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[CCMC 14096-R] CCMC Évaluation de la conformité aux codes du Canada

De : Conseil national de recherches Canada

Le présent document constitue un élément de preuve suffisant pour obtenir l'approbation de la plupart des autorités compétentes au Canada. À propos de la reconnaissance du CCMC – Vérifier la conformité des produits grâce à la marque de confiance du CCMC

Conformité aux codes

Le Centre canadien de matériaux de construction (CCMC) est d'avis que le produit évalué, lorsqu'il est utilisé comme système d'étanchéité à l'air pour les murs extérieurs des bâtiments selon les conditions et restrictions énoncées dans la présente évaluation, est conforme aux dispositions du code suivant :

Code national du bâtiment du Canada 2015

ID Disposition Type de solution
05-01-04-01-00-0-005.1.4.1. Charges de calcul et charges dues au milieuAcceptable
05-01-04-02-00-0-005.1.4.2. Résistance à la détériorationAcceptable
05-02-02-00-00-0-005.2.2. Charges structurales et méthodes de calculAcceptable
05-04-01-00-00-0-005.4.1. Systèmes d'étanchéité à l'airAcceptable
09-25-03-01-00-0-009.25.3.1. Étanchéité à l'air exigéeAcceptable
09-25-03-02-00-0-009.25.3.2. 2) Le polyéthylène en feuilles utilisé pour ...De rechange
09-25-03-02-00-0-009.25.3.2. 1) Les systèmes d'étanchéité à l'air doiven ...Acceptable
09-25-03-03-00-0-009.25.3.3. Continuité du système d'étanchéité à l'airAcceptable
09-27-04-02-02-b-009.27.4.2. 2)b) Matériaux (ASTM C 920, « Elastomeric Joint Sealants »)Acceptable
09-36-02-09-01-b-009.36.2.9. 1)b) Étanchéité à l'air (murs extérieurs seulement)Acceptable

L'opinion ci-dessus est fondée sur l'évaluation par le CCMC des éléments de preuve techniques fournis par le titulaire de l'évaluation et est assujettie aux conditions et restrictions énoncées. Un résumé des exigences techniques qui constituent le fondement de la présente évaluation est inclus à l'intention des utilisateurs.

Renseignements sur le produit

Nom du produit

Wrapsulate® Foam Jacket Air Barrier System

Description

Le présent rapport d'évaluation traite de la performance du produit comme système d'étanchéité à l'air tel qu'il est spécifié par Elastochem Specialty Chemicals.

Le produit est constitué des composants et des accessoires ci-après :

  • un matériau principal dans le plan d'étanchéité à l'air : mousse de polyuréthane semi-rigide de faible densité « Wrapsulate® Foam Jacket » à pulvériser sur place et possédant une structure alvéolaire principalement ouverte, posée sur l'extérieur du bâtiment;
  • des accessoires assurant la continuité du plan d'étanchéité :
    • « Blueskin SA », une membrane bitumineuse modifiée (c.-à-d. autocollante ou thermofusionnée) fabriquée par la Henry® Company à des fins d'utilisation à titre de membrane de transition à appliquer aux joints de construction, de retrait ou de dilatation, à la jonction entre différents ensembles et aux pénétrations; et
    • « 925 BES », un produit d'étanchéité durci à l'humidité, en polymère souple, fabriqué par la Henry® Company; et
  • un composant assurant la résistance aux charges dues au vent : support, comme des éléments de maçonnerie en béton et un revêtement intermédiaire extérieur en plaques de plâtre dans un mur conçu pour résister aux charges prévues.

Si elle est posée comme élément faisant partie du système d'étanchéité à l'air désigné, la mousse de polyuréthane semi-rigide de faible densité « Wrapsulate® Foam Jacket »  à pulvériser sur place et possédant une structure alvéolaire principalement ouverte joue deux rôles dans le mur :

  • elle forme le plan principal d'étanchéité à l'air du système d'étanchéité à l'air désigné;
  • elle sert d'isolant extérieur; et
  • elle sert de membrane de revêtement intermédiaire extérieure.

