Tableau sur les frais 2022-2023

Avertissement : En raison du pouvoir de fixation des frais du CNRC, Loi sur le conseil national de recherches du Canada 5(1) et 5(2), le CNRC réserve le droit de modifier les frais à tout moment, sans préavis.

Tableau sur les frais 2022-2023
Frais Application du Règlement sur les frais de faible importance Montant des frais en 2022-2023 ($) Recettes totales découlant des frais en 2022-2023 ($) Remises totales accordées pour les frais en 2022-2023 ($) Date du rajustement des frais en 2024-2025 Montant des frais en 2024-2025 ($)
ABET-1 - Matériau de référence certifié – bromure d'arsénobétaïne naturel Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 1 185,00 1 227,64 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 1 245,00
ALEU-1 - Matériau de référence certifié de la L-leucine Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 220,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 235,00
ALED-1 - Étalon isotopique à double spike en plomb-206 et plomb-207 (1 mL) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 545,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 575,00
AMET-1 - Matériau de référence certifié de la L-méthionine Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 220,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 235,00
ANGII-1 - Matériau de référence certifié de l'angiotensine II Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 420,00 916,52 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 445,00
APHE-1 - Matériau de référence certifié de la L-phénylalanine Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 220,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 235,00
APRO-1 - Matériau de référence certifié de la L-proline Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 220,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 235,00
AQUA-1 - Matériau de référence certifié pour les traces de métaux et autres constituants dans l'eau potable Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 420,00 11 040,39 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 445,00
BARI-1 - Matériau de référence certifié de céréales pour bébé à base de farine de riz pour les espèces d'arsenic et les métaux toxiques à l'état de trace Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 315,00 2 006,38 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 335,00
BBET-1 - Matériau de référence certifié – bromure d'arsénobétaïne marqué au carbone-13 Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 2 150,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 2 260,00
BEET-1 - Matériau de référence certifié isotopique du sucre de betterave Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 265,00 1 689,99 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 280,00
BERB-1 - Matériau de référence certifié du chlorure de berbérine Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 115,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 125,00
BLED-1 - Étalon isotopique à double spike en plomb-204 et plomb-207 (1 mL) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 545,00 1 199,53 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 575,00
BNNT-1 - Matériau de référence de nanotubes en nitrure de bore (100 mg) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 605,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 605,00
BOTS-1 - Matériau de référence certifié de muscles de bovin contenant des résidus de médicaments vétérinaires Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 775,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 450,00
BOVM-1 - Matériau de référence certifié – muscle de bovin Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 470,00 4 902,89 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 495,00
BPAL-1 - Matériau de référence certifié de bisphénol A marqué au carbone 13 Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 660,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 275,00
BPAN-1 - Matériau de référence certifié de bisphénol A Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 215,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 130,00
BRAN-1 - Matériau de référence à base de son de maïs Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 380,00 3 646,43 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 400,00
CACB-1 - Carbonate de calcium pour la détermination de Pb et de Cd Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 195,00 637,23 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 205,00
CANA-1 - Matériau de référence certifié de la canadine Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 440,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 465,00
CARP-2 - Matériau de référence certifié pour dioxines, furanes et BPC dans le poisson Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 700,00 4 417,77 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 735,00
CASS-6 - Matériau de référence certifié d'eau de mer infratidale pour traces de métaux et autres constituants Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 410,00 93 316,03 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 435,00
CBET-1 - Matériau de référence certifié – bromure d'arsénobétaïne marqué au carbone-13 Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 2 150,00 2 227,36 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 2 260,00
CBIS-1 - Matériau de référence certifié de cannabis moulu et séché (1 g) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 525,00 4 351,73 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 555,00
CNC-1 - Matériau de référence certifié – Poudre de nanocristaux de cellulose (1 g) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 580,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 610,00
CNCD-1 - Matériau de référence certifié - Poudre de nanocristaux de cellulose (2g) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 280,00 2 415,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 295,00
CNCS-1 - Matériau de référence certifié – Suspension de nanocristaux de cellulose Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 580,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 610,00
CORS-1 - Matériau de référence à base d'amidon de maïs Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 95,00 661,20 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 100,00
DOLT-5 - Matériau de référence certifié de foie de chien de mer pour le dosage de métaux et autres éléments à l'état de traces (20 g) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 475,00 57 545,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 500,00
DORM-4 - Matériau de référence certifié de protéines de poissons pour l'analyse des métaux à l'état de traces Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 449,68 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 449,68
