Obtenir un Certificat CLAS - 3. Présenter une demande

Table des matières

Exigences du CLAS pour les demandes– Accréditation des laboratoires d'étalonnage par la CALA ou le CCN par l'intermédiaire du CLAS

Document 1 des exigences du CLAS, août 2025

Trousse de demande

Si le laboratoire candidat fait partie d'une entreprise ou est une unité distincte d'une organisation, le terme « laboratoire » ne s'applique qu'au laboratoire d'étalonnage qui demande l'accréditation et non à l'organisation mère ou aux autres affiliations.

Formulaires de demande :

Toute nouvelle demande d'accréditation via CLAS doit comprendre les éléments suivants :

Les demandes d'élargissement du champ d'application doivent comprendre les éléments suivants :

Les demandes d'accréditation de groupe doivent comprendre les éléments

Les exigences du CLAS

Pour l'évaluation, le laboratoire doit toujours être prêt à fournir les renseignements justificatifs, incluant, s'il y a lieu, les éléments suivants :

Information d'évaluation

Tous les renseignements fournis au CLAS et à l'organisme d'accréditation sont confidentiels.

Les renseignements fournis dans cette demande sont utilisés pour différentes raisons :

  • S'assurer que le candidat a examiné chacune des exigences et est raisonnablement convaincu de la conformité de chacune d'elles;
  • Permettre au personnel du CLAS de détecter et d'aviser le candidat de toute non-conformité potentielle, et ainsi mieux assurer la réussite de l'évaluation sur les lieux;
  • Fournir à l'équipe d'évaluation sur les lieux les renseignements nécessaires pour faire une évaluation réussie;
  • Créer un fondement pour confirmer la conformité entre la capacité documentée et observée du laboratoire.

CLAS informera le laboratoire des noms des membres de l'équipe d'évaluation et de l'organisation à laquelle ils appartiennent, suffisamment à l'avance pour permettre au laboratoire de s'opposer à la nomination d'un évaluateur ou d'un expert particulier. Toute objection de la part du laboratoire sera traitée par le ou la responsable des services d'évaluation.

Annexe A : Formulaire de demande – nouveaux candidats

Annexe A : Formulaire de demande – nouveaux candidats (PDF, 180 Ko)

Le contenu suivant n'est pas un formulaire à remplir. Il est copié du formulaire PDF de l'annexe A et est inclus ci-dessous à titre de référence uniquement.

  • Contenu textuel du formulaire PDF de l'annexe A à titre de référence uniquement

    Pour obtenir l'accréditation et un Certificat CLAS, les organisations ont le choix entre deux organismes d'accréditation. Veuillez faire votre choix ci-dessous.

    • Association canadienne pour l'accréditation des laboratoires (CALA)
    • Conseil canadien des normes (CCN)
    Désignation sociale du laboratoire :  
    Statut juridique : Société/ entreprise individuelle/ société de personnes/ coopération/ gouvernement
    Adresse postale/ municipale :  
    Ville et province ou État :  
    Code postal/ Zip et pays :  

    Demande l'accréditation et de Certificat CLAS en tant que laboratoire d'étalonnage pour la portée des capacités de mesure décrites dans le formulaire Portée d'accréditation et Certificat CLAS demandés ci-joint.

    Par la présente, le candidat reconnaît qu'il accepte les conditions ci-dessous en paraphant les cases correspondantes :

    J'accepte d'utiliser un télécopieur s'il y a lieu pour communiquer à propos de l'évaluation.
    Numéro de télécopieur du client :  
    J'accepte d'utiliser le courriel s'il y a lieu pour communiquer à propos de l'évaluation.
    Adresse de courriel du client :  

    Le laboratoire offre des services d'étalonnage à tous les intéressés.