L'utilisation du produit comme isolant est traitée dans les rapports CCMC 14049-R et CCMC 14067-R.

Le produit est constitué d'un isocyanate (partie A) « Wrapsulate® Foam Jacket » et d'une résine (partie B) « Wrapsulate® Foam Jacket », qui sont mélangés sur le chantier par un installateur qualifié au moyen d'un appareil de pulvérisation volumétrique à dosage fixe selon un rapport de 1 : 1.

Le produit durci final a une masse volumique de 17 kg/m3 (1,06 lb/pi3) et présente une coloration jaunâtre. À une épaisseur de 25,4 mm (1 po), la résistance thermique est de RSI 0,75 (m2 ·°C/W) R-4,3 (pi2 ∙°F∙h/BTU∙po).

Usine de fabrication

La présente évaluation est seulement valide pour les produits fabriqués dans l'usine suivante :

Nom du produitUsine de fabrication
Brantford (ON), CA
Wrapsulate® Foam Jacket Air Barrier SystemProduit a fait l’objet d’une évaluation par le CCMC

Produit a fait l’objet d’une évaluation par le CCMC Indique que le produit provenant de cette installation de fabrication a fait l'objet d'une évaluation par le CCMC.

  Conditions et restrictions

L'opinion sur la conformité fournie par le CCMC se limite à l'utilisation du produit conformément aux conditions et restrictions énoncées ci-après.

  • Le produit, constitué de polyuréthane à pulvériser « Wrapsulate® Foam Jacket » présentant une épaisseur d'au moins 38 mm à 50 mm (1,5 po à 2 po) et une masse volumique de 17 kg/m3, a démontré une perméance à l'air suffisamment faible avec un taux de perméabilité à l'air équivalent à A1 (moins de 0,05 L/s∙m2∙Pa pour un ΔP de référence de 75 Pa) lorsqu'il a été soumis à un essai en vertu de la norme CAN/ULC-S742-11, « Norme sur les ensembles d'étanchéité à l'air – Spécification ». Cette perméabilité à l'air est conforme au taux de perméabilité à l'air admissible indiqué dans le tableau intitulé « Résultats des essais relatifs au taux de perméabilité à l'air du produit » du présent rapport pour la couche externe du mur extérieur. La PVE du produit est d'environ 745 ng/(Pa·s·m2) pour une épaisseur de 50 mm.
  • Le produit a démontré suffisamment de résistance aux charges dues au vent pour être employé dans la construction de bâtiments de faible hauteur dans des emplacements géographiques :
    • où la valeur de pression du vent Q50 à ±650 Pa (pression du vent ayant une période de récurrence de 50 ans, selon l'annexe C du CNB 2015), pour un bâtiment d'une hauteur d'au plus 12 m au-dessus du niveau du sol (c.-à-d. 4 ou 5 étages);
    • où la classification selon la norme CAN/ULC S742 correspond à une catégorie A1 dans le cas de l'ensemble ayant fait l'objet d'un essai avec une valeur de pression du vent de Q50 à ±650 Pa pour un bâtiment d'une hauteur de 12 m et ayant obtenu un taux de perméabilité à l'air inférieur à 0,05 L/s∙m2∙Pa (voir les critères énoncés au tableau « Résultats des essais relatifs au taux de perméabilité à l'air du produit »); et
    • où le fléchissement maximal enregistré était de 17,3 mm pour le mur à montants en acier et de 10,3 mm pour l'élément de maçonnerie en béton, pour une charge due à une rafale de ±1440 Pa.
  • Pour que le produit soit conforme sous les aspects de l'étanchéité à l'air et de la résistance, il doit être installé conformément aux limites susmentionnées et être mis en oeuvre sur le terrain par des installateurs/entrepreneurs certifiés par Urethane Foam Contractors (UFC), conformément au manuel « Wrapsulate® Air Barrier Insulation », édition du 1er juin 2015, qui renferme des dessins de construction détaillés qui doivent être suivis. UFC doit procéder aux inspections de suivi nécessaires pour s'assurer que les entrepreneurs reconnus par UFC veillent au contrôle requis de la qualité sur le terrain (notamment l'application de la membrane de transition, les essais d'adhérence et d'arrachement de la membrane avant la pulvérisation, l'application du produit d'étanchéité avant la pulvérisation et la pulvérisation de la mousse conformément à la norme CAN/ULC S705.2-05, « Isolant thermique en mousse de polyuréthane rigide pulvérisée, de densité moyenne – Application »). Tous les résultats doivent être consignés sur la feuille de travail quotidienne de UFC pour le produit « Wrapsulate® Foam Jacket Air Barrier System ».
  • Un exemplaire des instructions d'installation doit être disponible sur le chantier en tout temps pendant l'installation et mis à la disposition des agents du bâtiment pour consultation. Tous les installateurs doivent présenter leur carte de certification de UFC sur demande d'un agent du bâtiment.
  • Le produit doit porter le nom ou le logo du fabricant ainsi que la mention « CCMC 14096-R ».

