ARCHIVÉ - Survol de la gouvernance du CNRC

Archivé – Ce contenu a été produit pour le cahier de transition du président du CNRC en décembre 2020

Diapositive 1

Conseil national de recherches du Canada
Survol de la gouvernance
Mars 2020

Diapositive 2

Acronymes utilisés dans la diapositive no 3

CCPER – Comité consultatif du président sur l'excellence en recherche
CEMR – Comité d'évaluation et de mesure du rendement
CEP – Comité d'examen des programmes
CGE – Comité de gérance de l'environnement
CGF – Comité de gestion financière
CGI – Comité de gestion des investissements
CHD – Comité de la haute direction
CMA – Comité ministériel d'audit
CNSST – Comité national de santé et de sécurité au travail
COCR – Comité des opérations des centres de recherche
CoEx – Comité exécutif
CPRH – Comité de promotion des ressources humaines
CR – Centre de recherche
CSGA – Comité de soutien à la gestion des activités
MGT – gestionnaires du CNRC (des directeurs aux vice-présidents)
PARI – Programme d'aide à la recherche industrielle

Diapositive 3

Gouvernance du CNRC

 
Diapositive 3 - Version texte ci-dessous
Diapositive 3 - Version textuelle

L'illustration de la diapositive 3 s'intitule « Gouvernance du CNRC ». Elle décrit la structure officielle de gouvernance du CNRC et les diverses sources de conseils internes et externes dont dispose le Comité de la haute direction (CHD), lequel est présidé par le président du CNRC et représente l'organisme décisionnel de plus haut niveau de l'organisation. De gauche à droite, la structure officielle de gouvernance est représentée par les trois premières bulles, ou groupes de bulles, qui sont réunies à l'intérieur du pointillé rouge.

À partir de la gauche, la première bulle illustre les trois niveaux d'organismes externes qui conseillent le CNRC.

Premier niveau

  • Conseil du CNRC (mandat présenté à la diapositive 4)
  • Comité ministériel de vérification (CMV) (mandat présenté à la diapositive 5)

Deuxième niveau

  • 15 commissions consultatives qui fournissent des conseils aux 14 centres de recherche et au Programme d'aide à la recherche industrielle (PARI) (mandat présenté à la diapositive 6)

Troisième niveau

  • Conseils d'experts externes qui examinent les programmes Défi du CNRC

La deuxième bulle à partir de la gauche représente le Comité de la haute direction (CHD), lequel est présidé par le président du CNRC. Le mandat du CHD est présenté aux diapositives 8 et 9.

La troisième bulle à partir de la gauche représente les conseils internes. Elle illustre, surligné en vert, la structure des comités internes qui étaient en place avant la pandémie, ainsi que les trois comités ajoutés (surlignés en jaune) pour guider la réponse à la COVID-19 du CNRC. Le mandat de chacun de ces comités est expliqué sur les diapositives 10 à 25.

Structure des comités avant la pandémie

  • Douze comités étaient en place, dont sept sont identifiés par un acronyme
    • Comité de gestion financière (CGF)
    • Comité de gestion des investissements (CGI)
    • Comité de promotion des ressources humaines (CPRH)
    • Comité de gérance de l'environnement (CGE)
    • Comité national sur la santé et la sécurité au travail (CNSST)
    • Comité d'examen des programmes (CEP)
    • Comité d'évaluation et de mesure du rendement (CEMR)

Comités créés pour orienter la réponse du CNRC à la pandémie

  • Trois nouveaux comites ont été créés, dont deux sont identifiés par un acronyme
    • Comité de soutien à la gestion des activités (CSGA)
    • Comité des opérations des centres de recherche (COCR)
    • Comité de planification

Le dernier groupe de bulles, à droite de la diapositive, représente d'autres sources de conseils qui sont externes à la structure de gouvernance officielle, et auxquelles peuvent faire appel le président et les hauts dirigeants du CNRC. Deux sont désignées par un acronyme.

  • Comité exécutif (CoEx)
  • Tous les MGT (tous les gestionnaires du CNRC)
  • Comité consultatif du président sur l'excellence en recherche (CCPER)

Une note de bas de page indique que certains membres du CoEx et certains cadres siègent dans les comités du CHD.

