Tableau sur les frais 2022-2023

Avertissement : En raison du pouvoir de fixation des frais du CNRC, Loi sur le conseil national de recherches du Canada 5(1) et 5(2), le CNRC réserve le droit de modifier les frais à tout moment, sans préavis.

Tableau sur les frais 2022-2023
FraisApplication du Règlement sur les frais de faible importanceMontant des frais en 2022-2023 ($)Recettes totales découlant des frais en 2022-2023 ($)Remises totales accordées pour les frais en 2022-2023 ($)Date du rajustement des frais en 2024-2025Montant des frais en 2024-2025 ($)
ABET-1 - Matériau de référence certifié – bromure d'arsénobétaïne naturelNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service1 185,001 227,64Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet1 245,00
ALEU-1 - Matériau de référence certifié de la L-leucineNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service220,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet235,00
ALED-1 - Étalon isotopique à double spike en plomb-206 et plomb-207 (1 mL)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service545,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet575,00
AMET-1 - Matériau de référence certifié de la L-méthionineNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service220,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet235,00
ANGII-1 - Matériau de référence certifié de l'angiotensine IINon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service420,00916,52Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet445,00
APHE-1 - Matériau de référence certifié de la L-phénylalanineNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service220,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet235,00
APRO-1 - Matériau de référence certifié de la L-prolineNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service220,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet235,00
AQUA-1 - Matériau de référence certifié pour les traces de métaux et autres constituants dans l'eau potableNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service420,0011 040,39Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet445,00
BARI-1 - Matériau de référence certifié de céréales pour bébé à base de farine de riz pour les espèces d'arsenic et les métaux toxiques à l'état de traceNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service315,002 006,38Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet335,00
BBET-1 - Matériau de référence certifié – bromure d'arsénobétaïne marqué au carbone-13Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service2 150,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet2 260,00
BEET-1 - Matériau de référence certifié isotopique du sucre de betteraveNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service265,001 689,99Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet280,00
BERB-1 - Matériau de référence certifié du chlorure de berbérineNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service115,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet125,00
BLED-1 - Étalon isotopique à double spike en plomb-204 et plomb-207 (1 mL)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service545,001 199,53Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet575,00
BNNT-1 - Matériau de référence de nanotubes en nitrure de bore (100 mg)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service605,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet605,00
BOTS-1 - Matériau de référence certifié de muscles de bovin contenant des résidus de médicaments vétérinairesNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service775,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet450,00
BOVM-1 - Matériau de référence certifié – muscle de bovinNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service470,004 902,89Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet495,00
BPAL-1 - Matériau de référence certifié de bisphénol A marqué au carbone 13Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service660,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet275,00
BPAN-1 - Matériau de référence certifié de bisphénol ANon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service215,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet130,00
BRAN-1 - Matériau de référence à base de son de maïsNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service380,003 646,43Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet400,00
CACB-1 - Carbonate de calcium pour la détermination de Pb et de CdNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service195,00637,23Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet205,00
CANA-1 - Matériau de référence certifié de la canadineNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service440,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet465,00
CARP-2 - Matériau de référence certifié pour dioxines, furanes et BPC dans le poissonNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service700,004 417,77Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet735,00
CASS-6 - Matériau de référence certifié d'eau de mer infratidale pour traces de métaux et autres constituantsNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service410,0093 316,03Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet435,00
CBET-1 - Matériau de référence certifié – bromure d'arsénobétaïne marqué au carbone-13Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service2 150,002 227,36Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet2 260,00
CBIS-1 - Matériau de référence certifié de cannabis moulu et séché (1 g)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service525,004 351,73Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet555,00
CNC-1 - Matériau de référence certifié – Poudre de nanocristaux de cellulose (1 g)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service580,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet610,00
CNCD-1 - Matériau de référence certifié - Poudre de nanocristaux de cellulose (2g)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service280,002 415,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet295,00
CNCS-1 - Matériau de référence certifié – Suspension de nanocristaux de celluloseNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service580,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet610,00
CORS-1 - Matériau de référence à base d'amidon de maïsNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service95,00661,20Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet100,00
DOLT-5 - Matériau de référence certifié de foie de chien de mer pour le dosage de métaux et autres éléments à l'état de traces (20 g)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service475,0057 545,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet500,00
DORM-4 - Matériau de référence certifié de protéines de poissons pour l'analyse des métaux à l'état de tracesNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service449,680,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet449,68
