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[CCMC 14461-R] CCMC Évaluation de la conformité aux codes du Canada

De : Conseil national de recherches Canada

Le présent document constitue un élément de preuve suffisant pour obtenir l'approbation de la plupart des autorités compétentes au Canada. À propos de la reconnaissance du CCMC – Vérifier la conformité des produits grâce à la marque de confiance du CCMC

Conformité aux codes

Le Centre canadien de matériaux de construction (CCMC) est d'avis que le produit évalué, lorsqu'il est utilisé comme matériau d'étanchéité à l'air pour les murs extérieurs de bâtiment selon les conditions et restrictions énoncées dans la présente évaluation, est conforme aux dispositions du code suivant :

Code national du bâtiment du Canada 2015

ID Disposition Type de solution
05-04-01-02-00-0-005.4.1.2. Propriétés des systèmes d'étanchéité à l'airAcceptable
09-25-03-02-00-0-009.25.3.2. CaractéristiquesDe rechange
09-36-02-10-00-0-009.36.2.10. Construction des pare-air Acceptable

L'opinion ci-dessus est fondée sur l'évaluation par le CCMC des éléments de preuve techniques fournis par le titulaire de l'évaluation et est assujettie aux conditions et restrictions énoncées. Un résumé des exigences techniques qui constituent le fondement de la présente évaluation est inclus à l'intention des utilisateurs.

Renseignements sur le produit

Nom du produit

DRYline® MP - Air Barrier Material

Description

Le présent rapport traite de la performance du produit comme pare-air tel qu’il est spécifié par National Shelter Products, Inc. Le système d’étanchéité à l’air DRYline® MP n’a pas été évalué, mais il est décrit dans l’annexe A ci-après à titre d’information supplémentaire à l’intention des agents du bâtiment et des concepteurs.

Lorsqu'il fait partie du système d'étanchéité à l'air désigné, le matériau d'étanchéité à l'air jouera une double fonction dans le mur. L'utilisation du matériau d'étanchéité à l'air comme membrane de revêtement intermédiaire pour limiter l'infiltration d'eau accidentelle derrière le revêtement extérieur est traitée dans un rapport d'évaluation du CCMC distinct (voir CCMC 14411-R). 

Le produit DRYline®  MP est fait de deux composants principaux : un support en polyester non tissé doublé d’une pellicule microporeuse en polyoléfine perméable à la vapeur. La composition du matériau doublé lui permet de résister au passage de l’humidité tout en conservant un degré élevé de perméabilité à la vapeur.

Le produit présente une épaisseur de 0,35 mm et est offert en rouleaux de 0,91 m à 3,05 m de largeur sur 27 m à 45 m de longueur. Il est de couleur blanche.

 

Usine de fabrication

La présente évaluation est seulement valide pour les produits fabriqués dans l'usine suivante :

Nom du produitUsine de fabrication
Richmond (VA), US
DRYline® MP - Air Barrier MaterialProduit a fait l’objet d’une évaluation par le CCMC

Produit a fait l’objet d’une évaluation par le CCMC Indique que le produit provenant de cette installation de fabrication a fait l'objet d'une évaluation par le CCMC.

  Conditions et restrictions

L'opinion sur la conformité fournie par le CCMC se limite à l'utilisation du produit conformément aux conditions et restrictions énoncées ci-après.