 

Diapositive 4

Le Conseil du CNRC

Premier conseiller : Doug Muzyka

Selon ce qui est énoncé dans la Loi sur le CNRC, la composition du Conseil du CNRC comprend :

  • le président ou la présidente du CNRC;
  • le premier conseiller ou la première conseillère (nommé[e] par le gouverneur en conseil ou la gouverneure en conseil); 
  • au plus 10 autres membres (nommés par le gouverneur en conseil ou la gouverneure en conseil).

Mandat : Le Conseil du CNRC est un organe de gouvernance qui assume une fonction d'examen critique et fournit un point de vue indépendant fondé sur les connaissances et l'expertise de chacun de ses membres. Durant leurs réunions, les membres du Conseil peuvent exercer une influence sur le président ou la présidente du CNRC quant à la manière dont il ou elle s'acquitte de sa responsabilité principale de supervision et de direction des activités du CNRC.

Principales activités

  • Fournir des conseils sur l'orientation stratégique du CNRC;
  • Fournir des conseils destinés à garantir une saine gestion financière;
  • Recevoir les rapports du Comité ministériel d'audit (CMA) du CNRC sur les systèmes de gestion du risque, de gouvernance et de contrôle du CNRC;
  • Évalue le rendement annuel du CNRC et le rendement du président ou de la présidente du CNRC, à la demande des ministres;
  • Fournir des conseils à propos de la nomination des cadres supérieurs; 
  • Agir comme ambassadeur ou ambassadrice du CNRC.

Diapositive 5

Comité ministériel de vérification du CNRC

Président: Richard Dicerni

Mandat: Le Comité ministériel de vérification (CMV), créé en vertu de la Loi sur la gestion des finances publiques, fournit des recommandations et des conseils objectifs au président. Ces recommandations et conseils portent sur la suffisance, la qualité et les résultats de l'assurance de la pertinence et du fonctionnement des cadres et processus de gestion des risques, de contrôle et de gouvernance du CNRC (y compris les systèmes de responsabilisation et d'audit).

Principales activités
Les principaux secteurs de responsabilité des membres du CMV sont énoncés ci-dessous :

  • valeurs et éthique;
  • gestion des risques;
  • cadre de contrôle de gestion;
  • fonction d'audit interne;
  • prestataires externes de services d'assurance;
  • suivi des plans d'action de la direction;
  • états financiers et rapports des comptes publics; 
  • rapports sur la reddition de comptes

Diapositive 6

15 commissions consultatives du CNRC

Président: Divers

Mandat: Les 14 centres de recherche du CNRC ainsi que le PARI CNRC sont dotés de commissions consultatives. Toutes les commissions consultatives sont composées de membres externes aux centres de recherche ou au PARI CNRC, des sous-secteurs de l'industrie et des communautés d'intérêts.

Principales activités

  • La commission consultative d'un centre de recherche fournit des conseils stratégiques au directeur général du centre de recherche et, par l'intermédiaire du président, fait rapport au vice-président de la R-D concerné sur les programmes, les activités hors programme et l'orientation stratégique globale du centre de recherche. Elle contribue à faire en sorte que les programmes, les activités et l'orientation cadrent avec les secteurs de résultats du CNRC, c'est-à-dire qu'ils appuient l'innovation au sein de l'organisation et les décisions sur les politiques du gouvernement, et ils font avancer les connaissances scientifiques.
  • La commission consultative du PARI CNRC veille à ce que les activités du PARI CNRC soient conformes à l'objectif du CNRC et du gouvernement du Canada de soutenir la croissance et la compétitivité des PME par l'innovation.

Diapositive 7

Comités de gouvernance interne existants
(En place avant la pandémie et en cours d'examen)

Diapositive 8

Comité de la haute direction (CHD) – diapositive 1 de 2

Président: Président ou présidente du CNRC

Mandat: À titre de principal organisme décisionnel interne sur toutes les questions liées aux activités du CNRC, le CHD veille à la réalisation du rendement, des objectifs et des résultats du CNRC. Il veille également au respect des exigences en matière de politiques et de réglementation, et optimise les retombées des investissements du CNRC conformément au mandat et aux priorités de l'organisation.