DORM-5 - Matériau de référence certifié de protéines de poisson (18 g)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service525,00153  191,97Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet555,00
DUWF-1 - Matériau de référence à base de la farine de bléNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service380,003 197,43Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet400,00
EGGS-1 - Matériau de référence à base de la poudre d'oeufNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service410,003 419,40Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet435,00
ELED-1 - Étalon isotopique de plomb à atomes égaux (1 mL)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service545,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet575,00
EMMS-1 - Matériau de référence certifié – méthylmercure isotopiquement enrichi.Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service410,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet435,00
ETOH-1 - Matériau de référence certifié d#éthanol de haute pureté (1 mL)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service210,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet225,00
FEBS-1 - Matériau de référence certifié pour métaux en trace : Otolithe.Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service275,003 355,01Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet290,00
FRUT-1 - Matériau de référence certifié isotopique du fructoseNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service265,001 689,99Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet280,00
GALT-1 - Matériau de référence certifié isotopique du galactoseNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service265,001 666,64Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet280,00
GINX-1 - Matériau de référence certifié d'extrait de racine de ginseng nord-américan pour les ginsénosides et les métauxNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service280,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet295,00
GIPS-1 - Matériau de référence de racine de ginsengNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service440,001 383,30Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet465,00
GLUT-1 - Matériau de référence à base de gluten de bléNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service350,001 140,56Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet370,00
HALF-1 - Matériau de référence certifié d'isotopes du hafnium naturelNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service545,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet575,00
HEMP-1 - Matériau de référence certifié de chanvre moulu et séché (15 g)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service370,0010 323,27Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet390,00
HIAG-1 - Matériau de référence certifié à l'argent de pureté élevée pour la fraction massique de l'argent et les impuretés élémentaires (1 g)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service420,00440,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet445,00
HIAS-1 - Matériau de référence certifié d'arsenic de pureté élevée pour la fraction massique de l'arsenic et les impuretés élémentaires (4 g)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service420,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet445,00
HICU-1 - Matériau de référence certifié de cuivre de pureté élevée pour la fraction massique du cuivre et les impuretés élémentaires (1 g)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service420,001 303,09Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet445,00
HIIN-1 - Matériau de référence certifié à l'indium de pureté élevée pour la fraction massique de l'indium et les impuretés élémentaires (1.2 g)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service420,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet445,00
HINI-1 - Matériau de référence certifié de nickel de pureté élevée pour la fraction massique du nickel et les impuretés élémentaires (1g)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service420,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet445,00
HIPB-1 - Matériau de référence certifié de plomb de pureté élevée pour la fraction massique du plomb, masse atomique, la composition isotopique et les impuretés élémentaires (1 g)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service420,002 210,84Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet445,00
HISS-1 - Matériau de référence certifié pour éléments en trace et autres constituants : sédiment marin.Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service240,001 793,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet255,00
HIZN-1 - Matériau de référence certifié de zinc de pureté élevée pour la fraction massique du zinc et les impuretés élémentaires (1g)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service420,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet445,00
HYDR-1 - Matériau de référence certifié de la hydrastineNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service170,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet180,00
IRIS-1 - Matériau de référence certifié d'isotopes d'iridium naturelNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service540,001 745,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet570,00
KINO-1 - Matériau de référence certifié de farine de quinoa pour les métaux à l'état de trace et les minérauxNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service460,00920,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet485,00
LUIS-1 - Matériau de référence certifié d'isotopes de lutécium naturel(1mL/ampoule)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service545,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet575,00
LUTS-1 - Matériau de référence certifié pour métaux en trace : hépatopancréas de homard non dégraisséNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service250,00822,12Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet265,00
MESS-4 - Matériau de référence certifié pour éléments en trace et autres constituants : sédiment marinNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service365,0028 364,49Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet385,00
MIGS-1 - Solution d'étalonnage multi-composés de ginsénosidesNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service555,00596,11Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet585,00
MOOS-3 - Matériau de référence certifié pour nutriants : eau saléeNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service300,0020 746,70Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet300,00
MYCO-1 - Farine de seigle contaminée par des mycotoxinesNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service725,001 538,32Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet650,00
NASS-6 - Matériau de référence certifié pour métaux en trace : eau de l'océan au largeNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service175,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet175,00