DORM-5 - Matériau de référence certifié de protéines de poisson (18 g) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 525,00 153  191,97 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 555,00
DUWF-1 - Matériau de référence à base de la farine de blé Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 380,00 3 197,43 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 400,00
EGGS-1 - Matériau de référence à base de la poudre d'oeuf Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 410,00 3 419,40 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 435,00
ELED-1 - Étalon isotopique de plomb à atomes égaux (1 mL) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 545,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 575,00
EMMS-1 - Matériau de référence certifié – méthylmercure isotopiquement enrichi. Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 410,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 435,00
ETOH-1 - Matériau de référence certifié d#éthanol de haute pureté (1 mL) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 210,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 225,00
FEBS-1 - Matériau de référence certifié pour métaux en trace : Otolithe. Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 275,00 3 355,01 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 290,00
FRUT-1 - Matériau de référence certifié isotopique du fructose Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 265,00 1 689,99 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 280,00
GALT-1 - Matériau de référence certifié isotopique du galactose Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 265,00 1 666,64 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 280,00
GINX-1 - Matériau de référence certifié d'extrait de racine de ginseng nord-américan pour les ginsénosides et les métaux Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 280,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 295,00
GIPS-1 - Matériau de référence de racine de ginseng Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 440,00 1 383,30 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 465,00
GLUT-1 - Matériau de référence à base de gluten de blé Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 350,00 1 140,56 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 370,00
HALF-1 - Matériau de référence certifié d'isotopes du hafnium naturel Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 545,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 575,00
HEMP-1 - Matériau de référence certifié de chanvre moulu et séché (15 g) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 370,00 10 323,27 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 390,00
HIAG-1 - Matériau de référence certifié à l'argent de pureté élevée pour la fraction massique de l'argent et les impuretés élémentaires (1 g) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 420,00 440,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 445,00
HIAS-1 - Matériau de référence certifié d'arsenic de pureté élevée pour la fraction massique de l'arsenic et les impuretés élémentaires (4 g) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 420,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 445,00
HICU-1 - Matériau de référence certifié de cuivre de pureté élevée pour la fraction massique du cuivre et les impuretés élémentaires (1 g) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 420,00 1 303,09 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 445,00
HIIN-1 - Matériau de référence certifié à l'indium de pureté élevée pour la fraction massique de l'indium et les impuretés élémentaires (1.2 g) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 420,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 445,00
HINI-1 - Matériau de référence certifié de nickel de pureté élevée pour la fraction massique du nickel et les impuretés élémentaires (1g) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 420,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 445,00
HIPB-1 - Matériau de référence certifié de plomb de pureté élevée pour la fraction massique du plomb, masse atomique, la composition isotopique et les impuretés élémentaires (1 g) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 420,00 2 210,84 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 445,00
HISS-1 - Matériau de référence certifié pour éléments en trace et autres constituants : sédiment marin. Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 240,00 1 793,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 255,00
HIZN-1 - Matériau de référence certifié de zinc de pureté élevée pour la fraction massique du zinc et les impuretés élémentaires (1g) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 420,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 445,00
HYDR-1 - Matériau de référence certifié de la hydrastine Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 170,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 180,00
IRIS-1 - Matériau de référence certifié d'isotopes d'iridium naturel Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 540,00 1 745,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 570,00
KINO-1 - Matériau de référence certifié de farine de quinoa pour les métaux à l'état de trace et les minéraux Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 460,00 920,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 485,00
LUIS-1 - Matériau de référence certifié d'isotopes de lutécium naturel(1mL/ampoule) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 545,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 575,00
LUTS-1 - Matériau de référence certifié pour métaux en trace : hépatopancréas de homard non dégraissé Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 250,00 822,12 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 265,00
MESS-4 - Matériau de référence certifié pour éléments en trace et autres constituants : sédiment marin Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 365,00 28 364,49 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 385,00
MIGS-1 - Solution d'étalonnage multi-composés de ginsénosides Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 555,00 596,11 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 585,00
MOOS-3 - Matériau de référence certifié pour nutriants : eau salée Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 300,00 20 746,70 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 300,00
MYCO-1 - Farine de seigle contaminée par des mycotoxines Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 725,00 1 538,32 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 650,00
NASS-6 - Matériau de référence certifié pour métaux en trace : eau de l'océan au large Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 175,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 175,00