  • Le matériau a démontré une perméance à l'air suffisamment basse, équivalente à celle des matériaux décrits au tableau A-9.25.5.1. 1), Valeurs de perméance à l'air et à la vapeur, et au paragraphe 5.4.1.2. 1), division B, CNB 2015, pour servir de plan principal d'étanchéité à l'air dans un système d'étanchéité à l'air.
  • Lorsque le matériau est installé comme élément étanche à l'air dans le système désigné d'étanchéité à l'air, il suffit généralement que le pare-vapeur soit conforme article 9.25.4.2. Pare-vapeur, division B, CNB 2015. Dans le cas où un autre élément de faible perméance à la vapeur d'eau a été installé dans le mur, l'article 9.25.5.1., Généralités (Propriétés et emplacement des matériaux dans l'enveloppe du bâtiment), division B, CNB 2015, s'applique selon l’emplacement de ce matériau dans le mur.
  • Le produit doit être posé :
    • le côté imprimé orienté vers l'extérieur et protégé des rayons ultraviolets (U.V.) du soleil pendant 60 jours suivant l'installation;
    • en laissant une lame d’air d’au moins 10 mm entre la membrane de revêtement intermédiaire et le revêtement extérieur, à moins qu’il n’ait été jugé que le revêtement extérieur n’exigeait pas de lame d’air (p. ex., par le CCMC ou des agents du bâtiment d’après la performance antérieure du revêtement); et 
    • conformément au manuel d’installation du produit « DRYline® MP » de National Shelter Products, Inc. (membrane de revêtement, pare-air et membrane pour linteau). Des exemples de détails d’installation sont présentés dans « Renseignements supplémentaires : matériau d'étanchéité à l'air faisant partie d'un système d'étanchéité à l'air ».
  • Une lame d’air dissimulée ayant une largeur de plus de 25 mm doit comporter un coupe-feu adéquat, conformément à la sous-section 9.10.16., Pare-feu, division B, CNB 2015.
  • Dans le cas où ruban de revêtement évalué par le CCMC conforme au répertoire normatif 07 25 20 est utilisé pour étanchéiser les joints, son adhérence au matériau d'étanchéité à l'air DRYline® MP doit être validée par National Shelter Products, Inc.
  • La mention « CCMC 14461-R doit figurer clairement sur le produit.

  Exigences techniques

La présente évaluation est fondée sur la démonstration de la conformité au critère suivant :

Exigences d'évaluation
Numéro du critère Critère
CCMC-TG-072709.02-15Guide technique du CCMC sur les matériaux d'étanchéité à l'air

Le titulaire de l'évaluation a fourni de la documentation technique dans le cadre de l'évaluation réalisée par le CCMC. Les essais ont été menés dans des laboratoires reconnus par le CCMC. Les éléments de preuve techniques correspondants pour ce produit sont résumés ci-après.

L’évaluation de la durabilité du produit DRYline® MP fait partie du rapport 14411-R du CCMC et la norme CAN/ULC-S741-08, « Norme sur les matériaux d’étanchéité à l’air - Spécification » comporte des exigences additionnelles relatives au vieillissement.

Exigences de performance
Tableau 1. Résultats des essais sur la performance exigée du produit
Essai Unité Exigence Résultat
Cinq échantillons de membrane de 1 m2 mis à l'essai conformément à la norme CAN/ULC-S741-08 : perméance à l'air mesurée à au moins six différentiels de pression d'air (∆P) compris entre 0 et 300 Pa - non conditionnés avant l'exposition aux rayons ultraviolets (U.V.) et le vieillissement thermique L/(s∙m2) Taux de perméabilité à l'air à un ∆P de 75 Pa (fondé sur une régression linéaire de 30 points de données) ≤ 0,02 L/(s∙ m2) < 0,0005Note (1)
Cinq échantillons de membrane de 1 m2 mis à l'essai : perméance à l'air mesurée à au moins 6 différentiels de pression d'air (∆P) compris entre 0 et 300 Pa - conditionnés après l'exposition aux U.V. et le vieillissement thermique L/(s∙m2) Pour une valeur inférieure à 0,01 L/(s∙m2) dans le cas des échantillons non conditionnés, l'augmentation du taux de perméabilité à l'air à un ∆P de 75 Pa pour les échantillons conditionnés  ≤ 0,001 L/(s∙m2) < 0,0005Note (1)Note (2)
< 0,001Note (3)
Perméance à la vapeur d'eau (sens de l'infiltration) ng/(Pa∙s∙m2) Pour une valeur inférieure à 60 ng/(Pa∙s∙m2), l'endroit où le produit peut être installé est restreint par les exigences énumérées à l'article 9.25.1.1., division B, CNB 2015. 1384
Perméance à la vapeur d'eau (sens de l'exfiltration) ng/(Pa∙s∙m2) Pour une valeur inférieure à 60 ng/(Pa∙s∙m2), l'endroit où le produit peut être installé est restreint par les exigences énumérées à l'article 9.25.1.1., division B, CNB 2015. 1308
Renseignements supplémentaires