Principales activités

  • Déterminer l'orientation stratégique générale du CNRC, notamment en approuvant les plans stratégiques pluriannuels.
  • Approuver les cadres, les stratégies et les plans généraux de haut niveau du CNRC en lien avec la conception et l'exécution des programmes et les questions opérationnelles.
  • Approuver les priorités annuelles du CNRC et le profil de risque organisationnel.
  • Approuver les rapports d'étape sur la mise en œuvre des priorités organisationnelles et des stratégies d'atténuation des risques.
  • Approuver le plan d'investissement du CNRC ainsi que les cadres pour la mesure du rendement des investissements et la préparation des rapports.

Diapositive 9

Comité de la haute direction (CHD) – diapositive 2 de 2

Principales activités

  • Surveiller toutes les composantes de gestion du Cadre de responsabilisation de gestion (CRG).
  • Approuver les réponses de la direction aux rapports d'audit.
  • Approuver le plan opérationnel annuel du CNRC et les budgets de fonctionnement annuels des divisions, surveiller les progrès et déployer des mesures correctives au besoin. Cela comprend aussi tout ajustement financier recommandé en cours d'exercice par le Comité de gestion financière.
  • Approuver les investissements dans des actifs et les projets d'immobilisation importants.
  • Approuver les changements importants à la structure organisationnelle du CNRC.
  • Approuver les politiques internes en matière de finances et de ressources humaines et les autres politiques administratives.
  • Jouer le rôle de Comité d'évaluation et de mesure du rendement du CNRC.
  • Assurer une coordination générale des secteurs de responsabilité de ses membres. 
  • Assurer le lien avec le Conseil du CNRC.

Remarque : Les semaines où il n'y a aucune réunion officielle du CHD, une réunion des vice-présidents à lieu – il s'agit d'une réunion informelle, où aucune décision n'est prise et aucun procès-verbal n'est tenu. Le président du CNRC y assiste lorsqu'il est disponible.

Diapositive 10

Comité de gestion des investissements (CGI)

Présidente: Dale MacMillan, V.-P. des Services corporatifs et chef de la direction financière

Mandat : Conseiller le président du CNRC et assurer une gestion efficace du plan d'investissement quinquennal du CNRC.

Principales activités

  • Fournir un mécanisme d'examen et une fonction d'analyse critique pour les projets de plus de 350 000 dollars proposés.
  • Examiner et classer par ordre de priorité les projets dans les différentes catégories d'actifs, à l'échelle du CNRC, afin de formuler des recommandations au président du CNRC sur les projets à inclure dans le plan d'investissement.
  • S'assurer que les priorités d'investissement définies dans le plan d'investissement répondent aux critères et sont classées par ordre de priorité selon une méthodologie d'évaluation cohérente.
  • Veiller à ce que les ressources financières soient affectées ou réaffectées à des besoins en capitaux qui soutiennent manifestement les priorités du CNRC tout en tenant compte des risques. 
  • Surveiller les plans de projet et formuler des recommandations concernant les écarts importants.

Diapositive 11

Comité de gestion financière (CGF)

Présidente: Dale MacMillan, V.-P. des Services corporatifs et chef de la direction financière

Mandat : Conseiller le président et le Comité de la haute direction sur les questions qui ont trait aux ressources financières du CNRC.

Principales activités

  • Offrir un mécanisme objectif de révision et de remise en cause dans le cadre du processus d'établissement des budgets d'ouverture (y compris la fixation des cibles de revenus) et de changements en cours d'exercice ou non.
  • Revoir les recommandations des autres comités et groupes de travail, le cas échéant, afin de s'assurer que la gestion financière s'appuie sur démarche globale.
  • Veiller à ce que les pressions financières et les fonds disponibles soient définis en temps opportun, tant pour l'année en cours que pour les années à venir, et formuler des recommandations pour les gérer en tenant compte des priorités et des risques inhérents à l'organisation.
  • Promouvoir l'utilisation prudente des ressources financières afin d'obtenir des résultats et d'assurer une gestion des ressources publiques conformes aux pratiques d'intendance efficaces.