  Exigences techniques

La présente évaluation est fondée sur la démonstration de la conformité au critère suivant :

Exigences d'évaluation
Numéro du critère Critère
CCMC-TG-072709.01-15BGuide technique du CCMC sur les systèmes d'étanchéité à l'air pour murs extérieurs de bâtiments

Le titulaire du rapport a fourni de la documentation technique dans le cadre de l'évaluation réalisée par le CCMC. Les essais ont été menés dans des laboratoires reconnus par le CCMC. Les éléments de preuve techniques correspondants pour ce produit sont résumés ci-après.

Exigences de performance

Les essais ont été menés sur quatre échantillons représentatifs. Les résultats sont résumés dans les tableaux ci-après. La performance à la suite de ces essais a été considérée applicable au produit « Wrapsulate® Foam Jacket Air Barrier System » selon des essais d'équivalence.

La performance du produit a été mise à l'essai conformément au guide technique du CCMC afin de qualifier le produit utilisé à titre de système d'étanchéité à l'air.

Pour se qualifier, un système d'étanchéité à l'air doit :

  1. avoir un taux de perméabilité à l'air suffisamment faible pour être acceptable;
  2. être continu;
  3. être durable;
  4. offrir une résistance suffisante à la pression d'air prévue; et
  5. pouvoir être construit sur place.

Taux de perméabilité à l'air

Tableau 1. Résultats des essais relatifs au taux de perméabilité à l'air du produit
Type de mur mis à l'essai ExigenceTable footnote (1) Taux de perméabilité à l'air après charges dues au ventNote (2) à un ΔP de 75 Pa Taux de perméabilité à l'air après charges dues au vent à –20 °C et à un ΔP de 75 Pa
Murs extérieurs en plaques de plâtre/à montants métalliques A1 (≤ 0,05 L/s∙m2∙Pa) 0,023 L/(s·m2)Note (3) 0,014 L/(s·m2)Note (3)
Éléments de maçonnerie en béton 0,016 L/(s·m2)Note (3) 0,011 L/(s·m2)Note (3)

Durabilité des composants du système d'étanchéité à l'air

Tableau 2. Résultats des essais relatifs à la durabilité des composants du système
Composant Exigence Résultat
Isolant de polyuréthane « Wrapsulate® Foam Jacket » Perméance à l'air avant et après vieillissement (méthode du CNRC) : augmentation < 10 % Conforme
Résistance thermique après exposition aux intempéries et vieillissement thermique : conservée à 90 % Conforme
Membrane de transition : « Blueskin SA », par la Henry® Company Essai relatif aux propriétés physiquesNote (1) Conforme
Produit d'étanchéité aux jonctions avec la membrane/le mur de fondation : « 925 BES », par la Henry® Company Conforme à la norme ASTM C 920, type S, qualité NS, catégorie 35Note (2) Conforme
Adhérence de la membrane au revêtement DensGlass® ASTM D 3330-04 Détermination des valeurs de tension/résistance au pelage pour le contrôle de la qualité sur le terrain
Annexe A

Échantillons mis à l'essai aux fins de qualification des détails de construction du système

Les figures suivantes illustrent les échantillons originaux pleine grandeur mis à l'essai, qui représentent des détails types de construction devant être reproduits sur le terrain au moment de la mise en oeuvre du produit « Wrapsulate® Foam Jacket Air Barrier System » exclusif en vigueur de Elastochem Specialty Chemical. On a utilisé dans ces essais des échantillons représentatifs présentant certaines défectuosités (p. ex., mortier manquant, espace en raison de l'apprêt manquant, etc.) afin de vérifier la sensibilité du système d'étanchéité à l'air à ces défectuosités possibles sur le terrain et de tenir compte des écarts.