Matériau d'étanchéité à l'air faisant partie d'un système d'étanchéité à l'air

Le CCMC n’a pas évalué la performance du système d’étanchéité à l’air DRYLine® MP de National Shelter Products, Inc. du point de vue de sa conformité à l’article 9.25.3.2., Caractéristiques, de la division B du CNB 2015. Toutefois, le CCMC est d’avis qu'un système d’étanchéité à l’air utilisant ce matériau et qui est installé en conformité avec les détails décrits ci-dessous et dans le manuel d’installation de National Shelter Products, Inc. devrait satisfaire aux exigences relatives à la continuité des systèmes d’étanchéité à l’air prescrites aux articles 9.25.3.1., Étanchéité à l'air exigée, et 9.25.3.3., Continuité du système d'étanchéité à l'air, de la division B du CNB 2015.

Examen de la question

Les autorités compétentes devraient être conscientes que le présent système d'étanchéité à l'air diffère d'un système classique qui utilise une membrane souple comme plan principal d'étanchéité à l'air. Dans cette autre méthode, la membrane (soit la feuille de polyéthylène) est normalement intercalée entre deux autres matériaux de sorte qu'il n'est pas exigé qu'elle résiste d'elle-même à la pleine force des écarts de pression intérieure/extérieure produits par l'effet de tirage, les installations mécaniques et surtout, le vent.

Dans un système dans lequel la membrane est appliquée à la surface extérieure du revêtement mural intermédiaire, comme dans le cas du système d'étanchéité à l'air proposé, la membrane n'a pas de support continu contre la pression d'air extérieur et doit donc avoir une force suffisante pour résister à la pression entre deux points d'appui, comme ses propres points d'attache ou les points où le lattage ou le revêtement extérieur est fixé au mur. L'évaluation du produit par le CCMC n'inclut pas l'évaluation de cette résistance ou de la résistance des propriétés de continuité. Par conséquent, il appartient à l'autorité compétente de déterminer si le système d'étanchéité à l'air du produit décrit dans le présent rapport est conforme à l'esprit du paragraphe 9.25.3.2. 1), division B, CNB 2015, comme étant une barrière efficace pour la construction envisagée dans l'aire géographique et climatique en cause. Par exemple, l'autorité compétente peut juger, d'après son expérience, que le matériau d'étanchéité à l'air proposé est approprié pour des bâtiments situés en zones urbaines, dans des endroits abrités ou dans des zones de vent faible, alors qu'elle peut juger inapproprié le même matériau d'étanchéité à l'air pour des emplacements exposés aux éléments et à de grands vents dans des régions rurales ou côtières.

Voici une liste de vérification d'un système d'étanchéité à l'air à l'intention des autorités compétentes; le système d'étanchéité à l'air doit :

i. avoir un taux de perméabilité à l'air suffisamment faible pour être acceptable;

ii. être continu;

iii. être durable;

iv. offrir une résistance suffisante à la pression d'air prévue; et

v. pouvoir être construit sur place.

Détails de l’installation

Le matériau est appliqué sur un revêtement intermédiaire de mur extérieur dérivé du bois, conforme au CNB 2015. Il contribue au système d'étanchéité à l'air uniquement lorsqu'il a été joint aux autres composants du système d'étanchéité à l'air du bâtiment. Le manuel d'installation de National Shelter Products, Inc. décrit la façon dont le matériau doit être joint au mur de fondation, aux fenêtres et aux portes, aux pénétrations dans le mur et au pare-air du plafond afin de créer le système d'étanchéité à l'air.

L'installation adéquate d'un système d'étanchéité à l'air dépend de l'ordonnancement des étapes de construction. La coordination des travaux s’impose pendant l’érection de la charpente et après la réalisation du système d’étanchéité à l’air afin que les autres corps de métier ne détruisent pas l’intégrité de ce système.