NASS-7 - Matériau de référence certifié d'eau de mer pour traces de métaux et autres constituants Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 410,00 64 307,06 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 435,00
NCAP-1 - Matériau de référence de la protéine de la nucléocapside du SRAS-CoV-2 (0.4 mL) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 370,00 9 409,09 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 390,00
NIMS-1 - Abondance naturelle isotopique de mercure inorganique Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 365,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 385,00
OSIS-1 - Matériau de référence certifié d'isotopes d'osmium naturel Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 540,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 570,00
OTAL-1 - MRC – solution d'étalonnage du [13C6]- ochratoxine A Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 540,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 570,00
OTAN-1 - MRC – solution d'étalonnage d'ochratoxine A Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 270,00 1 427,72 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 285,00
PACS-3 - Matériau de référence certifié de sédiments marins pour les éléments et autres constituants à l'état de traces Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 385,00 19 294,64 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 405,00
POTS-1 - Matériau de référence à base de la fécule de pomme de terre Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 350,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 370,00
PRON-1 - Matériau de référence certifié de crevette pour les métaux à l'état de trace et l'arsénobétaïne Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 415,00 888,47 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 440,00
REDS-1 - Matériau de référence à base de la farine de blé de force roux de printemps Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 330,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 350,00
SEES-1 - Matériau de référence certifié - sélénométhionine marquée au sélénium-82 en solution (2 mL) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 370,00 379,44 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 390,00
SELM-1 - Matériau de référence certifié pour la levure séléniée Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 385,00 21 227,70 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 405,00
SENS-1 - Matériau de référence certifié - sélénométhionine naturelle (25 mg) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 370,00 1 190,09 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 390,00
SKIM-1 - Lait écrémé en poudre (2.5 g) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 460,00 487,63 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 485,00
SLEW-3 - Matériau de référence certifié pour métaux en trace : eau d'estuaire Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 357,70 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 357,70
SLEW-4 - Matériau de référence certifié pour métaux en trace : eau d'estuaire (200 mL) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 410,00 17 629,73 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 435,00
SLRS-6 - Matériau de référence certifié composé d'eau riveraine pour l'analyse des métaux en traces Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 385,00 64 351,64 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 405,00
SMT1-1 - Matériau de référence de glycoprotéine de spicule du SRAS-CoV-2 en solution (1,2 mL) - Non destiné à la revente Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 525,00 21 572,94 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 555,00
SOPH-1 - Matériau de référence certifié pour butylétain : sédiment marin Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 185,00 1 852,12 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 195,00
SOWW-1 - Matériau de référence à base de la farine de blé d'hiver doux Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 380,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 400,00
SPIN-1 - Matériau de référence certifié pour le nitrate et les métaux à l'état de traces dans de l'épinard en poudre séché à l'air Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 290,00 2 121,39 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 305,00
SQID-1 - Matériau de référence certifié de seiche pour les métaux à l'état de trace, l'arsénobétaïne et le méthylmercure Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 415,00 5 292,42 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 440,00
SWCNT-1 - Matériau de référence certifié – nanotubes de carbone monoparoi Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 1 160,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 1 220,00
TORT-3 - Matériau de référence certifié pour métaux en trace : hépatopancréas de homard Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 475,00 49 048,25 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 500,00
UCHI-1 - Matériau de référence certifié de concentré de minerai d'uranium naturel (U3O8) en poudre (25 g) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 2 625,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 2 760,00
UCLO-1 - Matériau de référence certifié de concentré de minerai d'uranium naturel (U3O8) en poudre (25 g) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 2 625,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 2 760,00
UPER-1 - Matériau de référence certifié de concentré de minerai d'uranium naturel (UO4) en poudre (25 g) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 2 625,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 2 760,00
VITA-1 - Matériau de référence certifié de multivitamines à faible teneur en minéraux et vitamines Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 880,00 1 845,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 925,00
VITB-1 - Matériau de référence certifié de multivitamines à forte teneur en minéraux et vitamines Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 880,00 3 695,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 925,00
WOLF-1 - Matériau de référence certifié d'isotopes de tungstène naturel (1 mL) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 545,00 555,50 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 575,00
ZERA-1 - Matériau de référence certifié de zéaralénone (1 mL/ ampoule) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 105,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 115,00
ZIRC-1 - Matériau de référence certifié isotopique du zirconium naturel (1 mL) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 545,00 555,50 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 575,00
BIO General Bulk Product - Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service Ce frais est basé sur une formule. 60 660,51 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Ce frais est basé sur une formule.