NASS-7 - Matériau de référence certifié d'eau de mer pour traces de métaux et autres constituantsNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service410,0064 307,06Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet435,00
NCAP-1 - Matériau de référence de la protéine de la nucléocapside du SRAS-CoV-2 (0.4 mL)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service370,009 409,09Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet390,00
NIMS-1 - Abondance naturelle isotopique de mercure inorganiqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service365,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet385,00
OSIS-1 - Matériau de référence certifié d'isotopes d'osmium naturelNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service540,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet570,00
OTAL-1 - MRC – solution d'étalonnage du [13C6]- ochratoxine ANon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service540,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet570,00
OTAN-1 - MRC – solution d'étalonnage d'ochratoxine ANon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service270,001 427,72Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet285,00
PACS-3 - Matériau de référence certifié de sédiments marins pour les éléments et autres constituants à l'état de tracesNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service385,0019 294,64Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet405,00
POTS-1 - Matériau de référence à base de la fécule de pomme de terreNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service350,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet370,00
PRON-1 - Matériau de référence certifié de crevette pour les métaux à l'état de trace et l'arsénobétaïneNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service415,00888,47Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet440,00
REDS-1 - Matériau de référence à base de la farine de blé de force roux de printempsNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service330,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet350,00
SEES-1 - Matériau de référence certifié - sélénométhionine marquée au sélénium-82 en solution (2 mL)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service370,00379,44Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet390,00
SELM-1 - Matériau de référence certifié pour la levure séléniéeNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service385,0021 227,70Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet405,00
SENS-1 - Matériau de référence certifié - sélénométhionine naturelle (25 mg)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service370,001 190,09Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet390,00
SKIM-1 - Lait écrémé en poudre (2.5 g)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service460,00487,63Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet485,00
SLEW-3 - Matériau de référence certifié pour métaux en trace : eau d'estuaireNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service357,700,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet357,70
SLEW-4 - Matériau de référence certifié pour métaux en trace : eau d'estuaire (200 mL)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service410,0017 629,73Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet435,00
SLRS-6 - Matériau de référence certifié composé d'eau riveraine pour l'analyse des métaux en tracesNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service385,0064 351,64Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet405,00
SMT1-1 - Matériau de référence de glycoprotéine de spicule du SRAS-CoV-2 en solution (1,2 mL) - Non destiné à la reventeNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service525,0021 572,94Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet555,00
SOPH-1 - Matériau de référence certifié pour butylétain : sédiment marinNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service185,001 852,12Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet195,00
SOWW-1 - Matériau de référence à base de la farine de blé d'hiver douxNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service380,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet400,00
SPIN-1 - Matériau de référence certifié pour le nitrate et les métaux à l'état de traces dans de l'épinard en poudre séché à l'airNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service290,002 121,39Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet305,00
SQID-1 - Matériau de référence certifié de seiche pour les métaux à l'état de trace, l'arsénobétaïne et le méthylmercureNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service415,005 292,42Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet440,00
SWCNT-1 - Matériau de référence certifié – nanotubes de carbone monoparoiNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service1 160,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet1 220,00
TORT-3 - Matériau de référence certifié pour métaux en trace : hépatopancréas de homardNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service475,0049 048,25Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet500,00
UCHI-1 - Matériau de référence certifié de concentré de minerai d'uranium naturel (U3O8) en poudre (25 g)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service2 625,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet2 760,00
UCLO-1 - Matériau de référence certifié de concentré de minerai d'uranium naturel (U3O8) en poudre (25 g)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service2 625,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet2 760,00
UPER-1 - Matériau de référence certifié de concentré de minerai d'uranium naturel (UO4) en poudre (25 g)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service2 625,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet2 760,00
VITA-1 - Matériau de référence certifié de multivitamines à faible teneur en minéraux et vitaminesNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service880,001 845,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet925,00
VITB-1 - Matériau de référence certifié de multivitamines à forte teneur en minéraux et vitaminesNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service880,003 695,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet925,00
WOLF-1 - Matériau de référence certifié d'isotopes de tungstène naturel (1 mL)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service545,00555,50Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet575,00
ZERA-1 - Matériau de référence certifié de zéaralénone (1 mL/ ampoule)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service105,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet115,00
ZIRC-1 - Matériau de référence certifié isotopique du zirconium naturel (1 mL)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service545,00555,50Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet575,00
BIO General Bulk Product -Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de serviceCe frais est basé sur une formule.60 660,51Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetCe frais est basé sur une formule.