Diapositive 12

Comité d'examen des programmes de R-D (CEP)

Président : François Cordeau, V.-P. des Services professionnels et d'affaires

Mandat : Conseiller le CHD relativement au cycle de vie, à l'approbation et à l'examen du rendement des programmes de R-D du CNRC.

Principales activités

  • Examiner et évaluer les processus à chaque étape du cycle de vie des programmes de recherche du CNRC et en recommander de nouveaux.
  • Formuler des recommandations sur tous les aspects du cycle de vie des programmes.
  • Effectuer un examen détaillé des propositions de programme avant leur approbation par le CHD pour donner à celui-ci une opinion sur la faisabilité du plan d'activités du programme et de ressources.
  • Examiner la qualité des mesures de diligence raisonnable, vérifier si la diligence raisonnable a été prise en compte dans les propositions de programme et formuler des recommandations sur la manière dont les propositions pourraient être renforcées. 
  • Formuler des recommandations sur les approbations de programme et les niveaux de financement connexes.

Diapositive 13

Comité de surveillance de la propriété intellectuelle (CSPI)

Président : François Cordeau, V.-P. des Services professionnels et d'affaires

Mandat : Conseiller le CHD et superviser toutes les questions relatives à la PI au CNRC.

Principales activités

  • Examiner le cadre ou les processus de gestion du portefeuille de PI et y recommander des modifications.
  • Diriger l'élaboration et la mise à jour de la stratégie du CNRC en matière de PI.
  • Recevoir des rapports périodiques des comités de PI des centres de recherche sur la gestion et le rendement en matière de PI de chaque centre.
  • Recommander des changements à l'approche du CNRC en matière d'octroi de licence, de cession et vente PI.
  • Formuler des recommandations concernant le cadre et les processus d'attribution de redevances issues de la PI, et recevoir des recommandations du Comité d'attribution des redevances issues de la PI.
  • Superviser la procédure d'appel pour les redevances issues de la PI, y compris les décisions rendues. 
  • Superviser les communications concernant la gestion globale de la PI au sein du CNRC.

Diapositive 14

Comité de gouvernance internationale du CNRC (CGIC)

Coprésidents : Serge Bijimine, secrétaire général et David Lisk, V.-P. du PARI

Mandat : Appuyer le Bureau international de l'innovation du CNRC dans la gestion et la réalisation de l'engagement international du CNRC.

Principales activités

  • Superviser la mise en œuvre de la stratégie internationale.
  • Appuyer les membres à titre d'ambassadeurs internationaux du CNRC et, à l'interne, cerner les possibilités de tirer parti de capacités externes.
  • Assurer la coordination entre les unités de R-D et le PARI, ainsi que le financement des activités internationales.
  • Fournir au président du CNRC et au CHD une mise à jour semestrielle sur l'engagement international.
  • Cerner les possibilités et formuler des recommandations pour une mise en œuvre efficace des stratégies économiques et des plans opérationnels prioritaires. 
  • Assurer une fonction d'examen et d'analyse critique pour toute initiative importante dans le cadre de la stratégie internationale du CNRC.

Diapositive 15

Comité de gérance de l'environnement (CGE)

Présidente : Dale MacMillan, V.-P. des Services corporatifs et chef de la direction financière

Mandat : Conseiller le président et le CHD. Il est aussi le champion des initiatives et projets environnementaux et en assure la supervision (en surveillant leurs progrès généraux).

Activités clés

  • Prendre les décisions à l'égard de toute recommandation qui ne peut être adoptée à un niveau hiérarchique inférieur.
  • Tenir le CHD informé des activités du Comité et des enjeux importants qui se posent.
  • Formuler des recommandations à l'intention du CHD sur certaines questions comme les engagements de ressources importantes, les écarts par rapport aux plans établis et les risques de réputation courus par le CNRC.
  • Établir des objectifs environnementaux et prendre des décisions sur les questions de routine connexes.
  • Fournir des conseils en matière de gestion des risques.  
  • Assurer la promotion des meilleures pratiques de gestion environnementale et des opérations connexes, y compris un rôle de sensibilisation et de conscientisation à l'égard du développement durable dans l'ensemble du CNRC.