CRM-ASP-Mus-d - MRC - l'acide domoic, tissu de moule Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 190,00 38 843,80 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 195,00
CRM-ATX - MRC - anatoxin-a, solution d'étalonnage Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 140,00 16 126,70 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 150,00
CRM-AZA1-b - MRC - azaspiracid-1, solution d'étalonnage Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 200,00 66 403,22 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 200,00
CRM-AZA2-b - MRC - azaspiracid-2, solution d'étalonnage Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 235,00 24 293,79 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 235,00
CRM-AZA3 - MRC - azaspiracid-3, solution d'étalonnage Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 206,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 206,00
CRM-AZA3-b - MRC - azaspiracid-3, solution d'étalonnage Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 235,00 85 372,24 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 245,00
CRM-AZA-MUS - MRC - azaspiracid-1, tissu de moule Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 250,00 14 917,37 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 260,00
CRM-C1&2-c - Solution d'étalonnage certifiée pour la N-sulfocarbamoyl-gonyautoxine-2 et -3 (C1 et C2) - (0,5 mL/ampoule) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 200,00 50 205,59 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 210,00
CRM-C1&2-b - MRC - N-sulfocarbamoyl-gonyautoxine 2 et 3, solution d'étalonnage Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 189,07 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 189,07
CRM-CYN - MRC - cylindorspermopsin, solution d'étalonnage Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 135,00 12 948,86 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 145,00
CRM-DA-g - MRC - l'acide domoic, solution d'étalonnage Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 100,00 14 147,19 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 100,00
CRM-GTX1&4-e - MRC - gonyautoxine 1&4, solution d'étalonnage (0,5 mL/ampoule) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 200,00 90 864,04 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 210,00
CRM-dcGTX2&3-c - MRC - decarbamoylgonyautoxine 2 & 3, solution d'étalonnage certifiée Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 200,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 200,00
CRM-dcNEO-c - Solution d' étalonnage certifiée de décarbamoylnéosaxitoxine Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 180,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 180,00
CRM-dcNEO-d - Solution d' étalonnage certifiée de décarbamoylnéosaxitoxine Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 200,00 46 377,26 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 210,00
CRM-dcSTX-b - MRC - decarbamoylsaxitoxine , solution d'étalonnage Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 189,07 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 189,07
CRM-dcSTX-b (lot# 20200421) - MRC - decarbamoylsaxitoxine , solution d'étalonnage Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 189,07 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 189,07
CRM-dcSTX-c - Solution d'étalonnage certifiée de la décarbamoylsaxitoxine (dcSTX) - 0 ,5 mL/ampoule) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 200,00 61 753,23 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 210,00
CRM-dmMCLR - MRC - 7-desmethyl microcystin-LR, solution d'étalonnage Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 140,00 5 730,25 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 150,00
CRM-DSP-Mus-c - MRC - l'acide okadaic, tissu de moule Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 210,00 25 141,62 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 225,00
CRM-DTX1-b - MRC - dinophysistoxin-1, solution d'étalonnage Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 224,84 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 224,84
CRM-DTX1-c - Solution d'étalonnage de matériau de référence certifié de la dinophysistoxine-1 (0,5 mL/ampoule) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 235,00 68 369,82 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 250,00
CRM-DTX2-b - MRC - dinophysistoxin-2, solution d'étalonnage Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 235,00 78 531,79 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 250,00
CRM-FDMT1 - Matériau de référence certifié de tissu de moule lyophilisé pour de multiples toxines marines Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 1 225,00 16 332,75 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 1 250,00
CRM-GTX1&4-c - MRC - gonyautoxine 1&4 , solution d'étalonnage Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 160,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 160,00
CRM-GTX1/4-d - MRC - gonyautoxine 1&4 , solution d'étalonnage Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 189,07 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 189,07
CRM-GTX2&3-c - Solution d'étalonnage certifiée de gonyautoxin-2&3 Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 180,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 180,00
CRM-GTX2&3-d - Solution d'étalonnage certifiée de gonyautoxin-2&3 Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 200,00 77 738,41 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 210,00
CRM-GTX5-c - MRC - gonyautoxine 5 , solution d'étalonnage Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 189,07 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 189,07
CRM-GTX5-d - Gonyautoxin-5 calibration solution CRM (0.5 mL/ ampoule) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 200,00 62 313,10 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 210,00
CRM-GTX6 - MRC – gonyautoxine-6, solution d'étalonnage Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 199,29 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 199,29
CRM-GTX6-b - MRC – gonyautoxine-6, solution d'étalonnage Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 220,00 58 702,78 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 235,00
CRM-GYM-b - MRC - gymnodimine , solution d'étalonnage Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 160,00 16 020,04 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 170,00
CRM-HYTX - MRC - 1-Homoyessotoxin, solution d'étalonnage Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 153,30 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 153,30
CRM-HYTX-b - MRC - 1-Homoyessotoxin, solution d'étalonnage Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 165,00 45 106,92 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 175,00
CRM-LWTX1 - Solution d'étalonnage certifiée pour la toxine 1 de Lyngbya wollei Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 235,00 2 962,63 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 250,00
CRM-MCLR - MRC - microcystin-LR, solution d'étalonnage Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 105,00 17 698,01 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 115,00
CRM-MCRR - MRC - microcystin-RR, solution d'étalonnage Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 105,00 3 953,01 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 115,00
CRM-NEO-c - Solution d' étalonnage certifiée de néosaxitoxine Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 180,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 180,00