CRM-ASP-Mus-d - MRC - l'acide domoic, tissu de mouleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service190,0038 843,80Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet195,00
CRM-ATX - MRC - anatoxin-a, solution d'étalonnageNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service140,0016 126,70Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet150,00
CRM-AZA1-b - MRC - azaspiracid-1, solution d'étalonnageNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service200,0066 403,22Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet200,00
CRM-AZA2-b - MRC - azaspiracid-2, solution d'étalonnageNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service235,0024 293,79Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet235,00
CRM-AZA3 - MRC - azaspiracid-3, solution d'étalonnageNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service206,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet206,00
CRM-AZA3-b - MRC - azaspiracid-3, solution d'étalonnageNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service235,0085 372,24Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet245,00
CRM-AZA-MUS - MRC - azaspiracid-1, tissu de mouleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service250,0014 917,37Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet260,00
CRM-C1&2-c - Solution d'étalonnage certifiée pour la N-sulfocarbamoyl-gonyautoxine-2 et -3 (C1 et C2) - (0,5 mL/ampoule)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service200,0050 205,59Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet210,00
CRM-C1&2-b - MRC - N-sulfocarbamoyl-gonyautoxine 2 et 3, solution d'étalonnageNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service189,070,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet189,07
CRM-CYN - MRC - cylindorspermopsin, solution d'étalonnageNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service135,0012 948,86Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet145,00
CRM-DA-g - MRC - l'acide domoic, solution d'étalonnageNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service100,0014 147,19Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet100,00
CRM-GTX1&4-e - MRC - gonyautoxine 1&4, solution d'étalonnage (0,5 mL/ampoule)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service200,0090 864,04Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet210,00
CRM-dcGTX2&3-c - MRC - decarbamoylgonyautoxine 2 & 3, solution d'étalonnage certifiéeNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service200,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet200,00
CRM-dcNEO-c - Solution d' étalonnage certifiée de décarbamoylnéosaxitoxineNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service180,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet180,00
CRM-dcNEO-d - Solution d' étalonnage certifiée de décarbamoylnéosaxitoxineNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service200,0046 377,26Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet210,00
CRM-dcSTX-b - MRC - decarbamoylsaxitoxine , solution d'étalonnageNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service189,070,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet189,07
CRM-dcSTX-b (lot# 20200421) - MRC - decarbamoylsaxitoxine , solution d'étalonnageNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service189,070,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet189,07
CRM-dcSTX-c - Solution d'étalonnage certifiée de la décarbamoylsaxitoxine (dcSTX) - 0 ,5 mL/ampoule)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service200,0061 753,23Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet210,00
CRM-dmMCLR - MRC - 7-desmethyl microcystin-LR, solution d'étalonnageNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service140,005 730,25Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet150,00
CRM-DSP-Mus-c - MRC - l'acide okadaic, tissu de mouleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service210,0025 141,62Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet225,00
CRM-DTX1-b - MRC - dinophysistoxin-1, solution d'étalonnageNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service224,840,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet224,84
CRM-DTX1-c - Solution d'étalonnage de matériau de référence certifié de la dinophysistoxine-1 (0,5 mL/ampoule)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service235,0068 369,82Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet250,00
CRM-DTX2-b - MRC - dinophysistoxin-2, solution d'étalonnageNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service235,0078 531,79Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet250,00
CRM-FDMT1 - Matériau de référence certifié de tissu de moule lyophilisé pour de multiples toxines marinesNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service1 225,0016 332,75Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet1 250,00
CRM-GTX1&4-c - MRC - gonyautoxine 1&4 , solution d'étalonnageNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service160,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet160,00
CRM-GTX1/4-d - MRC - gonyautoxine 1&4 , solution d'étalonnageNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service189,070,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet189,07
CRM-GTX2&3-c - Solution d'étalonnage certifiée de gonyautoxin-2&3Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service180,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet180,00
CRM-GTX2&3-d - Solution d'étalonnage certifiée de gonyautoxin-2&3Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service200,0077 738,41Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet210,00
CRM-GTX5-c - MRC - gonyautoxine 5 , solution d'étalonnageNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service189,070,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet189,07
CRM-GTX5-d - Gonyautoxin-5 calibration solution CRM (0.5 mL/ ampoule)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service200,0062 313,10Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet210,00
CRM-GTX6 - MRC – gonyautoxine-6, solution d'étalonnageNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service199,290,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet199,29
CRM-GTX6-b - MRC – gonyautoxine-6, solution d'étalonnageNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service220,0058 702,78Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet235,00
CRM-GYM-b - MRC - gymnodimine , solution d'étalonnageNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service160,0016 020,04Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet170,00
CRM-HYTX - MRC - 1-Homoyessotoxin, solution d'étalonnageNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service153,300,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet153,30
CRM-HYTX-b - MRC - 1-Homoyessotoxin, solution d'étalonnageNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service165,0045 106,92Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet175,00
CRM-LWTX1 - Solution d'étalonnage certifiée pour la toxine 1 de Lyngbya wolleiNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service235,002 962,63Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet250,00
CRM-MCLR - MRC - microcystin-LR, solution d'étalonnageNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service105,0017 698,01Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet115,00
CRM-MCRR - MRC - microcystin-RR, solution d'étalonnageNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service105,003 953,01Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet115,00