    Ce laboratoire demande une traçabilité métrologique de son étalon de référence primaire à l'étalon de référence de masse aux MR‑1 ou MR‑2 ou de température aux VS767_203 ou VS767_1808, ainsi qu'une évaluation envers le programme RC-01 – Conditions et exigences administratives régissant le programme de reconnaissance des résultats d'étalonnage des laboratoires CLAS de Mesures Canada.

    N.B. Lorsque ce choix est sélectionné, une copie de cette demande doit être envoyée par le demandeur à Mesures Canada, Laboratoire des services d'approbation et d'étalonnage (LSAE).

    Personne-ressource du laboratoire
    Nom :  
    Titre :  
    Courriel :  
    Téléphone :  

    Le candidat qui obtient l'accréditation et le Certificat CLAS accepte :

    • de se conformer aux exigences et modalités de la plus récente édition de la norme ISO/IEC 17025, des documents des exigences du CLAS et des plus récentes éditions des exigences de l'organisme d'accréditation;
    • de se conformer, lorsque la demande a été faite, aux exigences et conditions contenues dans la dernière édition du RC-01 – Conditions et exigences administratives régissant le programme de reconnaissance des résultats d'étalonnage des laboratoires CLAS pour la reconnaissance des résultats d'étalonnage, par Mesures Canada, pour certifier et désigner comme étalon local tout étalon, dans le cadre du programme, qui a été étalonné d'après un étalon de référence et certifié exact selon les tolérances prescrites;
    • de verser au CLAS les droits exigibles;
    • de coopérer avec le CLAS et l'organisme d'accréditation pour la programmation des visites d'évaluation et l'observation des services à la demande de CLAS. Ceci s'applique à tous les locaux où des étalonnages sont effectués;
    • d'assurer l'accès aux renseignements, aux documents et aux dossiers nécessaires pour l'évaluation et le maintien de l'accréditation;
    • de coopérer avec le CLAS et l'organisme d'accréditation à maintenir l'intégrité du programme d'accréditation;
    • de revendiquer l'accréditation seulement en fonction de la portée pour laquelle elle a été accordée;
    • d'aviser le CLAS sans délai de tout changement important par rapport à l'accréditation, c'est-à-dire de tout changements :
      1. de capacité juridique, commerciale ou organisationnelle ou de propriétaire,
      2. de l'organisation, des cadres supérieurs ou du personnel clé,
      3. des politiques principales,
      4. des ressources et lieux,
      5. de la portée de l'accréditation,
      6. des aspects pouvant avoir des répercussions sur la capacité du laboratoire d'étalonnages à satisfaire les exigences d'accréditation;
    • de perdre son accréditation si le laboratoire ne se conforme pas aux exigences mentionnées ci-dessus, sous réserve des droits d'appel prévus dans les exigences de l'organisme d'accréditation.
    Représentant autorisé du laboratoire candidat
    Nom :  
    Titre :  
    Date :  
    Courriel :  
    Téléphone :  
    Signature :  

Annexe B : Formulaire de demande – élargissement de la portée

Annexe B : Formulaire de demande – élargissement de la portée (PDF, 158 Ko)

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  • Contenu textuel du formulaire PDF de l'annexe B à titre de référence uniquement
    Désignation sociale du laboratoire :  
    Numéro de dossier du CLAS :  
    Numéro de Certificat CLAS :  

    Demande un élargissement de la portée de la capacité de mesure indiquée dans la Portée d'accréditation et Certificat CLAS demandés.

    Ce laboratoire demande une traçabilité métrologique de son étalon de référence primaire à l'étalon de référence de masse aux MR‑1 ou MR‑2 ou de température aux VS767_203 ou VS767_1808, ainsi qu'une évaluation envers le programme RC-01 – Conditions et exigences administratives régissant le programme de reconnaissance des résultats d'étalonnage des laboratoires CLAS de Mesures Canada.

    N.B. Lorsque ce choix est sélectionné, une copie de cette demande doit être envoyée par le demandeur à Mesures Canada, Laboratoire des services d'approbation et d'étalonnage (LSAE).

