[CCMC 14152-R] CCMC Évaluation de la conformité aux codes du Canada

De : Conseil national de recherches Canada

Numéro du CCMC :

14152-R

Statut :

En vigueur

Date de publication :

2020-04-29

Date de modification :

2023-02-08

Titulaire de l'évaluation :

BASF Canada Inc.

10 Constellation Court
Toronto (ON) M9W 1K1
Canada
Site Web : www.basf.com
Téléphone : 289-360-1300

Nom du produit :

WALLTITE® CM01 (contrôle du radon)

Conformité aux codes :

CNB 2015, CBO

Exigences d'évaluation :

CCMC-TG-072623.01-15 "Guide technique du CCMC sur l’isolant en mousse de polyuréthane pulvérisée de densité moyenne pour la protection contre l’infiltration des gaz souterrains (radon) sous la dalle de béton au sol"

Le présent document constitue un élément de preuve suffisant pour obtenir l'approbation de la plupart des autorités compétentes au Canada. À propos de la reconnaissance du CCMC – Vérifier la conformité des produits grâce à la marque de confiance du CCMC

Conformité aux codes

Le Centre canadien de matériaux de construction (CCMC) est d'avis que le produit évalué, lorsqu'il est utilisé comme protection contre l’infiltration de gaz souterrains (radon) selon les conditions et restrictions énoncées dans la présente évaluation, est conforme aux dispositions du code suivant :

Code national du bâtiment du Canada 2015

ID	Disposition	Type de solution
09-13-04-02-00-0-00	9.13.4.2. 1) Tous les murs, toits et planchers qui sé ...	Acceptable
09-25-03-06-00-0-00	9.25.3.6. 1) Les matériaux utilisés comme membrane de ...	De rechange

Code du bâtiment de l'Ontario

La décision n^o 21-01-364 (14152-R) autorisant l'utilisation de ce produit en Ontario, sous réserve des modalités qu'elle contient, a été rendue par le ministre des Affaires municipales et du Logement le 2021-03-12 en vertu de l'article 29 de la Loi de 1992 sur le code du bâtiment (consulter la décision pour connaître les modalités). Cette décision est soumise à des examens ainsi qu'à des mises à jour périodiques.

L'opinion ci-dessus est fondée sur l'évaluation par le CCMC des éléments de preuve techniques fournis par le titulaire de l'évaluation et est assujettie aux conditions et restrictions énoncées. Un résumé des exigences techniques qui constituent le fondement de la présente évaluation est inclus à l'intention des utilisateurs.

Renseignements sur le produit

Nom du produit

WALLTITE® CM01 (contrôle du radon)

Description

Le produit, destiné à être installé sous la dalle du sous-sol, est conçu pour réduire l'infiltration de gaz d'origine naturelle. Le produit est une mousse de polyuréthane rigide pulvérisée de densité moyenne, évalué sous CCMC 14100-L. La mousse est constitué de deux éléments identifiés tel que suivant:

Isocyanate (Composante A): Elastospray^® 8000A isocyanate, et
Résine (Composante B): Walltite^® CM01 resin

Les deux éléments sont mélangés sur place par un installateur qualifié par BASF Canada Inc (voir section Installateurs qualifiés ci-dessous) au moyen d'un appareil de pulvérisation volumétrique à dosage fixe. Le produit final durci est de couleur mauve.