CRM-NEO-d - Solution d' étalonnage certifiée de néosaxitoxine Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 200,00 65 683,12 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 210,00
CRM-NODR - MRC - nodularin-R, solution d'étalonnage Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 105,00 2 145,50 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 115,00
CRM-OA-d - MRC - l'acide okadaic, solution d'étalonnage Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 165,00 51 536,07 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 175,00
CRM-PnTX-G - MRC - Solution d'étalonnage de pinnatoxine-G Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 170,00 5 951,96 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 180,00
CRM-PSP-Mus - Matériau de référence certifié pour la saxitoxine et ses analogues dans les tissus de moules (bouteille de 8 g) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 250,00 24 966,26 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 265,00
CRM-PTX2-b - MRC - pectenotoxin, solution d'étalonnage Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 200,00 51 072,97 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 210,00
CRM-SPX1 - Solution d'étalonnage MRC de 13-desméthylspirolide C Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 155,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 155,00
CRM-SPX1-b - MRC - saxitoxindihydrochloride, solution d'étalonnage Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 170,00 11 870,09 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 180,00
CRM-STX-f - Solution d'étalonnage certifiée pour le dosage de la tétrodotoxine Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 189,07 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 189,07
CRM-STX-g - Solution d'étalonnage certifiée pour le dichlorhydrate de saxitoxine (0 ,5 mL/ampoule) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 200,00 97 056,39 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 210,00
CRM-TTX - MRC - yessotoxin, solution d'étalonnage Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 105,00 3 758,60 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 115,00
CRM-YTX-c - MRC - materiaux sans toxines, tissu de moule Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 165,00 54 695,31 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 175,00
CRM-ZERO-MUS - Matériau de référence certifié de foie de chien de mer pour le dosage de métaux et autres éléments à l'état de traces. Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 85,00 18 485,78 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 90,00
RM-AZA123 - Solution d'étalonnage non certifiée pour les azaspiracides Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 240,00 244,85 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 250,00
RM-RILC - Solution étalon de sulfonates de N-alkyl-pyridinium-3 pour la mesure des indices de rétention en chromatographie en phase liquide (0,7 mL/ampoule) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 345,00 9 941,32 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 365,00
Matériau de référence protéique de l'enzyme de conversion de  l'angiotensine 2 (50 µL) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 400,00 22 677,97 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 420,00
Étalon isotopique à double spike en plomb-206 et plomb-208 (1 mL) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 545,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 575,00
Matériau de référence certifié – solution d'étalonnage de 4-désoxynivalénol (1 mL/ampoule) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 250,00 812,28 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 265,00
Matériau de référence certifié isotopique du gadolinium naturel (1 mL) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 540,00 1 200,70 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 570,00
Matériau de référence certifié de cadmium de pureté élevée pour  la fraction massique du cadmium et les impuretés élémentaires (1,0 g) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 420,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 445,00
Matériau de référence certifié de carbone de pureté élevée pour  la fraction massique du carbone, le delta isotopique du carbone et les impuretés élémentaires (0,25 g) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 400,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 420,00
Matériau de référence certifié de sel marin pour les nutriments  dans l'eau de mer (4,1 g) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 140,00 6 667,14 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 150,00
Matériau de référence certifié isotopique de la vanilline (0,75 g) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 350,00 390,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 370,00
Matériau de référence certifié isotopique de la vanilline (0,75 g) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 350,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 370,00
Solution étalon certifiée pour l'azaspiracide-2 (0,5 mL/ampoule) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 235,00 17 699,65 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 245,00
Solution d'étalonnage certifiée pour l'acide domoïque (0,5 mL/ampoule) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 100,00 60 338,56 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 105,00
Solution d'étalonnage certifiée pour les décarbamoylgonyautoxines-2 et -3 (dcGTX2&3) (0,5 mL/ampoule) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 200,00 23 080,33 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 210,00
Solution d'étalonnage certifiée de la microcystine-LA (0,5 mL/ampoule) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 140,00 2 870,27 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 150,00
Solution d'étalonnage RM de l'acide isodomoïque C (iDAc) (0,5 mL/ampoule) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 180,00 4 155,92 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 200,00
Code de plomberie du Québec 2015 Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 55,00 19 621,57 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 55,00
Code national du bâtiment - Canada 2015 - Reliure à anneaux Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 100,00 56 109,86 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 100,00
Code national du bâtiment - Canada 2015 - Livre à couverture souple Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 80,00 35 784,04 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 80,00
Commentaires sur le calcul des structures Guide de l'utilisateur - CNRC 2015: Partie 4 de la dvision B - Livre à couverture souple Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 45,00 2 158,04 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 45,00
Guide illustré de l'utilisateur - CNB 2015: Maisons et petits bâtiments (Partie 9 de la dvision B) - Livre à couverture souple Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 75,00 12 122,61 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 75,00
Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2015 - Reliure à anneaux Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 65,00 608,03 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 65,00
Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2015 - Livre couverture souple Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 60,00 66,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 60,00
Guide de l'utilisateur du Code nationalde l'énergie pour les bâtiments - Canada 2015 - Livre à couverture souple Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 45,00 695,45 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 45,00
Code national de prévention des incendies - Canada 2015 - Reliure à anneaux Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 65,00 3 573,04 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 65,00
Code national de prévention des incendies - Canada 2015 - Livre à couverture souple Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 60,00 751,78 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 60,00
Code national de la plomberie - Canada 2015 - Reliure à anneaux Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 55,00 13 412,21 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 55,00
Code national de la plomberie - Canada 2015 - Livre à couverture souple Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 50,00 24 158,52 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 50,00
Code de construction du Québec, Chapitre I.1 - Efficacité énergétique du bâtiment, et Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2015 (modifié) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 65,00 10 232,06 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 65,00
Guide des séminaires des codes de 2015 - Livre à couverture souple Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 40,00 120,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 40,00
Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2017 - Reliure à anneaux Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 65,00 1 155,55 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 65,00
Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2017 - Livre à couverture souple Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 60,00 204,99 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 60,00
Guide de l'utilisateur du Code nationalde l'énergie pour les bâtiments - Canada 2017 - Livre à couverture souple Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 45,00 704,83 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 45,00
National Building Code - 2019 Alberta Edition, NBC (AE) - Reliure à anneaux Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 100,00 11 304,41 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 100,00
National Fire Code - 2019 Alberta Edition, NFC (AE) - Reliure à anneaux Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 65,00 3 746,15 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 65,00
Code national du bâtiment - Canada 2020 Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 100,00 94 741,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 100,00
Code national du bâtiment 2020 souple Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 80,00 119 148,66 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 80,00
Code de l'énergie pour bâtiments 2020 Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 65,00 11 612,60 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 65,00
Code nat. énergie bâtiments 2020 souple Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 60,00 6 790,88 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 60,00
Code nat. de prév. des incendies 2020 Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 65,00 17 006,45 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 65,00
Code nat. prév. incendies 2020 souple Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 60,00 9 291,78 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 60,00
Code national de plomberie - Canada 2020 Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 55,00 59 648,10 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 55,00
Code national plomberie 2020 souple Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 50,00 56 011,37 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 50,00
Guide national sur les IMP Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 45,00 267,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 45,00
Code national du bâtiment - Canada 2005 - Reliure à anneaux Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 100,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 100,00
Guide de l'utilisateur - CNB 2005, Commentaires sur le calcul des structures (Partie 4 de la dvision B) - Livre à couverture souple Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 45,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 45,00
Code national du bâtiment - Canada 2005 - Livre à couverture souple Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 80,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 80,00
Code national de prévention des incendies - Canada 2005 - Reliure à anneaux Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 65,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 65,00
Code national de prévention des incendies - Canada 2005 - Livre à couverture souple Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 60,00 201,54 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 60,00
Code national de la plomberie - Canada 2005 - Livre à couverture souple Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 50,00 104,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 50,00
Alberta Building Code 2006 - Reliure à anneaux Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 100,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 100,00
Alberta Fire Code 2006 - Reliure à anneaux Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 65,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 65,00
Code de construction du Québec, Chapitre I, Bâtiment et Code national du bâtiment, Canada 2005 (modifié) - Relieure à anneaux Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 100,00 1 316,88 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 100,00
Code de construction du Québec, Chapitre III, Plomberie et Code national de la plomberie - Canada 2005 (modifié) - Reliure à anneaux Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 55,00 124,40 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 55,00
Code national du bâtiment - Canada 2010 - Reliure à anneaux Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 100,00 947,59 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 100,00
Guide de l'utilisateur - CNB 2010, Commentaires sur le calcul des structures (Partie 4 de la dvision B) - Livre à couverture souple Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 45,00 56,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 45,00
Guide illustré de l'utilisateur - CNB 2010 Maisons et petits bâtiments (Partie 9) - Livre à couverture souple Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 75,00 990,76 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 75,00
Code national du bâtiment - Canada 2010 - Livre à couverture souple Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 80,00 768,55 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 80,00
Code national de prévention des incendies - Canada 2010 - Reliure à anneaux Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 65,00 70,91 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 65,00
Code national de prévention des incendies - Canada 2010 - Livre à couverture souple Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 60,00 137,67 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 60,00