Mur extérieur à montants en acier (aucune pénétration)

Mur extérieur à montants en acier (aucune pénétration).
Figure 1. Mur extérieur à montants en acier (aucune pénétration)
  1. Revêtement intermédiaire extérieur « DensGlass® » d'une épaisseur de 13 mm (1/2 po), fixé aux montants en acier au moyen de vis en acier SF de 32 mm (1 1/4 po) (résistantes à la corrosion) posées à 102 mm (8 po) entre elles
  2. Montants en acier de calibre 20 de 92 mm (3 5/8 po) avec espacement entre axes de 406 mm (16 po)
  3. Mousse d'étanchéité à l'air à pulvériser« Wrapsulate® Foam Jacket »
  1. Coupe A-A
    1. Côté intérieur
    2. Côté extérieur

Mur extérieur en béton (aucune pénétration)

Mur extérieur en béton (aucune pénétration).
Figure 2. Mur extérieur en béton (aucune pénétration)
  1. Élément de maçonnerie en béton de 200 mm × 400 mm × 203 mm (8 po × 16 po × 8 po)
  2. Application de la mousse à pulvériser « Wrapsulate® Foam Jacket », d'Elastochem; épaisseur cible de 38 mm à 50 mm (1,5 po à 2,0 po)

Mur extérieur à montants en acier avec pénétrations

Tous les joints de construction, de contrôle ou de dilatation dans un mur extérieur doivent être pontés au moyen d'une membrane de transition faisant partie du système « Wrapsulate® Foam Jacket Air Barrier System ».

Mur extérieur à montants en acier avec pénétrations.
Figure 3. Mur extérieur à montants en acier avec pénétrations
  1. Revêtement intermédiaire extérieur « DensGlass® » d'une épaisseur de 13 mm (1/2 po), fixé aux montants en acier au moyen de vis en acier SF de 32 mm (1 1/4 po) (résistantes à la corrosion) posées à 102 mm (8 po) entre elles
  2. Montants en acier de calibre 20 de 92 mm (3 5/8 po) avec espacement entre axes de 406 mm (16 po)
  3. Périmètre de l'ouverture brute de la fenêtre étanchéisé au moyen de la membrane autocollante « Blueskin SA »; espace entre la fenêtre et l'ouverture brute étanchéisé au moyen d'une tige d'appui et du produit de la Henry® Company
  4. Fenêtre de contreplaqué étanchéisée au moyen d'une tige d'appui et du produit d'étanchéité « 925 BES » de la Henry® Company avant l'application du matériau principal d'étanchéité à l'air (mousse à pulvériser)
  5. Conduit de 102 mm (4 po)
  6. Tuyau en PVC, Ø = 38 mm (1,5 po)
  7. Conduit électrique, Ø = 51 mm (2 po)
Note : le tuyau en PVC, le conduit carré et les boîtes de jonction électrique ont été étanchéisés autour du périmètre avant l'application de la mousse à pulvériser au moyen de la membrane autocollante « Blueskin SA » de la Henry® Company.