Installateurs qualifiés et programme d'assurance de la qualité sur le chantier

La mousse « WALLTITE CM01 » contre l'infiltration de radon est un produit fabriqué sur place. BASF Canada Inc. exige que seuls des installateurs qualifiés désignés soient autorisés à installer dans les bâtiments sa mousse isolante de polyuréthane pulvérisée exclusive. Conformément au programme d'assurance de la qualité sur le terrain de BASF Canada Inc., Caliber Quality Solutions Inc. (Caliber) a été désigné à titre d'organisme responsable de la certification des installateurs et de l'émission de la carte d'identification requise. Il importe de souligner que la formation avec certification d'installateur pour l'installation du produit « WALLTITE CM01 » contre l'infiltration du radon est un complément à la formation de base de Caliber/BASF Canada’Inc. pour la pulvérisation de mousse de polyuréthane en tant qu'isolant thermique seulement conformément à la norme CAN/ULC-S705.2-05(R2016), « Norme sur l'isolant thermique en mousse de polyuréthane rigide pulvérisée, de densité moyenne – Application ». Dans le cadre de son programme d'assurance de la qualité sur le terrain, BASF Canada Inc. prévoit également que les vérifications sur place soient menées par des inspecteurs reconnus par Caliber. Une fois la vérification sur le chantier terminée, Caliber fera rapport à BASF Canada Inc. des résultats relatifs à la conformité du produit et de toute mesure corrective à apporter, au besoin. Les agents du bâtiment qui souhaitent que des vérifications soient menées sur certains chantiers peuvent communiquer avec Caliber (voir les détails dans la fiche technique 14100-L).

Tous les installateurs désignés doivent présenter une carte d'identification de Caliber à l'agent du bâtiment; cette carte indique que l'installateur a obtenu la certification requise pour installer la mousse pulvérisée en tant qu'isolant thermique (CAN/ULC-S705.2-05(R2016)) et en tant que protection contre l'infiltration d'air ou de radon.

Épaisseur – mousse pulvérisée et couche de drainage en gravier

Le produit contre l'infiltration du radon « WALLTITE^® CM01 » nécessite la pulvérisation d'une couche de mousse de polyuréthane d'au moins 50 mm. La mousse de polyuréthane peut être pulvérisée directement sur le lit de gravier de 100 mm prescrit par le CNB ou sur un géotextile. Si elle est appliquée directement sur le lit de gravier, la résine de mousse peut pénétrer jusqu'à 15 mm dans les cavités du gravier de surface. Dans le cas où la mousse est appliquée directement sur le gravier, l'épaisseur du lit de gravier peut être augmentée à 115 mm de façon à assurer un lit de gravier perméable aux gaz d'au moins 100 mm pour permettre l'évacuation du radon.

Résistance au radon

Il importe de souligner que le paragraphe 9.13.4.2. 1), division B, CNB 2015, exige l'installation d'un système d'étanchéité à l'air efficace agissant comme protection contre l'infiltration de gaz souterrains. Le produit « WALLTITE^® CM01 » a été évalué au-delà de la qualification du CNB en tant que système d'étanchéité à l'air exigé par le CNB 2015 comme protection contre l'infiltration des gaz souterrains, tel qu'il est indiqué à la section « Autres éléments de preuve techniques » du présent rapport, tout comme le produit « WALLTITE^® CM01 » a été reconnu comme étant une protection efficace contre le radon radioactif en particulier. Le produit « WALLTITE CM01 », lorsqu'il est installé à une profondeur de 50 mm, offre une meilleure résistance au radon que le polyéthylène de 6 mil (c.-à-d. la solution acceptable cible selon le CNB 2015).

Usines de fabrication

La présente évaluation se limite aux produits fabriqués dans les usines suivantes :

Nom du produit	Usines de fabrication
Nom du produit	Blackie (AB), CA	Toronto (ON), CA
WALLTITE® CM01 (contrôle du radon)	Produit a fait l’objet d’une évaluation par le CCMC	Produit a fait l’objet d’une évaluation par le CCMC

Produit a fait l’objet d’une évaluation par le CCMC Indique que le produit provenant de cette installation de fabrication a fait l'objet d'une évaluation par le CCMC.

Conditions et restrictions

L'opinion sur la conformité fournie par le CCMC se limite à l'utilisation du produit conformément aux conditions et restrictions énoncées ci-après.

