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[CCMC 14030-R] CCMC Évaluation de la conformité aux codes du Canada

De : Conseil national de recherches Canada

Le présent document constitue un élément de preuve suffisant pour obtenir l'approbation de la plupart des autorités compétentes au Canada. À propos de la reconnaissance du CCMC – Vérifier la conformité des produits grâce à la marque de confiance du CCMC

Conformité aux codes

Le Centre canadien de matériaux de construction (CCMC) est d'avis que le produit évalué, lorsqu'il est utilisé comme système d’étanchéité à l’air pour les murs extérieurs des bâtiments selon les conditions et restrictions énoncées dans la présente évaluation, est conforme aux dispositions du code suivant :

Code national du bâtiment du Canada 2010

ID Disposition Type de solution
09-25-03-00-00-0-009.25.3. Systèmes d'étanchéité à l'airDe rechange

Code du bâtiment de l'Ontario

La décision no 17-06-343 (14030-R) autorisant l'utilisation de ce produit en Ontario, sous réserve des modalités qu'elle contient, a été rendue par le ministre des Affaires municipales et du Logement le 2017-06-26 en vertu de l'article 29 de la Loi de 1992 sur le code du bâtiment (consulter la décision pour connaître les modalités). Cette décision est soumise à des examens ainsi qu'à des mises à jour périodiques.

L'opinion ci-dessus est fondée sur l'évaluation par le CCMC des éléments de preuve techniques fournis par le titulaire de l'évaluation et est assujettie aux conditions et restrictions énoncées. Un résumé des exigences techniques qui constituent le fondement de la présente évaluation est inclus à l'intention des utilisateurs.

Renseignements sur le produit

Nom du produit

Insulthane® Extreme Air Barrier System

Description

Le présent rapport d'évaluation traite de la performance du produit comme système d'étanchéité à l'air tel qu'il est spécifié par Elastochem Specialty Chemicals. Le produit est constitué des composants et accessoires ci-après :

  • matériau principal dans le plan d'étanchéité à l'air : mousse de polyuréthane pulvérisée à densité moyenne Insulthane® Extreme;
  • accessoires assurant la continuité du plan d'étanchéité :
    • Blue Skin SA®, une membrane bitumineuse modifiée (c.-à-d. autoadhésive ou thermofusionnée) fabriquée par la Henry® Company pour fins d'utilisation à titre de membrane de transition à appliquer aux joints de construction, de fissuration et de dilatation, à la jonction entre différents ensembles ainsi qu'aux pénétrations;
    • tige d'appui, garniture d'étanchéité en mousse à alvéoles fermées fabriquée par Tago® faisant fonction d'élément de remplissage autour des pénétrations (les espacements étant limités à 1 po de largeur) collée et étanchéisée au moyen du produit d'étanchéité durci à l'humidité polymérique flexible BES 925 fabriqué par la Henry® Company; et
    • produits d'étanchéité spécifiés conformes à la norme CAN/CGSB-37.29-M89, « Mastic d'étanchéité à base de caoutchouc et de bitume », pour utilisation aux jonctions fondation-membrane, ainsi qu'à la norme CAN/CGSB-19.0-M77, « Méthodes d'essai des mastics et des produits de calfeutrage et d'étanchéité », pour utilisation sur le côté intérieur autour des ouvertures de fenêtre et de porte; et
  • composant de résistance : support structural tel que bloc de béton, revêtement intermédiaire extérieur en plaques de plâtre, en panneaux de copeaux orientés (OSB) ou en contreplaqué, dans un mur conçu pour résister aux charges prévues.

Si elle est posée comme élément faisant partie du système d'étanchéité à l'air désigné, la mousse de polyuréthane pulvérisée à densité moyenne Insulthane® Extreme joue deux rôles dans le mur : elle agit en tant que plan principal d'étanchéité à l'air du système d'étanchéité à l'air désigné, et elle agit comme isolant extérieur. L'utilisation du produit comme isolant est traitée dans la fiche technique CCMC 13697-L.

