excellence scientifique pour s'attaquer aux enjeux les plus urgents auxquels doit faire face le Canada.

Dans le cadre de cet appel de propositions, les projets retenus profiteront donc des moyens dont le CNRC dispose déjà (installations de recherche spécialisées, expertise scientifique et réseaux) ainsi que d'un soutien financier sous forme de subventions ou de contributions non remboursables.

PME canadiennes

Les PME canadiennes admissibles peuvent recevoir un remboursement représentant jusqu'à 50 % de leurs coûts de projet admissibles, jusqu'à concurrence de 1 000 000 $ sur une période de 12 à 24 mois.

Les PME canadiennes peuvent soumettre simultanément leur candidature à plus d'un appel de propositions du PARI CNRC. Toutefois, le PARI CNRC peut limiter le nombre de projets financés par candidat. Celles qui présentent une demande pour plus d'une occasion ou qui ont des projets du PARI CNRC en cours doivent s'adresser à leur représentant du PARI CNRC pour obtenir de plus amples renseignements.

Remarque : Les PME canadiennes candidates doivent être admissibles à du financement en tant que clientes du PARI CNRC pour que leur demande soit prise en considération dans le cadre du présent appel de propositions.

Pour de plus amples renseignements sur l'admissibilité au PARI CNRC et la marche à suivre pour devenir un client, veuillez communiquer avec le programme au 1‑877‑994‑4727.

Autres collaborateurs canadiens

L'affectation maximale de fonds canadiens pour chaque projet de consortium est fixée à 1 000 000 $. Ce montant comprend le financement des PME canadiennes et des autres collaborateurs canadiens (qui ne sont pas des PME).

• Les collaborateurs qui ne sont pas des PME ne sont pas autorisés à demander plus de fonds que les PME.
  • Cette restriction vise à privilégier et à encourager la croissance et le développement des PME dans le cadre des projets de consortium.
• Collectivement, les collaborateurs qui ne sont pas des PME peuvent recevoir un financement allant jusqu'à 100 % des coûts admissibles, incluant :
  • les coûts directs admissibles comprennent les salaires (à l'exclusion des salaires des chercheurs principaux universitaires)
  • les coûts de soutien à la recherche (y compris les allocations aux étudiants, le matériel de recherche et les achats d'équipements mineurs coûtant jusqu'à 10  000 $)
  • les frais de déplacement et d'hébergement
  • les services professionnels (montants facturés par un sous‑traitant pour des services rendus directement liés au projet)
  • les coûts indirects (c'est‑à‑dire les frais généraux) jusqu'à 10 % du montant total des coûts admissibles.

5.2 Financement pour les participants du Royaume‑Uni

Au R.‑U., cet appel de propositions bilatéral est lancé par l'intermédiaire du Industrial Strategy Challenge Fund, géré par UK Research and Innovation (UKRI). Le programme Innovate UK, qui relève d'UKRI, est responsable de l'exécution du présent appel de propositions et de la gestion de toutes les ententes de financement qui en découleront.

Veuillez consulter l'annonce de l'appel de propositions du service de financement de l'innovation (IFS) de Inovate UK (en anglais seulement) pour connaître les paramètres de financement du gouvernement britannique.

6. Présentation des propositions

Cet appel de propositions est administré par le service de financement de l'innovation (IFS) de Innovate UK. Chaque consortium de projet doit remplir et soumettre le formulaire de demande du consortium de projet par l'intermédiaire du portail de Innovate UK IFS. Le consortium consultera le portail de Innovate UK IFS (en anglais seulement) pour savoir comment remplir et soumettre le formulaire de demande du consortium de projet.

En plus de soumettre le formulaire de demande du consortium de projet au portail d'IFS, chaque participant principal d'un pays doit remettre tous les documents de candidature requis au nom du consortium à l'organisme de financement national approprié (PARI CNRC pour le Canada et UKRI pour le R.‑U.) et satisfaire aux exigences relatives au processus de diligence raisonnable. Le non‑respect de ces exigences peut faire en sorte que la proposition de projet de collaboration soit considérée comme incomplète ou inadmissible et rendre l'ensemble du consortium de projet inadmissible à l'obtention de financement dans le cadre de cet appel de propositions.

Les processus de demande et les évaluations relèveront de manière indépendante de chaque organisme national de financement et seront assujettis aux lois et aux règlements nationaux et organisationnels de chaque organisme. Une fois qu'un organisme national de financement a évalué et soumis les demandes, un processus conjoint de sélection des projets sera mené.

Des renseignements sur le processus de présentation des propositions pour chaque pays sont présentés ci‑dessous :

6.1 Processus de présentation des propositions pour les participants canadiens

Le processus de présentation des propositions pour les partenaires canadiens comporte 4 étapes :

• L'inscription
• La déclaration d'intérêt
• La proposition du projet de consortium international
• La proposition à l'intention de l'organisme de financement national et l'entente de financement

Étape 1 : Inscription

L'entreprise candidate principale pour le Canada doit s'inscrire au moyen du bouton S'inscrire au bas de cette page. Des informations de base sur le demandeur et l'organisation seront requises lors de l'inscription.

Les formulaires d'inscription présentés dans le cadre de cet appel de propositions seront examinés par le PARI CNRC, qui communiquera avec les candidats pour obtenir de plus amples renseignements au besoin. Les candidats qualifiés passeront à l'étape suivante et seront invités à présenter une déclaration d'intérêt.