CRM-NEO-c - Solution d' étalonnage certifiée de néosaxitoxineNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service180,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet180,00
CRM-NEO-d - Solution d' étalonnage certifiée de néosaxitoxineNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service200,0065 683,12Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet210,00
CRM-NODR - MRC - nodularin-R, solution d'étalonnageNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service105,002 145,50Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet115,00
CRM-OA-d - MRC - l'acide okadaic, solution d'étalonnageNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service165,0051 536,07Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet175,00
CRM-PnTX-G - MRC - Solution d'étalonnage de pinnatoxine-GNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service170,005 951,96Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet180,00
CRM-PSP-Mus - Matériau de référence certifié pour la saxitoxine et ses analogues dans les tissus de moules (bouteille de 8 g)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service250,0024 966,26Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet265,00
CRM-PTX2-b - MRC - pectenotoxin, solution d'étalonnageNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service200,0051 072,97Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet210,00
CRM-SPX1 - Solution d'étalonnage MRC de 13-desméthylspirolide CNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service155,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet155,00
CRM-SPX1-b - MRC - saxitoxindihydrochloride, solution d'étalonnageNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service170,0011 870,09Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet180,00
CRM-STX-f - Solution d'étalonnage certifiée pour le dosage de la tétrodotoxineNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service189,070,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet189,07
CRM-STX-g - Solution d'étalonnage certifiée pour le dichlorhydrate de saxitoxine (0 ,5 mL/ampoule)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service200,0097 056,39Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet210,00
CRM-TTX - MRC - yessotoxin, solution d'étalonnageNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service105,003 758,60Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet115,00
CRM-YTX-c - MRC - materiaux sans toxines, tissu de mouleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service165,0054 695,31Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet175,00
CRM-ZERO-MUS - Matériau de référence certifié de foie de chien de mer pour le dosage de métaux et autres éléments à l'état de traces.Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service85,0018 485,78Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet90,00
RM-AZA123 - Solution d'étalonnage non certifiée pour les azaspiracidesNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service240,00244,85Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet250,00
RM-RILC - Solution étalon de sulfonates de N-alkyl-pyridinium-3 pour la mesure des indices de rétention en chromatographie en phase liquide (0,7 mL/ampoule)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service345,009 941,32Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet365,00
Matériau de référence protéique de l'enzyme de conversion de  l'angiotensine 2 (50 µL)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service400,0022 677,97Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet420,00
Étalon isotopique à double spike en plomb-206 et plomb-208 (1 mL)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service545,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet575,00
Matériau de référence certifié – solution d'étalonnage de 4-désoxynivalénol (1 mL/ampoule)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service250,00812,28Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet265,00
Matériau de référence certifié isotopique du gadolinium naturel (1 mL)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service540,001 200,70Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet570,00
Matériau de référence certifié de cadmium de pureté élevée pour  la fraction massique du cadmium et les impuretés élémentaires (1,0 g)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service420,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet445,00
Matériau de référence certifié de carbone de pureté élevée pour  la fraction massique du carbone, le delta isotopique du carbone et les impuretés élémentaires (0,25 g)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service400,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet420,00
Matériau de référence certifié de sel marin pour les nutriments  dans l'eau de mer (4,1 g)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service140,006 667,14Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet150,00
Matériau de référence certifié isotopique de la vanilline (0,75 g)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service350,00390,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet370,00
Matériau de référence certifié isotopique de la vanilline (0,75 g)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service350,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet370,00
Solution étalon certifiée pour l'azaspiracide-2 (0,5 mL/ampoule)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service235,0017 699,65Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet245,00
Solution d'étalonnage certifiée pour l'acide domoïque (0,5 mL/ampoule)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service100,0060 338,56Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet105,00
Solution d'étalonnage certifiée pour les décarbamoylgonyautoxines-2 et -3 (dcGTX2&3) (0,5 mL/ampoule)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service200,0023 080,33Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet210,00
Solution d'étalonnage certifiée de la microcystine-LA (0,5 mL/ampoule)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service140,002 870,27Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet150,00
Solution d'étalonnage RM de l'acide isodomoïque C (iDAc) (0,5 mL/ampoule)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service180,004 155,92Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet200,00
Code de plomberie du Québec 2015Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service55,0019 621,57Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet55,00
Code national du bâtiment - Canada 2015 - Reliure à anneauxNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service100,0056 109,86Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet100,00
Code national du bâtiment - Canada 2015 - Livre à couverture soupleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service80,0035 784,04Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet80,00
Commentaires sur le calcul des structures Guide de l'utilisateur - CNRC 2015: Partie 4 de la dvision B - Livre à couverture soupleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service45,002 158,04Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet45,00
Guide illustré de l'utilisateur - CNB 2015: Maisons et petits bâtiments (Partie 9 de la dvision B) - Livre à couverture soupleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service75,0012 122,61Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet75,00
Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2015 - Reliure à anneauxNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service65,00608,03Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet65,00
Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2015 - Livre couverture soupleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service60,0066,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet60,00
Guide de l'utilisateur du Code nationalde l'énergie pour les bâtiments - Canada 2015 - Livre à couverture soupleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service45,00695,45Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet45,00
Code national de prévention des incendies - Canada 2015 - Reliure à anneauxNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service65,003 573,04Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet65,00
Code national de prévention des incendies - Canada 2015 - Livre à couverture soupleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service60,00751,78Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet60,00
Code national de la plomberie - Canada 2015 - Reliure à anneauxNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service55,0013 412,21Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet55,00
Code national de la plomberie - Canada 2015 - Livre à couverture soupleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service50,0024 158,52Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet50,00
Code de construction du Québec, Chapitre I.1 - Efficacité énergétique du bâtiment, et Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2015 (modifié)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service65,0010 232,06Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet65,00
Guide des séminaires des codes de 2015 - Livre à couverture soupleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service40,00120,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet40,00
Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2017 - Reliure à anneauxNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service65,001 155,55Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet65,00
Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2017 - Livre à couverture soupleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service60,00204,99Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet60,00
Guide de l'utilisateur du Code nationalde l'énergie pour les bâtiments - Canada 2017 - Livre à couverture soupleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service45,00704,83Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet45,00
National Building Code - 2019 Alberta Edition, NBC (AE) - Reliure à anneauxNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service100,0011 304,41Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet100,00
National Fire Code - 2019 Alberta Edition, NFC (AE) - Reliure à anneauxNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service65,003 746,15Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet65,00
Code national du bâtiment - Canada 2020Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service100,0094 741,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet100,00
Code national du bâtiment 2020 soupleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service80,00119 148,66Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet80,00
Code de l'énergie pour bâtiments 2020Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service65,0011 612,60Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet65,00
Code nat. énergie bâtiments 2020 soupleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service60,006 790,88Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet60,00
Code nat. de prév. des incendies 2020Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service65,0017 006,45Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet65,00
Code nat. prév. incendies 2020 soupleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service60,009 291,78Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet60,00
Code national de plomberie - Canada 2020Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service55,0059 648,10Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet55,00
Code national plomberie 2020 soupleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service50,0056 011,37Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet50,00
Guide national sur les IMPNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service45,00267,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet45,00
Code national du bâtiment - Canada 2005 - Reliure à anneauxNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service100,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet100,00
Guide de l'utilisateur - CNB 2005, Commentaires sur le calcul des structures (Partie 4 de la dvision B) - Livre à couverture soupleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service45,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet45,00
Code national du bâtiment - Canada 2005 - Livre à couverture soupleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service80,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet80,00
Code national de prévention des incendies - Canada 2005 - Reliure à anneauxNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service65,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet65,00
Code national de prévention des incendies - Canada 2005 - Livre à couverture soupleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service60,00201,54Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet60,00
Code national de la plomberie - Canada 2005 - Livre à couverture soupleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service50,00104,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet50,00
Alberta Building Code 2006 - Reliure à anneauxNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service100,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet100,00
Alberta Fire Code 2006 - Reliure à anneauxNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service65,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet65,00
Code de construction du Québec, Chapitre I, Bâtiment et Code national du bâtiment, Canada 2005 (modifié) - Relieure à anneauxNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service100,001 316,88Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet100,00
Code de construction du Québec, Chapitre III, Plomberie et Code national de la plomberie - Canada 2005 (modifié) - Reliure à anneauxNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service55,00124,40Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet55,00
Code national du bâtiment - Canada 2010 - Reliure à anneauxNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service100,00947,59Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet100,00
Guide de l'utilisateur - CNB 2010, Commentaires sur le calcul des structures (Partie 4 de la dvision B) - Livre à couverture soupleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service45,0056,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet45,00
Guide illustré de l'utilisateur - CNB 2010 Maisons et petits bâtiments (Partie 9) - Livre à couverture soupleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service75,00990,76Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet75,00
Code national du bâtiment - Canada 2010 - Livre à couverture soupleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service80,00768,55Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet80,00