    Représentant autorisé du laboratoire candidat
    Nom :  
    Titre :  
    Date :  
    Téléphone :  
    Courriel :  
    Signature :  
    Personne-ressource du laboratoire (si elle est différente de la personne indiquée plus haut)
    Nom :  
    Titre :  
    Téléphone :  
    Courriel :  

Annexe C : Formulaire de demande – accréditation de groupe

Annexe C : Formulaire de demande – accréditation de groupe (PDF, 189 Ko)

Le contenu suivant n'est pas un formulaire à remplir. Il est copié du formulaire PDF de l'annexe C et est inclus ci-dessous à titre de référence uniquement.

  • Contenu textuel du formulaire PDF de l'annexe C à titre de référence uniquement

    Pour obtenir l'accréditation et un Certificat CLAS, les organisations ont le choix entre deux organismes d'accréditation. Veuillez faire votre choix ci-dessous.

    • Association canadienne pour l'accréditation des laboratoires (CALA)
    • Conseil canadien des normes (CCN)

    Consultez le document 10 des exigences du CLAS pour de plus amples détails.

    Désignation sociale du laboratoire :  
    Bureau principal
    Adresse postale/ municipale  
    Ville et province ou État :  
    Code postal/ Zip et pays :  

    Demande l'accréditation et d'un Certificat CLAS en tant que laboratoire d'étalonnage pour la portée des capacités de mesure décrites dans le formulaire Portée d'accréditation et Certificat CLAS demandés ci-joint pour chaque laboratoire.

    Personne-ressource – Opérations techniques
    Nom :  
    Titre :  
    Téléphone :  
    Courriel :  
    Personne-ressource – Système de gestion
    Nom :  
    Titre :  
    Téléphone :  
    Courriel :  
    Personne-ressource – Facturation
    Name:  
    Titre :  
    Téléphone :  
    Courriel :  
    Représentant autorisé du groupe – Direction supérieure
    Nom :  
    Titre :  
    Téléphone :  
    Courriel :  
    Signature:  

    Ce document doit être accompagné des éléments suivants : La  Portée d'accréditation et Certificat CLAS demandés (annexe D) remplie et la documentation du système de gestion du laboratoire.

    Endroits
    Identification Adresse postale/ municipale Ville et province ou État Code postale/ Zip et pays Personne-ressource/ Titre Téléphone Courriel
                 
                 
                 
                 
                 

Annexe D : Portée d'accréditation et Certificat CLAS demandés

Annexe D : Portée d'accréditation et Certificat CLAS demandés (PDF, 142 Ko)

Le contenu suivant n'est pas un formulaire à remplir. Il est copié du formulaire PDF de l'annexe D et est inclus ci-dessous à titre de référence uniquement.

  • Contenu textuel du formulaire PDF de l'annexe D à titre de référence uniquement

    Entrer les aptitudes en matière de mesures et d'étalonnages (CMC) demandées. Pour plus d'information sur les CMC, voir le document 14 de l'International Laboratory Accreditation Cooperation (ILAC), ILAC P14, ILAC Policy for Uncertainty in Calibration, disponible à ILAC (la version en français est disponible sur demande, contactez-nous à clas@nrc-cnrc.gc.ca afin d'obtenir une copie).