La mousse isolante comporte deux composants : un polyisocyanate (côté A) et une résine de polyuréthane (côté B). Ces 2 éléments sont mélangés sur place par un installateur reconnu par Elastochem Specialty Products pour la mise en œuvre du produit isolant. Le produit résultant est une mousse de polyuréthane pulvérisée à densité moyenne de type 2, dont la résistance thermique à long terme assignée est de 2,1 m2 •°C/W sur 50 mm d'épaisseur. La mousse isolante doit être appliquée selon les épaisseurs et masses volumiques minimales indiquées à la section Conditions et restrictions du présent rapport lorsqu'elle est utilisée comme élément principal du système d'étanchéité à l'air Insulthane® Extreme Air Barrier System. Conformément à la fiche technique CCMC 13697-L, le produit fini est de couleur terre de Sienne brûlée.

Usine de fabrication

La présente évaluation est seulement valide pour les produits fabriqués dans l'usine suivante :

Nom du produitUsine de fabrication
Brantford (ON), CA
Insulthane® Extreme Air Barrier SystemProduit a fait l’objet d’une évaluation par le CCMC

Produit a fait l’objet d’une évaluation par le CCMC Indique que le produit provenant de cette installation de fabrication a fait l'objet d'une évaluation par le CCMC.

  Conditions et restrictions

L'opinion sur la conformité fournie par le CCMC se limite à l'utilisation du produit conformément aux conditions et restrictions énoncées ci-après.

Système d'étanchéité à l'air

Le système d'étanchéité à l'air a démontré une perméance à l'air suffisamment faible à une épaisseur de 25,4 mm et une masse volumique minimale in situ de 39,1 kg/m3, ce qui satisfait à l'esprit de la section 5.4., Étanchéité à l'air, et de la sous-section 9.25.3, division B, CNB 2010, pour les bâtiments ayant une humidité relative (HR) intérieure de 35 % ou moins. Dans le cas des bâtiments où l'HR est plus élevée (piscines intérieures et musées, par exemple), une évaluation supplémentaire est requise conformément à la partie 5 du CNB.

L'essai de charge structurale due au vent effectué qualifie le système d'étanchéité à l'air pour utilisation dans les bâtiments de faible hauteur situés dans des emplacements géographiques où la valeur Q50 ne dépasse pas 0,60 kPa (la valeur Q50 étant la pression du vent horaire pour une période de récurrence de 50 ans; données climatiques de l'annexe C du CNB 2010).

Pour contrôler la condensation lorsque le matériau isolant du système d'étanchéité à l'air possède une faible perméance à l'air et à la vapeur et est installé sur le côté froid du mur, le pare-vapeur intérieur doit être conforme à l'article 9.25.4.2., Pare-vapeur, division B, CNB 2010. Le matériau isolant doit être installé selon une épaisseur de 25,4 mm ou plus, conformément à l'article 9.25.5.2., Emplacement des matériaux à faible perméance, division B, CNB 2010, relativement aux emplacements géographiques respectifs.

Pour contrôler les fuites d'air, le système d'étanchéité à l'air proposé doit avoir une épaisseur minimale de 25,4 mm et être installé comme isolant extérieur sur le revêtement intermédiaire extérieur ou sur un mur de fond en maçonnerie.

Le produit doit être posé sur place par des installateurs formés par Elastochem Specialty Chemicals conformément au manuel d'installation du produit spécifié d'Elastochem Specialty Chemicals, qui contient des dessins de construction détaillés qui doivent être suivis (voir l'annexe A du présent rapport pour obtenir des exemples). De plus, Urethane Foam Consultants (UFC) procède à des inspections de suivi des installations de façon périodique.

Système d'étanchéité à l'air – Assurance de la qualité sur le terrain

Lorsque la mousse de polyuréthane pulvérisée Insulthane® Extreme à densité moyenne est appliquée comme système d'étanchéité à l'air désigné, Elastochem Specialty Chemicals exige que l'installateur soit formé à cette fin et qu'UFC effectue des vérifications pour s'assurer des points suivants :

  1. les accessoires approuvés sont utilisés;
  2. la membrane de transition est bien installée, en effectuant les essais de traction périodiques prévus au programme de contrôle de la qualité de Elastochem Specialty Chemicals;
  3. les détails de continuité et le support sont conformes aux exigences de la méthode de contrôle de la qualité du produit;
  4. la mousse pulvérisée Insulthane® Extreme est adéquatement appliquée; et
  5. des registres quotidiens sont tenus au sujet de l'application du système d'étanchéité à l'air.