Le système d’étanchéité à l’air proposé possède les caractéristiques suivantes :

i. un matériau « DRYline® MP » comme élément principal du plan d'étanchéité à l'air;

ii. des accessoires, y compris des produits d’étanchéité et un ruban de revêtement évalué par le CCMC (pour lequel la résistance de l’adhérence au produit a été validée par National Shelter Products, Inc.), qui assurent la continuité aux jonctions avec les pénétrations dans le mur (c.-à-d. les fenêtres, portes, tuyaux, conduits, prises électriques, etc.) et qui sont conformes aux détails de continuité figurant dans le manuel d’installation de National Shelter Products, Inc.;

iii. une durabilité satisfaisant aux exigences relatives aux rayons U.V. et au vieillissement thermique; et 

iv. un revêtement intermédiaire extérieur avec attaches prescrites et nomenclature de fixation du produit pour le support structural contre les surcharges de pression prévues.

Le système d'étanchéité à l'air doit être réalisé sur place par des constructeurs qualifiés et inspecté par des agents du bâtiment.

Les figures ci-après décrivent les détails de construction types de l'installation sur place du matériau d'étanchéité à l'air constituant le système d'étanchéité à l'air. Voir le manuel d’installation du matériau d’étanchéité à l’air DRYline® MP de National Shelter Products, Inc. pour plus de détails.

Coupe transversale d’un mur extérieur construit avec le produit – continuité entre le sommet du mur et le plafond.
Figure 1. Coupe transversale d'un mur extérieur construit avec le produit – continuité entre le sommet du mur et le plafond
  1. revêtement intermédiaire dérivé du bois installé avec espacement horizontal ouvert
  2. pare-air/pare-vapeur du plafond
  3. ruban de revêtement évalué par le CCMC
  4. matériau d'étanchéité à l'air exclusif
  5. chevauchement type de 100 mm du matériau d'étanchéité à l'air exclusif et ruban

Faire chevaucher tous les joints horizontaux du produit de 100 mm et les fixer avec le ruban de revêtement intermédiaire évalué par le CCMC. Pour maintenir la continuité du plan d'étanchéité, le matériau doit recouvrir les sablières et être fixé à la membrane du plafond avec du ruban. Le matériau d’étanchéité à l’air doit être fixé sous la membrane de transition pour permettre la pose adéquate de bardeaux. Un revêtement intermédiaire dérivé du bois, une plaque de plâtre extérieure recouverte de fibres de verre ou une plaque de plâtre extérieure ayant une perméance à la vapeur d'eau inférieure à 60 ng/(Pa∙s∙m2) doit être installé(e) conformément à l'article 9.25.5.2., Emplacement des matériaux à faible perméance, division B, CNB 2015. Les joints du revêtement intermédiaire en panneaux dérivés du bois d’au plus 12,5 mm d’épaisseur et conformes à l’article 9.23.17.2., Épaisseur, cote et normes, division B, CNB 2015, ne requièrent aucun traitement spécial.

Détail de la base du mur de fondation pour la pose du produit.
Figure 2. Détail de la base du mur de fondation pour la pose du produit
  1. joint d'étanchéité de lisse d'assise
  2. produit d’étanchéité
  3. matériau d’étanchéité à l’air exclusif
  4. ruban
  5. solin
  6. produit d’étanchéité
  7. joint d'étanchéité de lisse d'assise
  8. solin

Étant donné que le mur de fondation fait partie du système d'étanchéité à l'air, le matériau d'étanchéité à l'air doit être scellé au mur de fondation de façon à maintenir la continuité du plan d'étanchéité. Le produit d’étanchéité utilisé doit être compatible avec le matériau d’étanchéité à l’air. Par exemple, il est interdit d’utiliser des produits d’étanchéité à base de silicone. Il faut fixer le matériau d'étanchéité à l'air sur le solin avec du ruban pour maintenir l'étanchéité à l'eau et assurer un drainage adéquat en cas d'infiltrations sous le parement.