Diapositive 16

Comité national sur la santé et la sécurité au travail (CNSST)

Présidente : Geneviève Tanguay, V.-P. des Technologies émergentes

Mandat : Faire la promotion de la responsabilisation interne en matière de santé et de sécurité au travail au CNRC. Surveille les questions de santé et de sécurité qui ont une incidence dans l'ensemble du CNRC.

Principales activités

  • Participer à l'élaboration d'instruments de politique sur la santé et sécurité au travail.
  • Traiter les questions de santé et de sécurité soumises au Comité.
  • Participer à l'élaboration et à la surveillance d'un programme de prévention des risques et d'un programme d'équipement de protection individuelle (EPI).
  • Participer, dans la mesure où il le juge nécessaire, aux enquêtes, aux études et aux inspections sur la santé et la sécurité au travail.
  • Surveiller les données sur les accidents, les blessures et les risques en milieu de travail. 
  • Participer à la planification et à la mise en œuvre de changements susceptibles d'avoir une incidence sur la santé et la sécurité au travail, y compris les méthodes et les techniques de travail.

Diapositive 17

Comité de promotion des ressources humaines (CPRH)

Président : Dan Wayner, conseiller scientifique ministériel et conseiller scientifique en chef

Mandat : Examiner les dossiers de promotion des niveaux 3 et 4 et formuler des recommandations au président du CPRH ou au président du CNRC concernant leur approbation.

Principales activités

  • Le CPRH se réunit deux fois par année, à savoir en mai/juin pour les promotions qui entreront en vigueur le 1er juillet et en décembre pour celles qui entreront en vigueur le 1er janvier.
  • Les réunions durent généralement une journée.

Remarque : Le système de rémunération de la classification des groupes des agents de recherches (AR) et des agents du Conseil de recherches (ACR) du CNRC mesure le rendement des employés et les récompenses en fonction de leur niveau de contribution dans des secteurs précis. Il s'agit d'un système où la nomination, la promotion ou l'augmentation d'échelon rendent compte du niveau de perfectionnement professionnel de la personne, comme le démontrent ses réalisations, par rapport aux exigences (critères de promotion) en matière de nomination à chacun des échelons du système. Les employés qui font partie de ces catégories représentent environ 46 % de la main-d'œuvre du CNRC.

Diapositive 18

Comité sur l'équité, la diversité et l'inclusion (EDI)

Présidente : Emily Harrison, V.-P. des Ressources humaines

Mandat : Conseiller la V.-P. des Ressources humaines et le Comité de la haute direction. Le comité explorera et fournira son point de vue sur les différentes questions liées à l'équité, à la diversité et à l'inclusion (EDI) dans le contexte du CNRC.

Principales activités
Le Comité fournit des orientations sur la stratégie d'EDI du CNRC en assumant les responsabilités suivantes :

  • Formuler des conseils stratégiques et des recommandations pour établir les plans et les priorités en matière d'EDI du CNRC.
  • Cerner les barrières inhérentes aux programmes, aux politiques et aux pratiques du CNRC et en proposant des occasions et des solutions concrètes pour favoriser les objectifs en matière d'EDI à l'échelle de l'organisation.
  • Favoriser les occasions de communication et de maillage pour faire connaître les objectifs en matière d'EDI. 
  • Demeurer à l'affût des nouveaux enjeux liés à l'EDI.

Diapositive 19

Comité du CNRC sur le recrutement et le maintien en poste des femmes

Coprésidentes : Emily Harrison, V.-P. des Ressources humaines, et Geneviève Tanguay, V.-P. des Technologies émergentes

Mandat : Conseiller la vice-président des ressources humaines et le CHD et assurer une orientation dans le cadre de la mise en œuvre générale de la stratégie du CNRC sur le recrutement et le maintien en poste de femmes.

Principales activités

  • Formuler des conseils sur la stratégie de communication, les stratégies de mobilisation du personnel et les possibilités de projets pilotes.
  • Communiquer activement à l'échelle du CNRC de l'information sur la mise en œuvre des activités.
  • Formuler des conseils sur les méthodes d'évaluation des retombées de la stratégie.
  • Promouvoir l'intégration horizontale et l'harmonisation avec les autres initiatives et plans connexes, à l'intérieur et à l'extérieur du CNRC. 
  • Examiner les progrès accomplis dans l'obtention de résultats et cerner les lacunes qui nécessitent une attention et des ressources accrues.