Étape 2 : Déclaration d'intérêt

À cette étape, l'entreprise candidate principale pour le Canada doit soumettre un formulaire de déclaration d'intérêt et fournir des renseignements de base à son sujet et au sujet de ses collaborateurs (s'il y a lieu), ainsi que sur le projet de collaboration.

Pendant qu'elles remplissent le formulaire de déclaration d'intérêt, les candidats canadiens sont encouragés à communiquer avec leur représentant du PARI CNRC pour discuter de leur idée de projet et obtenir des conseils dans la préparation de leur soumission.

On recommande que les formulaires de déclaration d'intérêt soient soumis dès que possible. Les déclarations d'intérêt seront évaluées par une équipe d'évaluation du CNRC. Les candidats qualifiés seront invités à remplir et à présenter une Proposition de projet de consortium international (PPCI) détaillée en collaboration avec leurs partenaires.

Étape 3 : Proposition de projet de consortium international

Durant cette étape, tous les partenaires du projet doivent collaborer à la préparation et à la présentation de la proposition de projet conjointe à IFS.

En outre, tous les partenaires canadiens doivent collaborer à la préparation et à la présentation du dossier de proposition de projet de consortium international (PPCI), qui comprend les éléments ci‑dessous :

1. Une proposition de projet de consortium international / formulaire de demande de projet IFS de Innovate UK, décrivant brièvement :
   • le consortium de projet;
   • le projet collaboratif;
   • les résultats escomptés;
   • les coûts prévus et l'échéancier du projet.
2. Un formulaire du PARI CNRC destiné aux PME canadiennes (en annexe) contenant des renseignements supplémentaires dont le PARI CNRC pourra se servir pour évaluer le consortium de projet.
3. Un formulaire du CNRC destiné aux autres collaborateurs canadiens (en annexe) contenant les renseignements supplémentaires requis pour évaluer les chercheurs et chercheuses canadiens candidats et le consortium de projet.
4. Un projet d'accord de consortium international contenant une description :
   • des rôles et responsabilités de chaque membre du consortium;
   • le cadre de la gestion du projet;
   • les dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle;
   • des accords de confidentialité et de publication et des clauses de responsabilité.

Les dossiers de PPCI des demandeurs canadiens seront évalués par le PARI CNRC. Seuls les participants canadiens aux projets sélectionnés seront invités à soumettre une demande de financement au PARI CNRC.

Étape 4 : Proposition à l'intention de l'organisme de financement national et entente de financement

Pendant l'étape de la proposition à l'intention de l'organisme de financement national et de l'entente de financement, tous les partenaires des projets admissibles travaillent de façon indépendante afin de préparer leurs propositions de financement et de signer des ententes de financement juridiquement contraignantes avec leur organisme de financement national respectif.

Les demandeurs canadiens travailleront en collaboration avec leur représentant du PARI CNRC afin de préparer une proposition de financement et une entente de contribution à l'intention du PARI CNRC. Les autres collaborateurs canadiens collaboreront avec le PCSTI CNRC pour la préparation d'une proposition de financement et d'un accord de subvention ou de contribution, selon le cas.

6.2 Processus de présentation des propositions pour les participants du Royaume‑Uni

Afin d'obtenir tous les renseignements concernant les étapes du processus de présentation des propositions, les exigences à respecter, la marche à suivre, le dossier de PPCI ainsi que la proposition à l'intention de l'organisme de financement national et l'entente de financement, veuillez consulter l'annonce de l'appel de propositions du service de financement de l'innovation (IFS) de Inovate UK (en anglais seulement).

7. Personnes‑ressources

Pour toute question ou pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec la personne‑ressource pertinente indiquée ci‑dessous.

7.1 Personne‑ressource du Canada

Petite et moyenne entreprise canadienne
Kasturi Narayanan
Coordonnateur national du programme britannique du PARI CNRC
Programme d'aide à la recherche industrielle du Conseil national de recherches du Canada
Kasturi.Narayanan@nrc-cnrc.gc.ca

Autres collaborateurs canadiens
Helen Loughrey
Conseillère en investissements d'innovation, Bureau national des programmes
Conseil national de recherches Canada
Helen.Loughrey@cnrc-nrc.gc.ca

7.2 Personne‑ressource pour le Royaume‑Uni

Ying Gao
Responsable de l'innovation
Fabrication de médicaments
UK Research and Innovation, Innovate UK
ying.gao@iuk.ukri.org

8. Inscription

Les PME canadiennes participantes doivent être inscrites comme clientes du PARI CNRC. Si elle n'est pas déjà cliente, une PME canadienne participante doit composer le 1‑877‑994‑4727 pour déterminer si elle pourrait être admissible à une aide du PARI CNRC.

Pour engager le processus de demande, l'organisme responsable de la demande canadienne doit s'inscrire à cette possibilité en cliquant sur le bouton S'inscrire ci‑dessous.

Si aucun bouton d'inscription n'est visible ci‑dessous de cette ligne, cela signifie que l'appel de propositions est clos. Veuillez communiquer avec la personne‑ressource indiquée de votre pays (section 7) ou avec le Bureau international du PARI à IRAP.International.PARI@nrc-cnrc.gc.ca pour obtenir de plus amples renseignements.