Dispositifs de fixation structuraux pour le produit.
Figure 3. Dispositifs de fixation structuraux pour le produit
  1. axes du poteau
  2. 300 mm entre axes
  3. 150 mm entre axes
  4. 600 mm entre axes
  5. faire chevaucher les joints verticaux et apposer du ruban
  6. agrafes à brique ou clous à rondelle de 25 mm qui doivent être espacés de 150 mm entre axes sur le poteau

Lorsqu'il est installé à titre de plan d'étanchéité à l'air principal, le matériau d'étanchéité à l'air doit être fixé à la structure au moyen de clous avec rondelles en plastique, de vis avec rondelles en plastique ou d'agrafes à brique appropriées.

Dans le cas d'une construction à ossature de bois pour laquelle le revêtement intermédiaire est un panneau de contreplaqué, un panneau isolé, une plaque de plâtre extérieure recouverte de fibres de verre ou une plaque de plâtre extérieure, utiliser des clous avec rondelles en plastique et des agrafes à brique.

Dans le cas d'une construction à ossature d'acier pour laquelle le revêtement intermédiaire est une plaque de plâtre extérieure recouverte de fibres de verre ou une plaque de plâtre extérieure, utiliser des vis avec rondelles et des agrafes à brique.

Faire chevaucher d'au moins 100 mm tous les joints verticaux et horizontaux du matériau d'étanchéité à l'air et les fixer avec un ruban de revêtement intermédiaire évalué par le CCMC.

Ouvertures de fenêtre et de porte.
Figure 4. Ouvertures de fenêtre et de porte
  1. vue de l'extérieur
  2. découper un « Y » inversé dans la membrane
  3. couper le ruban aux coins
  4. fixer le matériau d'étanchéité exclusif sur les côtés et sur la partie inférieure
  5. vue de l’intérieur

Le matériau doit être taillé et enroulé autour des éléments d’ossature aux ouvertures (voir la Figure 4). Fixer les extrémités coupées à l’intérieur de l’ossature avec du ruban ou un produit d’étanchéité. Un joint étanche doit être établi aux fenêtres ou aux portes afin d’assurer la continuité à la jonction avec ces éléments (voir la Figure 5).

Illustration de la coupe transversale d'un dormant de fenêtre.
Figure 5. Coupe transversale d'un dormant de fenêtre
  1. sceller les interstices des fenêtres à l'aide d'un produit d'étanchéité ou d'une garniture mousse compatible avec le matériau d'étanchéité à l'air exclusif et les dormants en bois, vinyle ou aluminium
  2. matériau d’étanchéité à l’air exclusif

Le plan d'étanchéité à l'air du matériau doit être réalisé de façon continue avec les fenêtres et les portes qui font partie du système d'étanchéité à l'air de l'enveloppe de bâtiment. Le matériau d'étanchéité à l'air doit être scellé aux dormants de fenêtre ou de porte au moyen d'un produit d'étanchéité avec tige d'appui ou d'une mousse d'étanchéité. Les produits d'étanchéité doivent être compatibles avec le matériau d'étanchéité à l'air et adhérer au matériau du dormant.

Illustration de coffrets électriques extérieurs.
Figure 6. Coffrets électriques extérieurs
  1. matériau d'étanchéité à l'air exclusif posé sur le revêtement intermédiaire (non montré à des fins de clarté)
  2. dispositif de retenue à pression
  3. coffret étanche en plastique
  4. appliquer le ruban sur le joint
  5. étanchéiser les coffrets de sortie électrique extérieurs ou utiliser des coffrets étanches en plastique

Les coffrets électriques extérieurs ou les autres pénétrations dans le matériau d'étanchéité à l'air doivent être étanchéisés pour maintenir le plan d'étanchéité du système d'étanchéité à l'air. Envelopper tous les coffrets électriques et les fixer au matériau d'étanchéité à l'air avec du ruban. Il est aussi possible d'utiliser des coffrets électriques étanches à l'air.

Étanchéité aux pénétrations de mur.
Figure 7. Étanchéité aux pénétrations de mur
  1. première méthode
    1. matériau d'étanchéité à l'air exclusif autour de l'ouverture
    2. circulation de l'air évacué
    3. étanchéiser autour de l'ouverture
    4. intérieur
  2. deuxième méthode
    1. découper le matériau d'étanchéité à l'air exclusif autour de l'ouverture et apposer le ruban
    2. extérieur

Lorsque des tuyaux ou des conduits doivent traverser le matériau d'étanchéité à l'air, ils doivent être scellés à celui-ci. Un cordon de produit d’étanchéité ou un ruban de revêtement évalué par le CCMC compatible avec le produit et le matériau du tuyau ou du conduit est recommandé.