Code national de prévention des incendies - Canada 2010 - Reliure à anneauxNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service65,0070,91Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet65,00
Code national de prévention des incendies - Canada 2010 - Livre à couverture soupleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service60,00137,67Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet60,00
Code national de la plomberie - Canada 2010 - Reliure à anneauxNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service55,00296,14Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet55,00
Code national de la plomberie - Canada 2010 - Livre à couverture soupleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service50,0055,95Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet50,00
Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2011 - Reliure à anneauxNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service65,00286,48Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet65,00
Guide de l'utilisateur du Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2011 - Livre à couverture soupleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service45,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet45,00
Code de sécurité du Québec, Chapitre VIII, Bâtiment et Code national de prévention des incendies - Canada 2010 (modifié) - Reliure à anneauxNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service65,009 045,37Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet65,00
Alberta Building Code 2014 (ABC) - Reliure à anneauxNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service100,00572,68Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet100,00
Alberta Fire Code 2014 (AFC) - Reliure à anneauxNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service65,00151,60Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet65,00
Code de construction du Québec, Chapitre III, Plomberie et Code national de la plomberie - Canada 2010 (modifié) - Reliure à anneauxNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service55,00868,05Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet55,00
Code de construction du Québec, Chapitre I, Bâtiment et Code national du bâtiment, Canada 2010 (modifié) - Relieure à anneauxNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service100,00198 874,14Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet100,00
Code national de construction des bâtiments agricoles - Canada 1995 - Livre à couverture soupleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service15,00125,66Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet15,00
Code modèle national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 1997 - Reliure à anneauxNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service65,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet65,00
La détérioration du béton: Symptôme, causes et analyse - Livre à couverture soupleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service50,00467,61Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet50,00
Système d'étanchéité à l'air pour murs de bâtiment de faible hauteur: Performance et évaluation - Livre à courverture soupleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service30,00441,06Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet30,00
Guide de conception, Building Science for Cold Climate - Livre à couverture soupleNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service55,005 918,28Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet55,00
Guide de conception pour contrer les effets du vent sur les couvertures à membrane souple fixées mécaniquementNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service30,00341,88Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet30,00
Code de construction du Québec 2015 - Reliure à anneauxNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service100,00176 804,13Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet100,00
Building Science Insight Webcasts 08/09Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service125,00125,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objet125,00
Code national du bâtiment - Canada 2015 - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national du bâtiment - Canada 2015 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Commentaires sur le calcul des structures Guide de l'utilisateur - CNRC 2015: Partie 4 de la dvision B - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Commentaires sur le calcul des structures Guide de l'utilisateur - CNRC 2015: Partie 4 de la dvision B - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Commentaires sur le calcul des structures Guide de l'utilisateur - CNRC 2015: Partie 4 de la dvision B - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateurs simultanésNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Guide illustré de l'utilisateur - CNB 2015: Maisons et petits bâtiments (Partie 9 de la dvision B) - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Guide illustré de l'utilisateur - CNB 2015: Maisons et petits bâtiments (Partie 9 de la dvision B) - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Guide illustré de l'utilisateur - CNB 2015: Maisons et petits bâtiments (Partie 9 de la dvision B) - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateurs simultanésNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2015 - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2015 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Guide de l'utilisateur du Code nationalde l'énergie pour les bâtiments - Canada 2015 - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Guide de l'utilisateur du Code nationalde l'énergie pour les bâtiments - Canada 2015 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de prévention des incendies - Canada 2015 - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de prévention des incendies - Canada 2015 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de la plomberie - Canada 2015 - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de la plomberie - Canada 2015 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code de construction du Québec, Chapitre I.1 - Efficacité énergétique du bâtiment, et Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2015 (modifié)-Format - PDF Téléchargeable - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code de construction du Québec, Chapitre I.1 - Efficacité énergétique du bâtiment, et Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2015 (modifié)-Visionnement en ligne - Abonnement - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Chauffage, ventilation, conditionnement d'air (CVCA) et plomberie - Partie 6 du Code national du bâtiment (CNB 2015) et Code national de la plomberie (CNP 2015) - Présentation vidéo 10 de Codes CanadaNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Enveloppe du bâtiment et structure - Partie 9 du Code national du bâtiment (CNB 2015) - Présentation vidéo 11 de Codes CanadaNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Protection contre l'incendie - Parties 3 et 9 du Code national du bâtiment (CNB 2015) - Présentation vidéo 12 de Codes CanadaNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Construction combustible en bois de moyenne hauteur - Code national du bâtiment (CNB 2015) et Code national de prévention des incendies (CNPI 2015) - Présentation vidéo 13 de Codes CanadaNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Matières et activités dangereuses - Code national de prévention des