Mur extérieur en béton avec pénétrations

Mur extérieur en béton avec pénétrations.
Figure 4. Mur extérieur en béton avec pénétrations
  1. Périmètre de l'ouverture brute de la fenêtre étanchéisé au moyen de la membrane autocollante « Blueskin SA »; espace entre la fenêtre et l'ouverture brute étanchéisé au moyen d'une tige d'appui et du produit d'étanchéité « 925 BES » de la Henry® Company
  2. Fenêtre de contreplaqué étanchéisée au moyen d'une tige d'appui et du produit d'étanchéité « 925 BES » de la Henry® Company avant l'application du matériau principal d'étanchéité à l'air (mousse à pulvériser)
  3. Conduit de 102 mm (4 po)
  4. Tuyau en PVC, Ø = 38 mm (1,5 po)
  5. Boîte de jonction rectangulaire
  6. Tuyau, Ø = 38 mm (1,5 po)
  7. Boîte de jonction hexagonale
Note : le tuyau en PVC, le conduit carré et les boîtes de jonction électrique ont été étanchéisés autour du périmètre avant l'application de la mousse à pulvériser au moyen de la membrane autocollante « Blueskin SA » de la Henry® Company.

Mur extérieur à montants en acier avec fondation

Étant donné que le mur de fondation est désigné comme faisant partie du système d'étanchéité à l'air dans ce cas-ci, une membrane de transition avec produit d'étanchéité (voir les détails de la section transversale) doit être scellée au mur de fondation afin de maintenir la continuité du plan d'étanchéité à l'air. De plus, il faut souligner que les dispositifs de fixation mécaniques pour placage de brique et les pénétrations par des fils électriques, des tuyaux ou des conduits doivent être scellés au moyen d'une membrane de transition.

Mur extérieur à montants avec fondation.
Figure 5. Mur extérieur à montants en acier avec fondation
  1. Revêtement intermédiaire extérieur « DensGlass® » d'une épaisseur de 13 mm (1/2 po), fixé aux montants en acier au moyen de vis en acier SF de 32 mm (1 1/4 po) (résistantes à la corrosion) posées à 102 mm (8 po) entre elles
  2. Montants en acier de calibre 20 de 92 mm (3 5/8 po) avec espacement entre axes de 406 mm (16 po)
  3. Extérieur de l'interface de la fondation en béton étanchéisée au moyen de la membrane autocollante « Blueskin SA », sur le revêtement intermédiaire extérieur
  4. Application de la mousse à pulvériser « Wrapsulate® Foam Jacket », d'Elastochem; épaisseur cible de 38 mm à 50 mm (1,5 po à 2,0 po)
  1. Agrafes à brique Blok-Lok BL-607 étanchéisées sur leur pourtour avant l'application de la mousse à pulvériser au moyen du produit d'étanchéité « 925 BES » de la Henry® Company

Mur extérieur en béton avec fondation

Mur extérieur en béton avec fondation.
Figure 6. Mur extérieur en béton avec fondation
  1. Élément de maçonnerie en béton de 203 mm × 400 mm × 203 mm (8 po × 16 po × 8 po)
  2. Application de la mousse à pulvériser « Wrapsulate® Foam Jacket », d'Elastochem; épaisseur cible de 38 mm à 50 mm (1,5 po à 2,0 po)
  3. Extérieur de l'interface de la fondation en béton étanchéisée au moyen de la membrane autocollante « Blueskin SA », sur le revêtement intermédiaire extérieur
  1. Agrafes à brique Blok-Lok BL-607 étanchéisées sur leur pourtour avant l'application de la mousse à pulvériser au moyen du produit d'étanchéité « 925 BES » de la Henry® Company

Détails des pénétrations

Détails des pénétrations/extrémités.
Figure 7. Détails des pénétrations/extrémités
  1. 76 mm (3,00 po) type
  2. Mousse pulvérisée
  3. Membrane de solin
  4. Conduit carré/boîte de jonction carrée/boîte de jonction hexagonale
  5. Revêtement intermédiaire en plaques de plâtre/élément de maçonnerie en béton
  6. Tuyau (PVC)
  7. Dalle de béton
  8. Conduit électrique
Note : revêtement intermédiaire en plaques de plâtre = revêtement intermédiaire extérieur « DensGlass® »

Détails d'étanchéisation à une fenêtre

Détails d'étanchéisation à une fenêtre.
Figure 8. Détails d'étanchéisation à une fenêtre
  1. Membrane de solin
  2. Mousse pulvérisée
  3. Revêtement intermédiaire en plaques de plâtre/élément de maçonnerie en béton
Note : revêtement intermédiaire en plaques de plâtre = revêtement intermédiaire extérieur « DensGlass® »

Renseignements administratifs

Utilisation des examens du Centre canadien de matériaux de construction (CCMC)

Le présent examen doit être lu dans le contexte du Recueil d'examens de produits du CCMC, de tout code de construction ou règlement applicable et de toute autre exigence réglementaire (par exemple, la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation, la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, etc.).