Le système doit être appliqué sur place par des installateurs qualifiés formés par BASF et agréés par Caliber; ces installateurs doivent être en possession d'une carte d'identification de Caliber⁽¹⁾. L'autorité compétente locale doit être en mesure de consulter sur place le programme d'assurance de qualité sur le terrain et le guide d'installation.
Si elle est posée sur un géotextile, la mousse de polyuréthane pulvérisée de densité moyenne prescrite doit avoir une épaisseur d'au moins 50 mm. Lorsque le produit est pulvérisé directement sur le gravier, l'épaisseur du lit de gravier doit passer de 100 mm, selon la prescription du CNB, à 115 mm. Conformément au paragraphe 9.16.2.1. 1), Mise en oeuvre exigée, division B, CNB 2015, le gravier spécifié doit se composer de granulats grossiers propres ne contenant pas plus de 10 % de matériaux traversant un tamis de 4 mm.
Il faut attendre au moins 24 heures avant d'installer la dalle de plancher de béton de 100 mm.
Tout comme pour la feuille de polyéthylène de 6 mil, il faut porter une attention particulière pour ne pas endommager la surface de polyuréthane pulvérisé pendant l'installation de la dalle de béton, plus particulièrement tout treillis d'armature.
Il a été démontré que le produit « WALLTITE^® CM01 » peut étanchéiser le pourtour des pénétrations de 100 mm des tuyaux d'ABS, de PVC et d'acier et des tuyaux de cuivre de 6,35 mm et qu'aucun autre produit d'étanchéité n'est nécessaire. L'étanchéisation d'autres matériaux peut être nécessaire (p. ex., les tuyaux de polyéthylène).

Figure 1. Application du produit « WALLTITE^® CM01 » pour le contrôle du radon sous une dalle de béton, avec géotextile et lit de gravier de 100 mm ou sans géotextile et lit de gravier de 115 mm

Protection contre l'humidité du mur extérieur

Produit d'étanchéité souple (conformément au CNB)

Produit « WALLTITE^® CM01 »

Remblai granulaire de 100 mm avec géotextile ou remblai granulaire de 115 mm

Produit « WALLTITE^® CM01 » comme barrière thermique

Figure 2. Application du produit « WALLTITE^® CM01 » pour le contrôle du radon sous une dalle de béton, avec géotextile et lit de gravier de 100 mm ou sans géotextile et lit de gravier de 115 mm

Protection contre l'humidité du mur extérieur

Produit « WALLTITE^® CM01 »

Remblai granulaire de 100 mm avec géotextile ou remblai granulaire de 115 mm

Exigences techniques

La présente évaluation est fondée sur la démonstration de la conformité au critère suivant :

Exigences d'évaluation
Numéro du critère	Critère
CCMC-TG-072623.01-15	Guide technique du CCMC sur l’isolant en mousse de polyuréthane pulvérisée de densité moyenne pour la protection contre l’infiltration des gaz souterrains (radon) sous la dalle de béton au sol

Le titulaire du rapport a fourni de la documentation technique dans le cadre de l'évaluation réalisée par le CCMC. Les essais ont été menés dans des laboratoires reconnus par le CCMC. Les éléments de preuve techniques correspondants pour ce produit sont résumés ci-après.

Exigences de performance

Les éléments suivants constituaient les principales exigences de performance pour l'évaluation.