Isolant – Assurance de la qualité sur le chantier

Lorsque la mousse de polyuréthane pulvérisée à densité moyenne proposée est appliquée comme isolant en mousse pulvérisé, le matériau doit être fabriqué sur place par des installateurs qualifiés et reconnus par Elastochem Specialty Chemicals, avec inspections in situ par UFC. UFC certifie le programme de formation de Elastochem Specialty Chemicals et procède à des inspections de suivi dans le but de vérifier que les installations sont conformes à la norme CAN/ULC-S705.2-98, « Norme sur l'isolant thermique en mousse de polyuréthane rigide pulvérisée, de densité moyenne - Responsabilités de l'installateur ».

Le produit doit être installé conformément au manuel d'installation du fabricant. L'agent du bâtiment doit pouvoir consulter sur place un exemplaire de ce manuel pendant toute la durée de l'installation. Tous les installateurs doivent présenter, sur demande de l'agent du bâtiment, leur carte d'accréditation d'UFC et leur feuille de travail propre au chantier.

Note : Le programme d'assurance de la qualité sur le chantier d'Elastochem Specialty Chemicals exige des vérifications périodiques du travail des installateurs, généralement au hasard, ainsi que quelques inspections obligatoires pour des chantiers de grande envergure. Les agents du bâtiment peuvent, s'ils le jugent nécessaire, communiquer avec Elastochem Specialty Chemicals au 519-754-1678 et demander l'inspection d'un chantier en particulier. Si l'installation est jugée non conforme par UFC ou Elastochem Specialty Chemicals et que l'installateur ne corrige pas la situation, UFC informera le propriétaire, l'architecte ou le responsable du bâtiment ainsi que le CCMC de la non-conformité.

Voir la fiche technique CCMC 13697-L pour connaître les limites supplémentaires relatives à l'installation de la mousse de polyuréthane pulvérisée Insulthane® Extreme à densité moyenne.

Les composants de résine de polyisocyanate et de polyuréthane du produit Insulthane® Extreme doivent être conservés dans des récipients (fûts) distincts, identifiés par les mentions « CCMC 14030-R » et « CCMC 13697-L », respectivement.

  Exigences techniques

La présente évaluation est fondée sur la démonstration de la conformité au critère suivant :

Exigences d'évaluation
Numéro du critère Critère
CCMC-TG-072709.01-10Guide technique du CCMC sur les systèmes d'étanchéité à l'air pour murs extérieurs de bâtiments de faible hauteur

Le titulaire du rapport a fourni de la documentation technique dans le cadre de l'évaluation réalisée par le CCMC. Les essais ont été menés dans des laboratoires reconnus par le CCMC. Les éléments de preuve techniques correspondants pour ce produit sont résumés ci-après.

Exigences de performance

Les essais sur le produit ont été réalisés sur 4 échantillons représentatifs. Les résultats sont résumés dans les tableaux ci-dessous. La performance à la suite de ces essais a été considérée comme applicable au produit Insulthane® Extreme Air Barrier System selon des essais d'équivalence.

La performance du produit a été évaluée conformément au Guide technique du CCMC afin de qualifier le produit utilisé à titre de système d'étanchéité à l'air.

Pour se qualifier, un système d'étanchéité à l'air doit à la fois :

  1. avoir un taux de perméabilité à l'air suffisamment faible pour être acceptable;
  2. être continu;
  3. être durable;
  4. offrir une résistance suffisante à la pression d'air prévue; et
  5. pouvoir être construit sur place.