    Identification du laboratoire :
    Type d'étalon ou de matériel étalonné Quantité mesurée/ valeur/ plage de valeurs Incertitude élargie Endroit où le service est offert (laboratoire, sur les lieux ou mobile) Méthode ou technique de mesure utilisée Étalon ou matériel assurant la traçabilité
               
               
               
               
               
               
               
               
               
               
               
               
               

Annexe E : Exemple – Portée d'accréditation et Certificat CLAS demandés

Type d'étalon ou de matériel étalonné Quantité mesurée/ valeur/ plage de valeurs Incertitude élargie Endroit où le service est offert (laboratoire, sur les lieux ou mobile) Méthode ou technique de mesure utilisée Étalon ou matériel assurant la traçabilité
Spectrophotomètres Transmittance spectrale de 0,1 % à 100 % à des longueurs d'onde en décades de 200 nm à 1100 nm ± 4 % de la lecture Sur les lieux United States Pharmacopoeia (USP) Chapter <857> ultraviolet-visible spectroscopy (disponible en anglais seulement) Ensemble de filtres de transmittance spectrale AAA étalonné tous les 3 ans par le NIST et comparé à l'interne à des étalons de vérification au moins une fois par mois.
Indicateurs de luminance De 0,01 cd/m2 à 299 000 cd/m2 ± 5 % de la lecture pour la source A de CIE Installations de laboratoire Étalon d'intensité lumineuse de 200 W de source A de CIE et étalon de réflectance au Ba2SO4 sur un banc optique spécialisé. Le courant de la lampe est mesuré par un voltmètre numérique AAA aux bornes d'une résistance de dérivation. Étalon d'intensité lumineuse de 200 W de source A de CIE et étalon de réflectance au Ba2SO4 sur un banc optique spécialisé; les 3 sont étalonnés par le CNRC, soit directement, soit par l'entremise d'étalons de transfert appropriés. Le courant de la lampe est mesuré par un voltmètre numérique AAA aux bornes d'une résistance de dérivation. Ces deux éléments sont étalonnés tous les 2 ans par LLL (numéro de Certificat CLAS : nnn).
Tension c.c. 10 V 2,0 ppm pour l'étalonnage d'étalons de référence à semi-conducteurs Laboratoire Pour l'étalonnage de sources de tension à l'aide d'un étalon de référence à Zener et d'un diviseur de tension binaire. Banque d'étalons de tension CCC, dont un est étalonné annuellement par AAA (numéro de Certificat CLAS : nnn). Les 4 étalons de tension sont comparés l'un à l'autre au moins une fois par mois à l'aide d'un multimètre numérique DDD étalonné annuellement par AAA (Code de laboratoire du NVLAP : BBB).
Courant c.a.
  • De 100 μA à 1
  • De 45 Hz à 100 Hz
 De 0,09 % à 0,12 % Laboratoire Source. Pour l'étalonnage des appareils de mesure de courant par comparaison avec le courant provenant d'un étalonneur multifonction en utilisant la procédure d'étalonnage du fabricant Étalonneur multifonction AAA contrôlé à l'aide d'un multimètre numérique BBB qui est étalonné annuellement par XXX (numéro d'accréditation de l'A2LA : nn).
Courant c.a.
  • De 1 A à 100
  • De 45 Hz à 100 Hz
 De 0,04 % à 0,08 % Laboratoire Mesure. Pour l'étalonnage des sources de courant par comparaison avec un multimètre numérique en utilisant la procédure d'étalonnage du fabricant. Multimètre numérique AAA qui est étalonné annuellement par XXX (code de laboratoire du NVLAP : nnn) et résistances de dérivation BBB étalonnées annuellement par le NIST.
Intervalle de temps De 5 s à 24 h ± 0,2 s Sur les lieux et en laboratoire NIST special publication 960-12 Stopwatch and timer calibrations. (disponible en anglais seulement) Chronomètre numérique manuel XXX étalonné à distance en mesurant un signal horaire distribué par téléphone par le CNRC.
Vitesse de rotation, centrifugeuses 1 tour/min à 75 000 tours/min ± 1 tour/min Sur les lieux Étalonné par comparaison avec un tachymètre optique. Tachymètre optique AAA étalonné annuellement par le CNRC.
Thermomètre à tube de verre De -20 °C à 70 °C ± 0,5 °C Laboratoire ASTM E1‑14. Standard Specification for ASTM Liquid-in-Glass Thermometers (disponible en anglais seulement) Bains d'eau et d'huile agités et caractérisés et thermomètre numérique AAA étalonnés annuellement par YYY (numéro de Certificat CLAS : nnn).
Indicateurs de température pour les thermocouples du type K De 0 °C à 1000 °C ± 0,3 °C à 1,1 °C Sur les lieux et mobile Par simulation électrique à l'aide d'un étalonneur multifonction Étalonneur multifonction AAA étalonné annuellement par BBB (numéro d'accréditation du JAB : nnn). On emploie la publication suivante, qui est révisée de façon répandue et qui fait autorité, pour la spécification de la réponse typique des thermocouples : CCC.

