Code de construction du Québec, Chapitre I ­ Bâtiment, et Code national du bâtiment ­ Canada 2010 (modifié)

 

Nouvel accès direct aux codes et guides de l’utilisateur en format électronique!

Les codes et les guides de l'utilisateur publiés par le Conseil national de recherches du Canada (CNRC) sont maintenant accessibles directement, en version électronique gratuite, dans les Archives des publications du CNRC. On peut accéder à ces documents en consultant la collection en ligne des publications de Codes Canada qui fait partie de ces archives.

Les publications en format imprimé demeurent en vente par l'entremise du Magasin virtuel du CNRC. Vous pouvez également remplir un bon de commande (PDF, 167 Ko) et le faire parvenir au Service des ventes des publications de Codes Canada, par télécopieur, courriel ou courrier postal.

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Si vous n’êtes pas certain de l’édition qui s’applique à votre secteur de compétence, communiquez avec l’agent municipal, provincial ou territorial concerné.

Livre numérique : eVantage offre les publications de Codes Canada en format de livre numérique. Il convient de noter que les livres numériques eVantage contiennent des fonctionnalités supplémentaires et qu’ils ne sont pas gratuits. Pour en faire l’achat, veuillez visiter le magasin en ligne de eVantage.

Cette nouvelle édition, publiée par le CNRC en collaboration avec la Régie du bâtiment du Québec, comprend les modifications au chapitre I, Bâtiment, du Code de construction, et les dispositions de l’édition 2010 du Code national du bâtiment (CNB) remaniées de manière à signaler clairement aux lecteurs les modifications adoptées par le Québec et visant les travaux de construction et de rénovation des bâtiments dans cette province.

Ce document inclut des dispositions propres au Québec qui permettent, sous réserve de certaines conditions, la construction de bâtiments combustibles jusqu’à 6 étages pour les usages du groupe C ou D. La notion d’établissement de soins du groupe B, division 3, qui comprend les établissements de soins de type unifamilial, les résidences privées pour aînés ainsi que les résidences privées pour aînés de type unifamilial, y est également introduite. Le document renferme également des dispositions relatives à un nouvel usage, soit la clinique ambulatoire.

Détails du produit

Table des matières

Volume 1

  • Préface
  • Lien entre le CNB, l'élaboration des normes et l'évaluation de la conformité
  • Composition de la CCCBPI et des comités
  • Révisions et errata
  • Division A : Conformité, objectifs et énoncés fonctionnels
    • Partie 1 : Conformité
    • Partie 2 : Objectifs
    • Partie 3 : Énoncés fonctionnels
    • Annexe A : Notes explicatives
  • Division C : Dispositions administratives
    • Partie 1 : Généralités
    • Partie 2 : Dispositions administratives
    • Annexe A : Notes explicatives
  • Tableaux d'attributions de la division B

Volume 2

  • Division B : Solutions acceptables
    • Partie 1 : Généralités
    • Partie 2 : Réservée
    • Partie 3 : Protection contre l'incendie, sécurité des occupants et accessibilité
    • Partie 4 : Règles de calcul
    • Partie 5 : Séparation des milieux différents
    • Partie 6 : Chauffage, ventilation et conditionnement d'air
    • Partie 7 : Plomberie
    • Partie 8 : Mesures de sécurité aux abords des chantiers
    • Partie 9 : Maisons et petits bâtiments
    • Annexe A : Notes explicatives
    • Annexe B : Sécurité incendie dans les bâtiments de grande hauteur
    • Annexe C : Données climatiques et sismiques pour le calcul des bâtiments au Canada
    • Annexe D : Comportement au feu des matériaux de construction
    • Index

1 239 pages

CNRC 56189F

Formats disponibles :

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