Code national de la plomberie - Canada 2010 - Reliure à anneaux Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 55,00 296,14 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 55,00
Code national de la plomberie - Canada 2010 - Livre à couverture souple Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 50,00 55,95 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 50,00
Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2011 - Reliure à anneaux Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 65,00 286,48 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 65,00
Guide de l'utilisateur du Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2011 - Livre à couverture souple Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 45,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 45,00
Code de sécurité du Québec, Chapitre VIII, Bâtiment et Code national de prévention des incendies - Canada 2010 (modifié) - Reliure à anneaux Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 65,00 9 045,37 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 65,00
Alberta Building Code 2014 (ABC) - Reliure à anneaux Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 100,00 572,68 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 100,00
Alberta Fire Code 2014 (AFC) - Reliure à anneaux Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 65,00 151,60 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 65,00
Code de construction du Québec, Chapitre III, Plomberie et Code national de la plomberie - Canada 2010 (modifié) - Reliure à anneaux Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 55,00 868,05 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 55,00
Code de construction du Québec, Chapitre I, Bâtiment et Code national du bâtiment, Canada 2010 (modifié) - Relieure à anneaux Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 100,00 198 874,14 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 100,00
Code national de construction des bâtiments agricoles - Canada 1995 - Livre à couverture souple Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 15,00 125,66 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 15,00
Code modèle national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 1997 - Reliure à anneaux Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 65,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 65,00
La détérioration du béton: Symptôme, causes et analyse - Livre à couverture souple Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 50,00 467,61 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 50,00
Système d'étanchéité à l'air pour murs de bâtiment de faible hauteur: Performance et évaluation - Livre à courverture souple Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 30,00 441,06 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 30,00
Guide de conception, Building Science for Cold Climate - Livre à couverture souple Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 55,00 5 918,28 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 55,00
Guide de conception pour contrer les effets du vent sur les couvertures à membrane souple fixées mécaniquement Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 30,00 341,88 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 30,00
Code de construction du Québec 2015 - Reliure à anneaux Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 100,00 176 804,13 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 100,00
Building Science Insight Webcasts 08/09 Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 125,00 125,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet 125,00
Code national du bâtiment - Canada 2015 - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national du bâtiment - Canada 2015 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur unique Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Commentaires sur le calcul des structures Guide de l'utilisateur - CNRC 2015: Partie 4 de la dvision B - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Commentaires sur le calcul des structures Guide de l'utilisateur - CNRC 2015: Partie 4 de la dvision B - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur unique Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Commentaires sur le calcul des structures Guide de l'utilisateur - CNRC 2015: Partie 4 de la dvision B - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateurs simultanés Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Guide illustré de l'utilisateur - CNB 2015: Maisons et petits bâtiments (Partie 9 de la dvision B) - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Guide illustré de l'utilisateur - CNB 2015: Maisons et petits bâtiments (Partie 9 de la dvision B) - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur unique Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Guide illustré de l'utilisateur - CNB 2015: Maisons et petits bâtiments (Partie 9 de la dvision B) - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateurs simultanés Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2015 - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2015 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur unique Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Guide de l'utilisateur du Code nationalde l'énergie pour les bâtiments - Canada 2015 - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Guide de l'utilisateur du Code nationalde l'énergie pour les bâtiments - Canada 2015 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur unique Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de prévention des incendies - Canada 2015 - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de prévention des incendies - Canada 2015 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur unique Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de la plomberie - Canada 2015 - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de la plomberie - Canada 2015 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur unique Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code de construction du Québec, Chapitre I.1 - Efficacité énergétique du bâtiment, et Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2015 (modifié)-Format - PDF Téléchargeable - Utilisateur unique Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code de construction du Québec, Chapitre I.1 - Efficacité énergétique du bâtiment, et Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2015 (modifié)-Visionnement en ligne - Abonnement - Utilisateur unique Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Chauffage, ventilation, conditionnement d'air (CVCA) et plomberie - Partie 6 du Code national du bâtiment (CNB 2015) et Code national de la plomberie (CNP 2015) - Présentation vidéo 10 de Codes Canada Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Enveloppe du bâtiment et structure - Partie 9 du Code national du bâtiment (CNB 2015) - Présentation vidéo 11 de Codes Canada Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Protection contre l'incendie - Parties 3 et 9 du Code national du bâtiment (CNB 2015) - Présentation vidéo 12 de Codes Canada Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Construction combustible en bois de moyenne hauteur - Code national du bâtiment (CNB 2015) et Code national de prévention des incendies (CNPI 2015) - Présentation vidéo 13 de Codes