Taux de perméabilité à l'air

Tableau 1. Résultats des essais relatifs au taux de perméabilité à l'air du produit
Type de mur mis à l'essai Taux maximal de perméabilité à l'air,Note (1) [L/(s·m2)] à un ΔP de 75 Pa Résultat
Murs de maçonnerie [voir figure « Mur extérieur à montants en acier (aucune pénétration) » et figure « Mur extérieur en béton (aucune pénétration) » à l'annexe A du présent rapport] ≤ 0,05Note (2) 0,0088 L/(s·m2)Note (2)
Murs extérieurs en plaques de plâtre ou en métal (voir figure « Mur extérieur à montants en acier avec pénétrations » et figure « Mur extérieur en béton avec pénétrations » à l'annexe A du présent rapport) 0,0096 L/(s·m2)Note (2)

Durabilité des éléments constituant le système d'étanchéité à l'air

Tableau 2. Résultats des essais relatifs à la durabilité des composants du système
Composant Exigence Résultat
Isolant de polyuréthane Insulthane® Extreme Perméance à l'air avant et après vieillissement (ASTM D 726-84) : augmentation < 10 % AcceptéNote (1)
Résistance thermique après exposition aux intempéries et vieillissement thermique : conservée à 90 % Conforme
Membrane de transition : Blue Skin SA® de la Henry® Company Propriétés physiques avant et après le vieillissement : conservées à 85 % Conforme
Produit d'étanchéité aux jonctions avec la membrane/le mur de fondation : produit d'étanchéité BES 925 de la Henry® Company Conforme à la norme CAN/CGSB-37.29-M89 Conforme
Produit d'étanchéité autour du côté chaud des cadres de fenêtre et de porte : tige d'appui/mousse et produit d'étanchéité BES 925 Conforme à la norme CAN/CGSB-19.0-M77 Conforme
Annexe A  

Échantillons mis à l'essai aux fins de qualification des détails de construction du système

Les figures ci-après présentent les échantillons originaux pleine grandeur mis à l'essai, avec détails types de construction devant être reproduits sur le chantier au moment de la mise en œuvre du produit Insulthane® Extreme Air Barrier actuel, exclusif d'Elastochem Specialty Chemical.On a utilisé dans ces essais des échantillons représentatifs présentant certaines défectuosités (p. ex., mortier manquant, espace en raison de l'apprêt manquant, etc.) afin de vérifier la sensibilité du système d'étanchéité à l'air à ces défectuosités possibles sur le chantier et de tenir compte des écarts.

Mur extérieur à montants en acier (aucune pénétration)

Vue latérale et vue de face du mur extérieur à montants en acier.
Figure 1. Mur extérieur à montants en acier (aucune pénétration)
  1. Revêtement intermédiaire extérieur de 13 mm (1/2 po) d'épaisseur fixé aux montants en acier à l'aide de vis à acier SF de 32 mm (1 1/4 po) (résistantes à la corrosion) installées à 102 mm (8 po) les unes des autres
  2. Montants en acier de cal. 20 de 92 mm (3 5/8 po) installés à 406 mm (16 po) entre axes
  3. Matériau d'étanchéité à l'air en mousse pulvérisée Insulthane® Extreme
  1. Coupe A-A
    1. Face intérieure
    2. Face extérieure

Mur extérieur en béton (aucune pénétration)

Vue de face du mur extérieur en béton.
Figure 2. Mur extérieur en béton (aucune pénétration)
  1. Élément de maçonnerie de béton de 200 mm × 400 mm × 150 mm (8 po × 16 po × 6 po)
  2. Application de mousse de polyuréthane pulvérisée Insulthane® Extreme d'Elastochem; épaisseur cible de 38 mm (1,5 po)

Mur extérieur à montants en acier avec pénétrations

Tous les joints de construction, de fissuration ou de dilatation dans un mur extérieur doivent être pontés au moyen d'une membrane de transition faisant partie du produit Insulthane® Extreme Air Barrier System.