Il incombe à l'utilisateur de vérifier la validité de l'examen et de s'assurer que celui-ci n'a pas été retiré ou remplacé par une version plus récente dans le Recueil d'examens de produits du CCMC.

Exonération de responsabilité

Le Conseil national de recherches du Canada (CNRC) n'a évalué que les caractéristiques du produit spécifique décrit dans la présente évaluation. L'information et les opinions fournies dans la présente évaluation sont destinées aux personnes qui possèdent le niveau d'expérience approprié (comme les autorités compétentes, les spécialistes de la conception et les rédacteurs de devis) pour en utiliser le contenu et l'appliquer. La présente évaluation est valide si le produit est utilisé dans le cadre d'une construction permise, selon les conditions et restrictions énoncées dans la présente évaluation et conformément aux codes de construction et règlements applicables.

La présente évaluation ne constitue ni une déclaration, ni une garantie, ni une caution, expresse ou implicite, et le CNRC ne fournit aucune recommandation à l'égard de tout produit évalué. Le CNRC ne répond en aucun cas et de quelque façon que ce soit de l'utilisation ou de la fiabilité de l'information contenue dans la présente évaluation, ni de l'utilisation de tout produit évalué. Le CNRC ne vise pas à offrir des services de nature professionnelle ou autre pour ou au nom de toute personne ou entité, ni à exécuter une fonction exigible par une personne ou entité envers une autre personne ou entité.

Langue

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En cas de divergence entre la version anglaise et la version française du présent document, la version anglaise prévaut.

Droit d'auteur

© Sa Majesté le Roi du chef du Canada, représenté par le Conseil national de recherches du Canada, 2023

Tous droits réservés. Aucune partie du présent document ne peut être reproduite, stockée dans un système électronique d'extraction, ni transmise, sous quelque forme que ce soit, par un quelconque procédé électronique ou mécanique, y compris la photocopie, l'enregistrement ou autrement, sans le consentement écrit préalable du CCMC.

Reconnaissance du CCMC

Le Centre canadien de matériaux de construction (CCMC) offre un service d'examen de la conformité aux codes canadiens de sécurité, du bâtiment et de l'énergie, le seul service du genre qui soit appuyé et administré par le gouvernement du Canada. Le CCMC a la confiance de plus de 6000 responsables de la réglementation au Canada.

Au Canada, la plupart des autorités compétentes considèrent les examens de produits du CCMC comme des éléments de preuve acceptables aux fins de l'approbation de produits.

Les examens du CCMC sont reconnus par les autorités responsables de la construction au Canada :

Le CCMC offre un service d'examen de la conformité aux exigences des codes canadiens et consulte les responsables de la réglementation de la construction dans l'ensemble du pays au sujet des variantes régionales des codes et des interprétations à l'échelle locale et provinciale. Il est conseillé aux utilisateurs de consulter les renseignements techniques figurant dans les examens du CCMC lorsqu'ils prennent des décisions touchant l'approbation de produits. Cliquer ici pour en savoir davantage sur le service unique qu'offre le CCMC pour le Canada.

Pour de plus amples renseignements, communiquer avec le CCMC par téléphone au 613-993-6189 ou par courriel à l'adresse ccmc@nrc-cnrc.gc.ca.

AVIS

L'information contenue dans cette page Web (en format HTML) constitue l'information la plus à jour du CCMC à propos du présent examen.