Qualification du matériau : Mousse de polyuréthane à pulvériser de densité moyenne conforme à la norme CAN/ULC-S705.1 et mise en oeuvre selon la norme CAN/ULC-S705.2. Confirmée par l'inscription d'une fiche technique active du CCMC;
Système d'étanchéité à l'air : Système d'étanchéité à l'air pour la qualification des planchers sur sol par des essais. Un polyéthylène de 6 mil est prescrit au paragraphe 9.25.3.6.1), division B, CNB 2015;
Protection contre l'infiltration de gaz souterrains : Performance du matériau d'étanchéité contre les gaz souterrains, particulièrement le radon, compte tenu des essais de qualification à petite échelle et à grande échelle. Un polyéthylène de 6 mil est prescrit au paragraphe 9.13.4.2.1), division B, CNB 2015, par renvoi au paragraphe 9.25.3.6.1);
Résistance aux dommages mécaniques : Essais répétés à petite échelle sur la protection contre l'infiltration de radon avec la mousse de polyuréthane à pulvériser en simulant des dommages à la charge causés par la coulée de béton ou les ouvriers;
Protection contre l'humidité : Conformément à l'alinéa 9.13.2.1.3)c), Protection exigée contre l'humidité, division B, CNB 2015, la protection contre l'humidité est optionnelle pour la mousse de polyuréthane à pulvériser sous la dalle lorsque le plancher est posé sur un remblai granulaire composé de granulats grossiers propres d'au moins 100 mm. Voir la section Autres éléments de preuve techniques (essais facultatifs).

Qualification du matériau :
Mousse de polyuréthane à pulvériser conforme à la norme CAN/ULC-S705.1	Isolation thermique sur le chantier (CAN/ULC-S705.2) et programme d'assurance de la qualité sur le chantier	Protection contre l'infiltration de radon sur place « WALLTITE^® CM01 » et programme d'assurance de la qualité sur le chantier
CCMC 14100-L (produit « WALLTITE^® CM01 »)	Installateurs formés par BASF et certifiés par Caliber	Installateurs formés par BASF et certifiés par Caliber

Tableau 1. Performance du système d'étanchéité à l'air
Matériau	Méthode d'essai	Unité	Exigence	Résultat
Mousse de polyuréthane à pulvériser visée par la fiche technique CCMC 14100-L pour l'étanchéisation du périmètre des pénétrations par les tuyaux^{Note (1)}	Norme ASTM D 2178/D2178M-13^{Note (1)}	L/(s∙m² )	0,02^{Note (2)}	0,0074 – 0,0099^{Note (3)}
Polyéthylène de 6 mil	Tableau A-9.25.5.1., CNB 2015^{Note (1)}	L/(s∙m² )	Solution acceptable prescrite par le CNB	Négligeable

Notes

Note 1

Les échantillons mis à l'essai de mousse de polyuréthane à pulvériser mesuraient 1 m × 1 m pour une épaisseur de 50 mm. Ils contenaient un tuyau d'ABS de 100 mm de diamètre et un tuyau d'acier de 100 mm afin de vérifier l'étanchéisation des éléments susceptibles de pénétrer le produit « WALLTITE^® CM01 » sur le chantier. Aucun essai n'a été effectué sur le polyéthylène de 6 mil pénétré par un tuyau avec ruban ou produit d'étanchéité.

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Note 2

La dérivation du critère est fondée sur les fuites d'air permises pour une fenêtre fixe par longueur de produit d'étanchéité ou de joint (c'est-à-dire 0,068 L/s/m). La circonférence du tuyau de 100 mm est de 319 mm, ce qui donne un critère de 0,319 m × 0,068 l/s/m = 0,0217 L/s.

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Note 3

Bien que la performance obtenue en matière de fuites d'air ne soit pas aussi faible que celle du polyéthylène de 6 mil sans pénétration par un tuyau, laquelle s'est révélée négligeable, elle demeure tout de même très faible. Pour cet essai, l'air a été utilisé pour la comparaison de la mousse de polyuréthane à pulvériser et du polyéthylène de 6 mil. La comparaison figurant dans le tableau Performance comme protection contre l'infiltration de radon – Mousse de polyuréthane à pulvériser de BASF visée par la fiche technique CCMC 14100-L – Épaisseur de 50 mm ci-dessous en utilisant le radon radioactif comme outil de comparaison constitue l'indicateur de performance clé aux fins d'évaluation ou de comparaison de la performance à titre de protection contre l'infiltration de radon.