 

 

Renseignements administratifs

Utilisation des examens du Centre canadien de matériaux de construction (CCMC)

Le présent examen doit être lu dans le contexte du Recueil d'examens de produits du CCMC, de tout code de construction ou règlement applicable et de toute autre exigence réglementaire (par exemple, la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation, la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, etc.).

Il incombe à l'utilisateur de vérifier la validité de l'examen et de s'assurer que celui-ci n'a pas été retiré ou remplacé par une version plus récente dans le Recueil d'examens de produits du CCMC.

Exonération de responsabilité

Le Conseil national de recherches du Canada (CNRC) n'a évalué que les caractéristiques du produit spécifique décrit dans la présente évaluation. L'information et les opinions fournies dans la présente évaluation sont destinées aux personnes qui possèdent le niveau d'expérience approprié (comme les autorités compétentes, les spécialistes de la conception et les rédacteurs de devis) pour en utiliser le contenu et l'appliquer. La présente évaluation est valide si le produit est utilisé dans le cadre d'une construction permise, selon les conditions et restrictions énoncées dans la présente évaluation et conformément aux codes de construction et règlements applicables.

La présente évaluation ne constitue ni une déclaration, ni une garantie, ni une caution, expresse ou implicite, et le CNRC ne fournit aucune recommandation à l'égard de tout produit évalué. Le CNRC ne répond en aucun cas et de quelque façon que ce soit de l'utilisation ou de la fiabilité de l'information contenue dans la présente évaluation, ni de l'utilisation de tout produit évalué. Le CNRC ne vise pas à offrir des services de nature professionnelle ou autre pour ou au nom de toute personne ou entité, ni à exécuter une fonction exigible par une personne ou entité envers une autre personne ou entité.

Langue

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En cas de divergence entre la version anglaise et la version française du présent document, la version anglaise prévaut.

Droit d'auteur

© Sa Majesté le Roi du chef du Canada, représenté par le Conseil national de recherches du Canada, 2023

Tous droits réservés. Aucune partie du présent document ne peut être reproduite, stockée dans un système électronique d'extraction, ni transmise, sous quelque forme que ce soit, par un quelconque procédé électronique ou mécanique, y compris la photocopie, l'enregistrement ou autrement, sans le consentement écrit préalable du CCMC.

Reconnaissance du CCMC

Le Centre canadien de matériaux de construction (CCMC) offre un service d'examen de la conformité aux codes canadiens de sécurité, du bâtiment et de l'énergie, le seul service du genre qui soit appuyé et administré par le gouvernement du Canada. Le CCMC a la confiance de plus de 6000 responsables de la réglementation au Canada.

Au Canada, la plupart des autorités compétentes considèrent les examens de produits du CCMC comme des éléments de preuve acceptables aux fins de l'approbation de produits.

Les examens du CCMC sont reconnus par les autorités responsables de la construction au Canada :

Le CCMC offre un service d'examen de la conformité aux exigences des codes canadiens et consulte les responsables de la réglementation de la construction dans l'ensemble du pays au sujet des variantes régionales des codes et des interprétations à l'échelle locale et provinciale. Il est conseillé aux utilisateurs de consulter les renseignements techniques figurant dans les examens du CCMC lorsqu'ils prennent des décisions touchant l'approbation de produits. Cliquer ici pour en savoir davantage sur le service unique qu'offre le CCMC pour le Canada.

Pour de plus amples renseignements, communiquer avec le CCMC par téléphone au 613-993-6189 ou par courriel à l'adresse ccmc@nrc-cnrc.gc.ca.

AVIS

L'information contenue dans cette page Web (en format HTML) constitue l'information la plus à jour du CCMC à propos du présent examen.