Vue de face du mur extérieur à montants en acier.
Figure 3. Mur extérieur à montants en acier avec pénétrations
  1. Revêtement intermédiaire extérieur de 13 mm (1/2 po) d'épaisseur fixé aux montants en acier à l'aide de vis à acier SF de 32 mm (1 1/4 po) (résistantes à la corrosion) installées à 102 mm (8 po) les unes des autres
  2. Montants en acier de cal. 20 de 92 mm (3 5/8 po) installés à 406 mm (16 po) entre axes
  3. Périmètre de l'ouverture brute de la fenêtre étanchéisé avec membrane autoadhésive Blue Skin SA®, lame d'air entre fenêtre et ouverture brute étanchéisée avec tige d'appui et produit d'étanchéité Henry BES 925
  4. Fenêtre en contreplaqué étanchéisée avec tige d'appui et produit d'étanchéité Henry BES 925 avant l'application du matériau d'étanchéité à l'air principal (mousse de polyuréthane pulvérisée)
  5. Conduit de 102 mm (4 po)
  6. Tuyau en PVC de 38 mm (1,5 po) Ø
  7. Conduit électrique de 51 mm (2 po) Ø
Note : Tuyau en PVC, conduit de section carrée et boîtes de jonction électriques étanchéisés sur le périmètre, avant l'application de la mousse de polyuréthane pulvérisée, à l'aide de membrane autoadhésive Henry Blue Skin SA®.

Mur extérieur en béton avec pénétrations

Vue de face du mur extérieur en béton.
Figure 4. Mur extérieur en béton avec pénétrations
  1. Périmètre de l'ouverture brute de la fenêtre étanchéisé avec membrane autoadhésive Blue Skin SA®, lame d'air entre fenêtre et ouverture brute étanchéisée avec tige d'appui et produit d'étanchéité Henry BES 925
  2. Fenêtre en contreplaqué étanchéisée avec tige d'appui et produit d'étanchéité Henry BES 925 avant l'application du matériau d'étanchéité à l'air principal (mousse de polyuréthane pulvérisée)
  3. Conduit de 102 mm (4 po)
  4. Tuyau en PVC de 38 mm (1,5 po) Ø
  5. Boîte de jonction de section rectangulaire
  6. Tuyau de conduite de 38 mm (1,5 po) Ø
  7. Boîte de jonction de section hexagonale
Note : Les tuyaux en PVC, les conduits de section carrée et les boîtes de jonction électriques sont étanchéisés sur le périmètre, avant l'application de la mousse de polyuréthane pulvérisée, avec la membrane autoadhésive Henry Blue Skin SA®.

Mur extérieur à ossature avec fondation

Étant donné que le mur de fondation est désigné comme faisant partie du système d'étanchéité à l'air dans ce cas-ci, une membrane de transition avec produit d'étanchéité (voir les détails de la section transversale) doit être scellée au mur de fondation afin de maintenir la continuité du plan d'étanchéité à l'air. De plus, il faut souligner que les dispositifs de fixation mécaniques pour placage de brique et les pénétrations par des fils électriques, des tuyaux ou des conduits doivent être scellés au moyen d'une membrane de transition.

Vue de face du mur extérieur à montants en acier, façade incluant fondation.
Figure 5. Mur extérieur à ossature avec fondation
  1. Revêtement intermédiaire extérieur de 13 mm (1/2 po) d'épaisseur fixé aux montants en acier à l'aide de vis à acier SF de 32 mm (1 1/4 po) (résistantes à la corrosion) installées à 102 mm (8 po) les unes des autres
  2. Montants en acier de cal. 20 de 92 mm (3 5/8 po) installés à 406 mm (16 po) entre axes
  3. Interface de la fondation en béton étanchéisée à l'extérieur à l'aide de membrane autoadhésive Blue Skin SA® appliquée sur le revêtement intermédiaire extérieur
  4. Application de mousse de polyuréthane pulvérisée Insulthane® Extreme d'Elastochem; épaisseur cible de 38 mm (1,5 po)
  1. Agrafes à brique Block-Lok BL-607 étanchéisées sur le périmètre, avant l'application de la mousse de polyuréthane pulvérisée, avec produit d'étanchéité Henry BES 925

Mur extérieur en béton avec fondation

Vue de face du mur extérieur en béton, façade incluant fondation.
Figure 6. Mur extérieur en béton avec fondation
  1. Élément de maçonnerie de béton de 200 mm × 400 mm × 150 mm (8 po × 16 po × 6 po)
  2. Application de mousse de polyuréthane pulvérisée Insulthane® Extreme d'Elastochem; épaisseur cible de 38 mm (1,5 po)
  3. Interface de fondation en béton étanchéisée à l'extérieur à l'aide de membrane autoadhésive Blue Skin SA® appliquée sur le revêtement intermédiaire extérieur
  1. Agrafes à brique Block-Lok BL-607 étanchéisées sur le périmètre, avant l'application de la mousse de polyuréthane pulvérisée, avec produit d'étanchéité Henry BES 925