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Tableau 2. Performance comme protection contre l'infiltration de radon – mousse de polyuréthane à pulvériser de BASF visée par la fiche technique CCMC 14100-L – Épaisseur de 50 mm
Propriété	Unité	Exigence ^{Note (1)}	Résultat
Essais à petite échelle
Coefficient de diffusion du radon (D)^{Note (2)}	m² /s	< 8,05 × 10^-12 m²/s polyéthylène de 6 mil prescrit par le CNB	négligeable^{Note (3)}
Résistance au radon (R_radon)^{Note (4)}	s/m	≥ 1,90 × 10⁷ s/m polyéthylène de 6 mil prescrit par le CNB	–^{Note (3)}^Note
Coefficient de diffusion du radon (D) après dommage mécanique	m² /s	< 8,05 × 10^-12 m²/s polyéthylène de 6 mil prescrit par le CNB	1,59 × 10^-10^{Note (5)}
Résistance au radon (R_radon) après dommage mécanique	s/m	≥ 1,90 × 10⁷ s/m polyéthylène de 6 mil prescrit par le CNB	8,48 × 10⁹
Essais à grande échelle
Infiltration de radon (produit « BASF WALLTITE^® CM01 » et plancher)	%	< 6,6 % (RnR/RnD)^{Note (6)} polyéthylène de 6 mil prescrit par le CNB	2,0

Notes

Note 1

Le coefficient de diffusion du radon représente une propriété du matériau qui dépend essentiellement de la composition chimique de ce dernier et qui n'est pas touchée par son épaisseur. Un nouveau paramètre, la résistance au radon, a été défini pour le produit afin d'évaluer précisément la capacité du matériau de réduire ou de prévenir l'infiltration du radon. On considère que les matériaux à haute résistance au radon possèdent une perméabilité réduite au radon. Par conséquent, ces matériaux peuvent prévenir ou réduire plus efficacement l'infiltration du radon.

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Note 2

L'essai a été mené à l'aide de la chambre d'essais de diffusion du radon du CNRC (voir l'annexe A pour un schéma de l'appareil d'essai).

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Note 3

Le coefficient de diffusion du radon de la mousse de polyuréthane à pulvériser n'a pu être établi. À ce titre, il a été impossible de calculer la résistance au radon en l'absence de quantité significative de radon diffusée au travers des échantillons de mousse de polyuréthane à pulvériser pendant les essais de diffusion du radon. Par conséquent, une couche de mousse de polyuréthane à pulvériser de 50 mm d'épaisseur offre une protection contre l'infiltration de radon supérieure au polyéthylène de 6 mil prescrit dans le contexte de cet essai à petite échelle.

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Note 4

L'essai a été mené à l'aide du système d'essais portant sur l'infiltration de radon dans l'enveloppe du bâtiment du CNRC (voir l'annexe A pour un schéma de l'installation d'essai).

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Note 5

Une comparaison du coefficient de diffusion du radon de matériaux d'épaisseurs différentes ne sera pas forcément représentative de l'efficacité avec laquelle un matériau réduit ou prévient l'infiltration de radon. La résistance au radon calculée de l'échantillon de mousse de polyuréthane à pulvériser « WALLTITE^® CM01 » après dommage mécanique constitue la propriété préférée en matière d'évaluation de la performance.

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Note 6

Le rapport des niveaux de radon mesurés (Rn_R/Rn_D) sert à comparer la solution de rechange à la solution acceptable prescrite. Le numérateur accompagné de l'indice inférieur « R » représente le radon dans le compartiment de réception. Par conséquent, une couche de mousse de polyuréthane à pulvériser de 50 mm d'épaisseur donne, dans cet essai à grande échelle, un résultat supérieur au polyéthylène de 6 mil prescrit à titre de protection contre l'infiltration de radon. L'essai est représentatif d'une installation sur un chantier.