Diapositive 20

Comité consultatif sur l'apprentissage (CCA)

Présidente : Emily Harrison, V.-P. des Ressources humaines

Mandat : Conseiller la V.-P. des Ressources humaines et le Comité de la haute direction. Le Comité consultatif sur l'apprentissage (CCA) établit le programme d'apprentissage et de perfectionnement (AP) du CNRC et assure la gestion efficace, la prestation et la qualité de l'AP au CNRC.

Principales activités

  • Fournir des recommandations et des conseils stratégiques en vue de l'établissement du programme annuel d'AP du CNRC.
  • Examiner les analyses de rentabilisation des nouvelles initiatives et offres d'AP et formuler des recommandations sur celles-ci.
  • Fournir des conseils, des orientations et des commentaires sur les cadres du CNRC qui régissent l'avancement et le perfectionnement professionnels.
  • Mettre en lumière les besoins émergents en apprentissage qui doivent être satisfaits pour appuyer les résultats de l'organisation. 
  • Fournir un aperçu des priorités courantes et urgentes de l'organisation ainsi que de sa capacité à absorber et à mettre en œuvre de nouvelles connaissances ou de nouveaux comportements pertinents dans son contexte actuel.

Diapositive 21

Comité de sélection des Prix pour réalisations exceptionnelles (PRE)

Coprésidents : secrétaire général et un ou une DG de R-D

Mandat : Fournir des conseils au CHD concernant les lauréats des différentes catégories des Prix pour réalisations exceptionnelles, en vue de la remise de prix annuelle.

Principales activités

  • Recevoir des mises en nomination conformément à la politique sur les Prix pour réalisations exceptionnelles. Recommander des lauréats au CHD pour tous les prix annuels décernés aux employés (à l'exception du prix Découverte scientifique et technologique du CNRC, pour lequel le lauréat est recommandé par les vice-présidents de la R-D).

Remarque : Ce comité se réunit une fois par année pour désigner les lauréats des Prix pour réalisations exceptionnelles.

Diapositive 22

Gouvernance supplémentaire
(Pour soutenir la réponse du CNRC à la pandémie de COVID-19)

Diapositive 23

Comité de soutien à la gestion des activités (CSGA)

Présidente : Dale MacMillan, V.-P. des Services corporatifs et chef de la direction financière

Mandat : Fournir une orientation coordonnée en appui au lieu de travail du CNRC, à la fois sur place et hors site.

Principales activités

  • Formuler et diffuser des orientations et des directives sur le lieu de travail.
  • Assurer une coordination et un soutien auprès des centres de recherche et les directions relativement à l'élaboration et à l'exécution de leurs plans de retour sur le site ou de nouveaux projets en lien avec la COVID-19. 
  • Fournir une orientation stratégique, du soutien, des conseils et une supervision aux services de soutien du CNRC, alors qu'ils collaborent avec les CDP pour mettre en œuvre des mesures de soutien en vue de faciliter une reprise sûre et contrôlée de leurs opérations.

Remarque : Les principales responsabilités de l'équipe de commandement en cas d'incident demeurent en vigueur. L'équipe doit être en mesure de faire face à toute situation d'urgence qui pourrait se présenter.

Diapositive 24

Comité des opérations des centres de recherche (COCR)

Présidente : Geneviève Tanguay, V.-P. des Technologies émergentes

Mandat : Coordonner les questions auxquelles font face les centres de recherche en ce qui a trait à la poursuite des activités tout en assurant la gestion de la sécurité dans le contexte de la pandémie de COVID-19

Principales activités

  • Résoudre les enjeux opérationnels et communiquer les meilleures pratiques. 
  • Établir de nouvelles normes opérationnelles.

Remarque : Au fil de la progression de la pandémie, le COCR a évolué pour examiner des questions d'intérêt commun pour la communauté de recherche du CNRC. (Tous les D G des centres de recherche sont membres de ce Comité.)

Diapositive 25

[CAVIARDÉ]