Détails de pénétration

Détails de pénétration pour le produit.
Figure 7. Détails de pénétration
  1. 76 mm (3,00 po), type
  2. Mousse appliquée par pulvérisation
  3. Membrane de solin
  4. Conduit de section carrée/boîte de jonction de section carrée/boîte de jonction de section hexagonale
  5. Revêtement intermédiaire en plaques de plâtre/éléments de maçonnerie de béton
  6. Tuyau (PVC)
  7. Dalle de béton
  8. Conduit électrique

Détails d'étanchéisation de fenêtre

Détails de vue latérale pour l'étanchéisation des fenêtres.
Figure 8. Détails d'étanchéisation de fenêtre
  1. Membrane de solin
  2. Mousse appliquée par pulvérisation
  3. Revêtement intermédiaire en plaques de plâtre/éléments de maçonnerie de béton

Renseignements administratifs

Utilisation des examens du Centre canadien de matériaux de construction (CCMC)

Le présent examen doit être lu dans le contexte du Recueil d'examens de produits du CCMC, de tout code de construction ou règlement applicable et de toute autre exigence réglementaire (par exemple, la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation, la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, etc.).

Il incombe à l'utilisateur de vérifier la validité de l'examen et de s'assurer que celui-ci n'a pas été retiré ou remplacé par une version plus récente dans le Recueil d'examens de produits du CCMC.

Exonération de responsabilité

Le Conseil national de recherches du Canada (CNRC) n'a évalué que les caractéristiques du produit spécifique décrit dans la présente évaluation. L'information et les opinions fournies dans la présente évaluation sont destinées aux personnes qui possèdent le niveau d'expérience approprié (comme les autorités compétentes, les spécialistes de la conception et les rédacteurs de devis) pour en utiliser le contenu et l'appliquer. La présente évaluation est valide si le produit est utilisé dans le cadre d'une construction permise, selon les conditions et restrictions énoncées dans la présente évaluation et conformément aux codes de construction et règlements applicables.

La présente évaluation ne constitue ni une déclaration, ni une garantie, ni une caution, expresse ou implicite, et le CNRC ne fournit aucune recommandation à l'égard de tout produit évalué. Le CNRC ne répond en aucun cas et de quelque façon que ce soit de l'utilisation ou de la fiabilité de l'information contenue dans la présente évaluation, ni de l'utilisation de tout produit évalué. Le CNRC ne vise pas à offrir des services de nature professionnelle ou autre pour ou au nom de toute personne ou entité, ni à exécuter une fonction exigible par une personne ou entité envers une autre personne ou entité.

Langue

An English version of this document is available.
En cas de divergence entre la version anglaise et la version française du présent document, la version anglaise prévaut.

Droit d'auteur

© Sa Majesté le Roi du chef du Canada, représenté par le Conseil national de recherches du Canada, 2023

Tous droits réservés. Aucune partie du présent document ne peut être reproduite, stockée dans un système électronique d'extraction, ni transmise, sous quelque forme que ce soit, par un quelconque procédé électronique ou mécanique, y compris la photocopie, l'enregistrement ou autrement, sans le consentement écrit préalable du CCMC.

Reconnaissance du CCMC

Le Centre canadien de matériaux de construction (CCMC) offre un service d'examen de la conformité aux codes canadiens de sécurité, du bâtiment et de l'énergie, le seul service du genre qui soit appuyé et administré par le gouvernement du Canada. Le CCMC a la confiance de plus de 6000 responsables de la réglementation au Canada.

Au Canada, la plupart des autorités compétentes considèrent les examens de produits du CCMC comme des éléments de preuve acceptables aux fins de l'approbation de produits.

Les examens du CCMC sont reconnus par les autorités responsables de la construction au Canada :

Le CCMC offre un service d'examen de la conformité aux exigences des codes canadiens et consulte les responsables de la réglementation de la construction dans l'ensemble du pays au sujet des variantes régionales des codes et des interprétations à l'échelle locale et provinciale. Il est conseillé aux utilisateurs de consulter les renseignements techniques figurant dans les examens du CCMC lorsqu'ils prennent des décisions touchant l'approbation de produits. Cliquer ici pour en savoir davantage sur le service unique qu'offre le CCMC pour le Canada.