En téléchargeant ce fichier PDF, vous reconnaissez que ce fichier :

  • ne doit servir qu'à des fins d'archivage;
  • représente l'information disponible au moment du téléchargement; et
  • pourrait ne pas correspondre à l'information la plus à jour disponible à une date ultérieure.
Les renvois au présent examen du CCMC (dans la documentation sur les produits, les sites Web, etc.) doivent être faits à l'aide d'un lien menant à la page Web de l'évaluation. Ce fichier PDF ne doit pas être utilisé pour distribuer une copie du présent examen à un auditoire.

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Conformité au moyen d'une solution acceptable

Conformité au CNB au moyen de solutions acceptables

S'il peut être démontré que la conception d'un bâtiment (matériaux, composants, ensembles de construction ou systèmes) satisfait à toutes les dispositions des solutions acceptables pertinentes de la division B (si, par exemple, elle est conforme à toutes les dispositions pertinentes d'une norme incorporée par renvoi), on juge que la conception satisfait aux objectifs et aux énoncés fonctionnels liés aux dispositions en question et, par conséquent, qu'elle est conforme aux exigences du CNB.

Code national du bâtiment – Canada, note A-1.2.1.1. 1)a)

Le CCMC a déterminé que la conformité à cette disposition du CNB a été démontrée au moyen d'une solution acceptable. Le rapport d'évaluation résume les fondements de l'opinion sur la conformité émise par le CCMC.

Opinions du CCMC sur la conformité aux codes

Tous les rapports d'évaluation du CCMC constituent des opinions sur la conformité aux codes déterminées conformément à la sous-section 1.2.1. du CNB, « Conformité au CNB », qui énonce que la conformité doit être réalisée par :

  • la conformité aux solutions acceptables pertinentes de la division B; ou
  • l'emploi de solutions de rechange permettant d'atteindre au moins le niveau minimal de performance exigé par la division B dans les domaines définis par les objectifs et les énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables pertinentes.

Le CCMC offre un service d'examen de la conformité aux codes canadiens de sécurité, du bâtiment et de l'énergie et bénéficie de la confiance de plus de 6000 responsables de la réglementation au Canada.

Conformité au moyen d'une solution de rechange

Conformité au CNB au moyen de solutions de rechange

Une conception qui diffère des solutions acceptables de la division B doit être considérée comme une « solution de rechange ». Il faut démontrer que cette solution de rechange traite des mêmes aspects que les solutions acceptables pertinentes de la division B, y compris les objectifs et énoncés fonctionnels qui y sont attribués. Toutefois, comme les objectifs et les énoncés fonctionnels sont exprimés en des termes entièrement qualitatifs, il n'est pas possible de démontrer qu'une solution de rechange y est conforme. C'est pourquoi l'alinéa 1.2.1.1. 1)b) indique que la division B établit de façon quantitative les performances que les solutions de rechange doivent atteindre. Dans de nombreux cas, ces performances ne sont pas définies de façon très précise dans les solutions acceptables. [...] Quoi qu'il en soit, l'alinéa 1.2.1.1. 1)b) précise qu'un effort doit être fourni pour démontrer que la performance de la solution de rechange n'est pas seulement « acceptable », mais qu'elle est « équivalente » à celle d'une conception qui satisferait aux exigences des solutions acceptables pertinentes de la division B.

Code national du bâtiment – Canada, note A-1.2.1.1. 1)b)

Le CCMC a déterminé que la conformité à cette disposition du CNB a été démontrée au moyen d'une solution de rechange. Le rapport d'évaluation résume les fondements de l'opinion sur la conformité émise par le CCMC.

Opinions du CCMC sur la conformité aux codes

Tous les rapports d'évaluation du CCMC constituent des opinions sur la conformité aux codes déterminées conformément à la sous-section 1.2.1. du CNB, « Conformité au CNB », qui énonce que la conformité doit être réalisée par :

  • la conformité aux solutions acceptables pertinentes de la division B; ou
  • l'emploi de solutions de rechange permettant d'atteindre au moins le niveau minimal de performance exigé par la division B dans les domaines définis par les objectifs et les énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables pertinentes.

Le CCMC offre un service d'examen de la conformité aux codes canadiens de sécurité, du bâtiment et de l'énergie et bénéficie de la confiance de plus de 6000 responsables de la réglementation au Canada.