En téléchargeant ce fichier PDF, vous reconnaissez que ce fichier :

  • ne doit servir qu'à des fins d'archivage;
  • représente l'information disponible au moment du téléchargement; et
  • pourrait ne pas correspondre à l'information la plus à jour disponible à une date ultérieure.
Les renvois au présent examen du CCMC (dans la documentation sur les produits, les sites Web, etc.) doivent être faits à l'aide d'un lien menant à la page Web de l'évaluation. Ce fichier PDF ne doit pas être utilisé pour distribuer une copie du présent examen à un auditoire.

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Conformité au moyen d'une solution acceptable

Conformité au CNB au moyen de solutions acceptables

S'il peut être démontré que la conception d'un bâtiment (matériaux, composants, ensembles de construction ou systèmes) satisfait à toutes les dispositions des solutions acceptables pertinentes de la division B (si, par exemple, elle est conforme à toutes les dispositions pertinentes d'une norme incorporée par renvoi), on juge que la conception satisfait aux objectifs et aux énoncés fonctionnels liés aux dispositions en question et, par conséquent, qu'elle est conforme aux exigences du CNB.

Code national du bâtiment – Canada, note A-1.2.1.1. 1)a)

Le CCMC a déterminé que la conformité à cette disposition du CNB a été démontrée au moyen d'une solution acceptable. Le rapport d'évaluation résume les fondements de l'opinion sur la conformité émise par le CCMC.

Opinions du CCMC sur la conformité aux codes

Tous les rapports d'évaluation du CCMC constituent des opinions sur la conformité aux codes déterminées conformément à la sous-section 1.2.1. du CNB, « Conformité au CNB », qui énonce que la conformité doit être réalisée par :

  • la conformité aux solutions acceptables pertinentes de la division B; ou
  • l'emploi de solutions de rechange permettant d'atteindre au moins le niveau minimal de performance exigé par la division B dans les domaines définis par les objectifs et les énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables pertinentes.

Le CCMC offre un service d'examen de la conformité aux codes canadiens de sécurité, du bâtiment et de l'énergie et bénéficie de la confiance de plus de 6000 responsables de la réglementation au Canada.

Conformité au moyen d'une solution de rechange

Conformité au CNB au moyen de solutions de rechange

Une conception qui diffère des solutions acceptables de la division B doit être considérée comme une « solution de rechange ». Il faut démontrer que cette solution de rechange traite des mêmes aspects que les solutions acceptables pertinentes de la division B, y compris les objectifs et énoncés fonctionnels qui y sont attribués. Toutefois, comme les objectifs et les énoncés fonctionnels sont exprimés en des termes entièrement qualitatifs, il n'est pas possible de démontrer qu'une solution de rechange y est conforme. C'est pourquoi l'alinéa 1.2.1.1. 1)b) indique que la division B établit de façon quantitative les performances que les solutions de rechange doivent atteindre. Dans de nombreux cas, ces performances ne sont pas définies de façon très précise dans les solutions acceptables. [...] Quoi qu'il en soit, l'alinéa 1.2.1.1. 1)b) précise qu'un effort doit être fourni pour démontrer que la performance de la solution de rechange n'est pas seulement « acceptable », mais qu'elle est « équivalente » à celle d'une conception qui satisferait aux exigences des solutions acceptables pertinentes de la division B.

Code national du bâtiment – Canada, note A-1.2.1.1. 1)b)

Le CCMC a déterminé que la conformité à cette disposition du CNB a été démontrée au moyen d'une solution de rechange. Le rapport d'évaluation résume les fondements de l'opinion sur la conformité émise par le CCMC.

Opinions du CCMC sur la conformité aux codes

Tous les rapports d'évaluation du CCMC constituent des opinions sur la conformité aux codes déterminées conformément à la sous-section 1.2.1. du CNB, « Conformité au CNB », qui énonce que la conformité doit être réalisée par :

  • la conformité aux solutions acceptables pertinentes de la division B; ou
  • l'emploi de solutions de rechange permettant d'atteindre au moins le niveau minimal de performance exigé par la division B dans les domaines définis par les objectifs et les énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables pertinentes.

Le CCMC offre un service d'examen de la conformité aux codes canadiens de sécurité, du bâtiment et de l'énergie et bénéficie de la confiance de plus de 6000 responsables de la réglementation au Canada.