Pour de plus amples renseignements, communiquer avec le CCMC par téléphone au 613-993-6189 ou par courriel à l'adresse ccmc@nrc-cnrc.gc.ca.

Conformité au moyen d'une solution acceptable

Conformité au CNB au moyen de solutions acceptables

S'il peut être démontré que la conception d'un bâtiment (matériaux, composants, ensembles de construction ou systèmes) satisfait à toutes les dispositions des solutions acceptables pertinentes de la division B (si, par exemple, elle est conforme à toutes les dispositions pertinentes d'une norme incorporée par renvoi), on juge que la conception satisfait aux objectifs et aux énoncés fonctionnels liés aux dispositions en question et, par conséquent, qu'elle est conforme aux exigences du CNB.

Code national du bâtiment – Canada, note A-1.2.1.1. 1)a)

Le CCMC a déterminé que la conformité à cette disposition du CNB a été démontrée au moyen d'une solution acceptable. Le rapport d'évaluation résume les fondements de l'opinion sur la conformité émise par le CCMC.

Opinions du CCMC sur la conformité aux codes

Tous les rapports d'évaluation du CCMC constituent des opinions sur la conformité aux codes déterminées conformément à la sous-section 1.2.1. du CNB, « Conformité au CNB », qui énonce que la conformité doit être réalisée par :

  • la conformité aux solutions acceptables pertinentes de la division B; ou
  • l'emploi de solutions de rechange permettant d'atteindre au moins le niveau minimal de performance exigé par la division B dans les domaines définis par les objectifs et les énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables pertinentes.

Le CCMC offre un service d'examen de la conformité aux codes canadiens de sécurité, du bâtiment et de l'énergie et bénéficie de la confiance de plus de 6000 responsables de la réglementation au Canada.

Conformité au moyen d'une solution de rechange

Conformité au CNB au moyen de solutions de rechange

Une conception qui diffère des solutions acceptables de la division B doit être considérée comme une « solution de rechange ». Il faut démontrer que cette solution de rechange traite des mêmes aspects que les solutions acceptables pertinentes de la division B, y compris les objectifs et énoncés fonctionnels qui y sont attribués. Toutefois, comme les objectifs et les énoncés fonctionnels sont exprimés en des termes entièrement qualitatifs, il n'est pas possible de démontrer qu'une solution de rechange y est conforme. C'est pourquoi l'alinéa 1.2.1.1. 1)b) indique que la division B établit de façon quantitative les performances que les solutions de rechange doivent atteindre. Dans de nombreux cas, ces performances ne sont pas définies de façon très précise dans les solutions acceptables. [...] Quoi qu'il en soit, l'alinéa 1.2.1.1. 1)b) précise qu'un effort doit être fourni pour démontrer que la performance de la solution de rechange n'est pas seulement « acceptable », mais qu'elle est « équivalente » à celle d'une conception qui satisferait aux exigences des solutions acceptables pertinentes de la division B.

Code national du bâtiment – Canada, note A-1.2.1.1. 1)b)

Le CCMC a déterminé que la conformité à cette disposition du CNB a été démontrée au moyen d'une solution de rechange. Le rapport d'évaluation résume les fondements de l'opinion sur la conformité émise par le CCMC.

Opinions du CCMC sur la conformité aux codes

Tous les rapports d'évaluation du CCMC constituent des opinions sur la conformité aux codes déterminées conformément à la sous-section 1.2.1. du CNB, « Conformité au CNB », qui énonce que la conformité doit être réalisée par :

  • la conformité aux solutions acceptables pertinentes de la division B; ou
  • l'emploi de solutions de rechange permettant d'atteindre au moins le niveau minimal de performance exigé par la division B dans les domaines définis par les objectifs et les énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables pertinentes.

Le CCMC offre un service d'examen de la conformité aux codes canadiens de sécurité, du bâtiment et de l'énergie et bénéficie de la confiance de plus de 6000 responsables de la réglementation au Canada.