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Autres éléments de preuve techniques

Autres données de performance demandées par le titulaire du rapport

Les données de cette section sont exclues de l'opinion de conformité aux codes du CCMC.

Protection contre l'humidité (facultative)

Tableau 3. Résistance à l'humidité de la mousse de polyuréthane pulvérisée^{Note (1)}
Propriété	Unité	Méthode d'essai	Exigence	Résultat
Coefficient d'absorption d'eau après 24 h ^{Note (1)}	kg/(m² ·s^1/2)	ISO 15148:2002	< 0,0040	0,0002
Perméance à la vapeur d'eau	ng/(Pa·s·m²)	ASTM E96/E96M, procédure B (méthode de vase humide)	≤ 43	46,08^{Note (2)}^{Note (3)}

Notes

Note 1

Au moins 24 heures conformément à la norme ISO 15148:2002, « Performance hygrothermique des matériaux et produits pour le bâtiment – Détermination du coefficient d'absorption d'eau par immersion partielle ». Le critère a été respecté, ce qui démontre que la surface de polyuréthane fournit une bonne résistance à l'eau.

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Note 2

Les échantillons mis à l'essai en vertu de la norme ASTM E96/E96M-13, « Water Vapor Transmission of Materials », ont été choisis à partir de trois (3) panneaux pulvérisés de 1 m × 1 m, de 50 mm d'épaisseur, et mis à l'essai une fois le revêtement enlevé. Ainsi, on a obtenu des échantillons mis à l'essai de 40 mm d'épaisseur et d'une perméance à la vapeur d'eau de 57,6 ng/(Pa·s·m²). La caractéristique homogène du matériau permet d'estimer la perméance à la vapeur d'eau à environ 46 ng/(Pa·s·m²) pour une couche de mousse de 50 mm d'épaisseur.

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Note 3

Le critère spécifié à l'alinéa 9.13.2.2.2)b), Matériaux de protection contre l'humidité, division B, CNB 2015, n'a pas été respecté dans le cas d'une couche d'une épaisseur de 50 mm sans revêtement supérieur ni inférieur. Si le polyuréthane doit servir de protection contre l'humidité, l'épaisseur doit être augmentée proportionnellement (ajouter ceci : [(46,08-43)/46,08] × 50 mm = 3,34 mm).

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Annexe A –- Installation d'essais portant sur le radon du Centre de recherche en construction du CNRC

(1) Essais à petite échelle – Chambre d'essais sur la diffusion du radon

Schéma de la chambre d’essais de diffusion du radon — Figure 3. Schéma de la chambre d'essais de diffusion du radon

Compartiment de réception

Moniteur de radon

Échantillon d'essai

Compartiment de dosage

Source de radon

(2) Essais à grande échelle – Système d'essais portant sur l'infiltration de radon dans l'enveloppe du bâtiment

Figure 4. Schéma conceptuel des systèmes d'essais portant sur l'infiltration de radon dans l'enveloppe du bâtiment

Conduit d'évacuation du radon (Rn) sous la dalle (tuyau de PVC de 100 mm)

Conduit d'air d'appoint

Conduit d'évacuation

Registre de réglage

Ventilateur en série

Plinthe chauffante

Source de radon

Compartiment de dosage

Compartiment de réception

Plateforme cimentée

Plaque en acier inoxydable perforée

Gravier (100 mm), spécification du CNB 2015

Pare-air (polyéthylène de 6 mil ou mousse pulvérisée)

Dalle de béton (101,6 mm)

Tuyau de cuivre pour mesurer la pression

Renseignements administratifs

Utilisation des examens du Centre canadien de matériaux de construction (CCMC)

Le présent examen doit être lu dans le contexte du Recueil d'examens de produits du CCMC, de tout code de construction ou règlement applicable et de toute autre exigence réglementaire (par exemple, la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation, la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, etc.).