incendies (CNPI 2015) - Présentation vidéo 1 de Codes CanadaNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Efficacité énergétique - Code national de l'énergie pour les bâtiments (CNÉB 2015) - Présentation vidéo 2 de Codes CanadaNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Accessibilité - Partie 3 du Code national du bâtiment (CNB 2015) - Présentation vidéo 3 de Codes CanadaNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Moyens d'évacuation - Partie 3 du Code national du bâtiment (CNB 2015) - Présentation vidéo 4 de Codes Canada - Présentation vidéo 1 de Codes CanadaNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Escaliers, garde-corps et main courantes - Parties 3 et 9 du Code national du bâtiment (CNB 2015) - Présentation vidéo 5 de Codes CanadaNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Calcul parasismique - Partie 4 du Code national du bâtiment (CNB 2015) - Présentation vidéo 6 de Codes Canada - Présentation vidéo 1 de Codes CanadaNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Calcul des structures - Partie 4 du Code national du bâtiment (CNB 2015) - Présentation vidéo 7 de Codes CanadaNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Résistance à l'arrachement sous l'action du vent et autres fenêtrages - Partie 5 du Code national du bâtiment (CNB 2015) - Présentation vidéo 8 de Codes CanadaNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Système d'isolation par l'extérieur avec enduit de finition (SIEEF), transmission des sons aériens (ITSA), et couvertures - Parties 5 et 9 du Code national du bâtiment (CNB 2015) - Présentation vidéo 9 de Codes CanadaNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Guide des séminaires des codes de 2015 - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Collection des présentations vidéo 1 à 13 de Codes Canada (CNB, CNPI, CNP, CNÉB 2015)Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2017 - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2017 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Guide de l'utilisateur du Code nationalde l'énergie pour les bâtiments - Canada 2017 - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Guide de l'utilisateur du Code nationalde l'énergie pour les bâtiments - Canada 2017 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
National Building Code - 2019 Alberta Edition, NBC (AE) - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
National Building Code - 2019 Alberta Edition, NBC (AE) - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
National Fire Code - 2019 Alberta Edition, NFC (AE) - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
National Fire Code - 2019 Alberta Edition, NFC (AE) - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national du bâtiment - Canada 2005 - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national du bâtiment - Canada 2005 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Guide de l'utilisateur - CNB 2005, Commentaires sur le calcul des structures (Partie 4 de la dvision B) - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Guide de l'utilisateur - CNB 2005, Commentaires sur le calcul des structures (Partie 4 de la dvision B) - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de prévention des incendies - Canada 2005 - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de prévention des incendies - Canada 2005 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de la plomberie - Canada 2005 - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de la plomberie - Canada 2005 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Alberta Building Code 2006 - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Alberta Building Code 2006 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Alberta Fire Code 2006 - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Alberta Fire Code 2006 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code de construction du Québec, Chapitre I, Bâtiment et Code national du bâtiment, Canada 2005 (modifié) - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code de construction du Québec, Chapitre I, Bâtiment et Code national du bâtiment, Canada 2005 (modifié) - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Anciennes éditions des codes nationaux de construction - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code de construction du Québec, Chapitre III, Plomberie et Code national de la plomberie - Canada 2005 (modifié) - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code de construction du Québec, Chapitre III, Plomberie et Code national de la plomberie - Canada 2005 (modifié) - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national du bâtiment - Canada 2010 - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national du bâtiment - Canada 2010 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
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Guide illustré de l'utilisateur - CNB 2010 Maisons et petits bâtiments (Partie 9) - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
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Code national de prévention des incendies - Canada 2010 - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de prévention des incendies - Canada 2010 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de la plomberie - Canada 2010 - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de la plomberie - Canada 2010 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2011 - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2011 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Guide de l'utilisateur du Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2011 - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Guide de l'utilisateur du Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2011 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Guide de l'utilisateur du Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2011 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateurs simultanésNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code de sécurité du Québec, Chapitre VIII, Bâtiment et Code national de prévention des incendies - Canada 2010 (modifié) - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code de sécurité du Québec, Chapitre VIII, Bâtiment et Code national de prévention des incendies - Canada 2010 (modifié) - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Alberta Building Code 2014 (ABC) - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Alberta Building Code 2014 (ABC) - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Alberta Fire Code 2014 (AFC) - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Alberta Firel Code 2014 (AFC) - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code de construction du Québec, Chapitre III, Plomberie et Code national de la plomberie - Canada 2010 (modifié) - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code de construction du Québec, Chapitre III, Plomberie et Code national de la plomberie - Canada 2010 (modifié) - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code de construction du Québec, Chapitre I, Bâtiment et Code national du bâtiment, Canada 2010 (modifié) - PDFNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code de construction du Québec, Chapitre I, Bâtiment et Code national du bâtiment, Canada 2010 (modifié) - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur uniqueNon assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service0,000,00Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises.Sans objetLes frais ont été éliminés le 1 avril 2022.