Canada Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Matières et activités dangereuses - Code national de prévention des incendies (CNPI 2015) - Présentation vidéo 1 de Codes Canada Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Efficacité énergétique - Code national de l'énergie pour les bâtiments (CNÉB 2015) - Présentation vidéo 2 de Codes Canada Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Accessibilité - Partie 3 du Code national du bâtiment (CNB 2015) - Présentation vidéo 3 de Codes Canada Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Moyens d'évacuation - Partie 3 du Code national du bâtiment (CNB 2015) - Présentation vidéo 4 de Codes Canada - Présentation vidéo 1 de Codes Canada Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Escaliers, garde-corps et main courantes - Parties 3 et 9 du Code national du bâtiment (CNB 2015) - Présentation vidéo 5 de Codes Canada Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Calcul parasismique - Partie 4 du Code national du bâtiment (CNB 2015) - Présentation vidéo 6 de Codes Canada - Présentation vidéo 1 de Codes Canada Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Calcul des structures - Partie 4 du Code national du bâtiment (CNB 2015) - Présentation vidéo 7 de Codes Canada Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Résistance à l'arrachement sous l'action du vent et autres fenêtrages - Partie 5 du Code national du bâtiment (CNB 2015) - Présentation vidéo 8 de Codes Canada Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Système d'isolation par l'extérieur avec enduit de finition (SIEEF), transmission des sons aériens (ITSA), et couvertures - Parties 5 et 9 du Code national du bâtiment (CNB 2015) - Présentation vidéo 9 de Codes Canada Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Guide des séminaires des codes de 2015 - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Collection des présentations vidéo 1 à 13 de Codes Canada (CNB, CNPI, CNP, CNÉB 2015) Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2017 - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2017 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur unique Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Guide de l'utilisateur du Code nationalde l'énergie pour les bâtiments - Canada 2017 - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Guide de l'utilisateur du Code nationalde l'énergie pour les bâtiments - Canada 2017 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur unique Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
National Building Code - 2019 Alberta Edition, NBC (AE) - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
National Building Code - 2019 Alberta Edition, NBC (AE) - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur unique Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
National Fire Code - 2019 Alberta Edition, NFC (AE) - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
National Fire Code - 2019 Alberta Edition, NFC (AE) - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur unique Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national du bâtiment - Canada 2005 - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national du bâtiment - Canada 2005 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur unique Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Guide de l'utilisateur - CNB 2005, Commentaires sur le calcul des structures (Partie 4 de la dvision B) - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Guide de l'utilisateur - CNB 2005, Commentaires sur le calcul des structures (Partie 4 de la dvision B) - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur unique Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de prévention des incendies - Canada 2005 - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de prévention des incendies - Canada 2005 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur unique Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de la plomberie - Canada 2005 - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national de la plomberie - Canada 2005 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur unique Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Alberta Building Code 2006 - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Alberta Building Code 2006 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur unique Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Alberta Fire Code 2006 - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Alberta Fire Code 2006 - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur unique Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code de construction du Québec, Chapitre I, Bâtiment et Code national du bâtiment, Canada 2005 (modifié) - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code de construction du Québec, Chapitre I, Bâtiment et Code national du bâtiment, Canada 2005 (modifié) - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur unique Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Anciennes éditions des codes nationaux de construction - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur unique Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code de construction du Québec, Chapitre III, Plomberie et Code national de la plomberie - Canada 2005 (modifié) - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code de construction du Québec, Chapitre III, Plomberie et Code national de la plomberie - Canada 2005 (modifié) - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur unique Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Code national du bâtiment - Canada 2010 - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
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Guide de l'utilisateur - CNB 2010, Commentaires sur le calcul des structures (Partie 4 de la dvision B) - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
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Guide illustré de l'utilisateur - CNB 2010 Maisons et petits bâtiments (Partie 9) - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
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Code national de prévention des incendies - Canada 2010 - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
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Code national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 2011 - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
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Code de sécurité du Québec, Chapitre VIII, Bâtiment et Code national de prévention des incendies - Canada 2010 (modifié) - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
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Alberta Building Code 2014 (ABC) - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
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Alberta Fire Code 2014 (AFC) - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
Alberta Firel Code 2014 (AFC) - Visionnement en ligne - Abonnement de 1 an - Utilisateur unique Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
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Code de construction du Québec, Chapitre I, Bâtiment et Code national du bâtiment, Canada 2010 (modifié) - PDF Non assujettis à l'article 17 de la Loi sur les frais de service 0,00 0,00 Ces frais ne faisaient pas l'objet de remises. Sans objet Les frais ont été éliminés le 1 avril 2022.
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