Il incombe à l'utilisateur de vérifier la validité de l'examen et de s'assurer que celui-ci n'a pas été retiré ou remplacé par une version plus récente dans le Recueil d'examens de produits du CCMC.

Exonération de responsabilité

Le Conseil national de recherches du Canada (CNRC) n'a évalué que les caractéristiques du produit spécifique décrit dans la présente évaluation. L'information et les opinions fournies dans la présente évaluation sont destinées aux personnes qui possèdent le niveau d'expérience approprié (comme les autorités compétentes, les spécialistes de la conception et les rédacteurs de devis) pour en utiliser le contenu et l'appliquer. La présente évaluation est valide si le produit est utilisé dans le cadre d'une construction permise, selon les conditions et restrictions énoncées dans la présente évaluation et conformément aux codes de construction et règlements applicables.

La présente évaluation ne constitue ni une déclaration, ni une garantie, ni une caution, expresse ou implicite, et le CNRC ne fournit aucune recommandation à l'égard de tout produit évalué. Le CNRC ne répond en aucun cas et de quelque façon que ce soit de l'utilisation ou de la fiabilité de l'information contenue dans la présente évaluation, ni de l'utilisation de tout produit évalué. Le CNRC ne vise pas à offrir des services de nature professionnelle ou autre pour ou au nom de toute personne ou entité, ni à exécuter une fonction exigible par une personne ou entité envers une autre personne ou entité.

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Droit d'auteur

Tous droits réservés. Aucune partie du présent document ne peut être reproduite, stockée dans un système électronique d'extraction, ni transmise, sous quelque forme que ce soit, par un quelconque procédé électronique ou mécanique, y compris la photocopie, l'enregistrement ou autrement, sans le consentement écrit préalable du CCMC.

Conformité au CNB au moyen de solutions de rechange

Une conception qui diffère des solutions acceptables de la division B doit être considérée comme une « solution de rechange ». Il faut démontrer que cette solution de rechange traite des mêmes aspects que les solutions acceptables pertinentes de la division B, y compris les objectifs et énoncés fonctionnels qui y sont attribués. Toutefois, comme les objectifs et les énoncés fonctionnels sont exprimés en des termes entièrement qualitatifs, il n'est pas possible de démontrer qu'une solution de rechange y est conforme. C'est pourquoi l'alinéa 1.2.1.1. 1)b) indique que la division B établit de façon quantitative les performances que les solutions de rechange doivent atteindre. Dans de nombreux cas, ces performances ne sont pas définies de façon très précise dans les solutions acceptables. [...] Quoi qu'il en soit, l'alinéa 1.2.1.1. 1)b) précise qu'un effort doit être fourni pour démontrer que la performance de la solution de rechange n'est pas seulement « acceptable », mais qu'elle est « équivalente » à celle d'une conception qui satisferait aux exigences des solutions acceptables pertinentes de la division B.

Code national du bâtiment – Canada, note A-1.2.1.1. 1)b)

Le CCMC a déterminé que la conformité à cette disposition du CNB a été démontrée au moyen d'une solution de rechange. Le rapport d'évaluation résume les fondements de l'opinion sur la conformité émise par le CCMC.

Opinions du CCMC sur la conformité aux codes

Tous les rapports d'évaluation du CCMC constituent des opinions sur la conformité aux codes déterminées conformément à la sous-section 1.2.1. du CNB, « Conformité au CNB », qui énonce que la conformité doit être réalisée par :

la conformité aux solutions acceptables pertinentes de la division B; ou
l'emploi de solutions de rechange permettant d'atteindre au moins le niveau minimal de performance exigé par la division B dans les domaines définis par les objectifs et les énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables pertinentes.

Le CCMC offre un service d'examen de la conformité aux codes canadiens de sécurité, du bâtiment et de l'énergie et bénéficie de la confiance de plus de 6000 responsables de la réglementation au Canada.

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