Annexe F : Catégories de capacités d'étalonnage

Principaux domaines d'étalonnage Catégories de capacités d'étalonnage
1 Acoustique et vibration 1–1 Microphones
1–2 Sonomètres
1–3 Calibrateurs de niveau sonore
1–4 Accéléromètres
1–5 Autres
2 Chimique 2–1 Matériaux de référence
2–2 Instrumentation
2–3 Autres
3 Dimensionnel 3–1 Équipement de mesure 1D
3–2 Équipement de mesure 2D
3–3 Équipement de mesure 3D
3–4 Cale-étalon
3–5 Étalons dimensionnels et jauges (autre que cales étalons)
3–6 Jauges filetées
3–7 Équipement de mesure de filets
3–8 Équipement de mesure de vitesse
3–9 Autres
4 ÉlectriqueNote de table* 4–1 Tension
4–2 Résistance
4–3 Courant
4–4 Puissance électrique
4–5 Inductance
4–6 Capacitance
4–7 Propriétés magnétiques
4–8 Hyperfréquence
4–9 Phase
4–10 Autres
5 Force 5–1 Étalons (ex. cellules de charge)
5–2 Équipement de mesure de force
5–3 Étalons de moment de torsion
5–4 Équipement de mesure de moment de torsion
5–5 Autres
6 Débit 6–1 Fluide
6–2 Gaz
6–3 Viscosité
6–4 Autres
7 Dureté 7–1 Étalons (blocs de dureté)
7–2 Vérification indirecte de duromètre
7–3 Vérification complète de duromètre
7–4 Autres
8 Humidité 8–1 Générateur d'humidité
8–2 Équipement de mesure d'humidité
8–3 Autres
9 Masse 9–1 Étalons de masse (masse nominale)
9–2 Étalons de masse (masse non nominale)
9–3 Balances et bascules
9–4 Densité
9–5 Gravité
9–6 Autres
10 Photométrie et radiométrie 10–1 Photométrie
10–2 Spectrophotométrie
10–3 Colorimétrie
10–4 Radiométrie
10–5 Autres
11 Pression 11–1 Étalon de pression à contrepoids (hydraulique et pneumatique)
11–2 Équipement de mesure de pression
11–3 Équipement de mesure de vacuum
11–4 autres
12 Radiologique (incluant rayonnements ionisants) 12–1 Dosimétrie
12–2 Mesure de neutrons
12–3 Radioactivité
12–4 Autres
13 Thermométrie 13–1 Cellules de point fixe
13–2 Étalon – détecteur de température à résistance de platine (SPRT)
13–3 Équipement de mesure de température (autre que SPRT)
13–4 Équipement de mesure de rayonnement thermique
13–5 Contenants à température contrôlée
13–6 Autres
14 Temps et fréquence 14–1 Fréquence/ Période
14–2 Dissémination du temps
14–3 Temps de montée et caractéristiques d'impulsion
14–4 Intervalle de temps
14–5 Vitesse de rotation
14–6 Autres
15 Volume 15–1 Équipement volumétrique (qui décharge un volume… ex. pipette)
15–2 Équipement volumétrique (qui contient un volume…)
15–3 Autres

De : Conseil national de recherches Canada

 
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