[CCMC 13507-R] CCMC Évaluation de la conformité aux codes du Canada

De : Conseil national de recherches Canada

Numéro du CCMC :

13507-R

Statut :

En vigueur

Date de publication :

2010-10-27

Date de modification :

2022-11-21

Titulaire de l'évaluation :

Murphy Company, Engineered Wood Division

412 West Central Ave.
Sutherlin (OR) 97479
États-Unis
Site Web : murphyplywood.com
Téléphone : 541-459-4545

Nom du produit :

Murphy LVL

Conformité aux codes :

CNB 2015, CBO

Exigences d'évaluation :

CCMC-TG-061710-15A "Guide technique du CCMC sur le bois de charpente composite"

Le présent document constitue un élément de preuve suffisant pour obtenir l'approbation de la plupart des autorités compétentes au Canada. À propos de la reconnaissance du CCMC – Vérifier la conformité des produits grâce à la marque de confiance du CCMC

Conformité aux codes

Le Centre canadien de matériaux de construction (CCMC) est d'avis que le produit évalué, lorsqu'il est utilisé comme bois de charpente composite selon les conditions et restrictions énoncées dans la présente évaluation, est conforme aux dispositions du code suivant :

Code national du bâtiment du Canada 2015

ID	Disposition	Type de solution
04-03-01-01-00-0-00	4.3.1.1. 1) Les bâtiments et leurs éléments structur ...	Acceptable
09-23-04-02-00-0-00	9.23.4.2. 3) Les portées des poutres en bois composée ...	De rechange

Code du bâtiment de l'Ontario

La décision n^o 10-21-258 (13507-R) autorisant l'utilisation de ce produit en Ontario, sous réserve des modalités qu'elle contient, a été rendue par le ministre des Affaires municipales et du Logement le 2010-12-30 (révision : 2017-09-19) en vertu de l'article 29 de la Loi de 1992 sur le code du bâtiment (consulter la décision pour connaître les modalités). Cette décision est soumise à des examens ainsi qu'à des mises à jour périodiques.

L'opinion ci-dessus est fondée sur l'évaluation par le CCMC des éléments de preuve techniques fournis par le titulaire de l'évaluation et est assujettie aux conditions et restrictions énoncées. Un résumé des exigences techniques qui constituent le fondement de la présente évaluation est inclus à l'intention des utilisateurs.

Renseignements sur le produit

Nom du produit

Murphy LVL

Description

Le produit est fabriqué en laminant des placages de sapin de Douglas enduits d'un adhésif pour emploi extérieur conforme à la norme CSA O112.6-M1977 (R2006), « Phenol and Phenol-Resorcinol Resin Adhesives for Wood (High-Temperature Curing) » (voir la fiche technique CCMC 13019-L), selon des plans d'assemblage particuliers, qui sont introduits dans une presse en continu, le fil des placages étant parallèle à la longueur de l'élément. La norme « Engineered Wood Division Manufacturing Standard » de la Murphy Company précise les plans d'assemblage et les adhésifs qui sont utilisés.

Le produit est offert en épaisseurs allant de 35 mm à 89 mm, en largeurs allant de 89 mm à 610 mm et en longueurs allant jusqu'à 24 m.

Le programme d'assurance de la qualité du fabricant et les dossiers connexes sont vérifiés par l'APA – The Engineered Wood Association dans le cadre de la certification du produit.

Plan isométrique de l'élément de bois en placage stratifié — Figure 1. Orientation des placages du produit Murphy LVL

Usine de fabrication

La présente évaluation est seulement valide pour les produits fabriqués dans l'usine suivante :

Nom du produit	Usine de fabrication
Nom du produit	Sutherlin (OR), US
Murphy LVL	Produit a fait l’objet d’une évaluation par le CCMC

Produit a fait l’objet d’une évaluation par le CCMC Indique que le produit provenant de cette installation de fabrication a fait l'objet d'une évaluation par le CCMC.

Conditions et restrictions

L'opinion sur la conformité fournie par le CCMC se limite à l'utilisation du produit conformément aux conditions et restrictions énoncées ci-après.

Le produit, comme c'est le cas pour tout bois de charpente composite, est destiné à des applications en milieu sec seulement.^{Footnote (1)}
Le produit est destiné à être utilisé dans la construction en remplacement du bois de charpente. Des valeurs de calcul exclusives sont offertes afin que le produit soit calculé par des ingénieurs conformément aux exigences de la norme CSA O86 pour la fabrication d'éléments structuraux comme les poutres, les solives de rive, les solives, les chevrons et les poteaux, tel que prévu par le fabricant. Le produit doit être approuvé pour l'application visée grâce à des essais précis validés par le fabricant. Les applications comme les semelles de solives en I, les poteaux et les membrures de ferme à armature en métal dépassent le domaine d'application du présent rapport d'évaluation.
Les tableaux précalculés figurant dans la documentation mentionnée ci-après ont été fournis au CCMC par la Murphy Company afin de démontrer aux autorités compétentes locales que le produit est conforme aux exigences de la partie 9.
1. Tableaux précalculés de la Murphy Company^{Footnote (2)}
  Lorsque le produit ne supporte que des charges uniformément réparties, l'installation doit être conforme aux tableaux et aux directives d'installation publiés par la Murphy Company dans le document intitulé « Murphy LVL Limit States Design Guide (2.0 E-LVL – 2.2E-LVL) », daté de novembre 2018.
  
  Pour les applications qui sont visées par le document susmentionné de la Murphy Company, le produit doit être mis en œuvre en conformité avec les directives d'installation que ce document contient. Les applications exclues de ces directives d'installation doivent faire l'objet d'études techniques au cas par cas.
2. Détails d'installation de la Murphy Company
  Les détails techniques d'avant-projet de la Murphy Company qui sont contenus dans le document mentionné au point i) ci-dessus se limitent à la conception de bâtiments pour lesquels on ne dépasse pas les charges prévues concernant les détails structuraux suivants :
  - tableau des portées des poutres de plancher (page 3);
  - tableaux des linteaux de porte de garage (page 4);
  - tableaux des linteaux de fenêtre et de porte (page 5);
  - tableaux des charges uniformément réparties (pages 6 à 9);
  - détails relatifs à l'assemblage (page 11); et
  - assemblage à plusieurs éléments et charges latérales (page 12).
3. Calculs requis
  Dans le cas d'applications structurales hors de la portée et des limites spécifiées dans la publication susmentionnée de la Murphy Company, ou à la demande des autorités compétentes, les dessins et documents connexes doivent porter le sceau d'un ingénieur reconnu, expérimenté dans la conception d'ouvrages en bois et autorisé à exercer en vertu des règlements provinciaux ou territoriaux pertinents.
  
  Les mises en œuvre qui sont hors de la portée et des limites énoncées aux points i. et ii. comprennent, sans toutefois s'y limiter, les aspects suivants :
  - les charges plus élevées ou les portées plus longues que celles qui sont spécifiées dans les détails techniques d'assemblage du fabricant;
  - les charges concentrées;
  - les zones où les charges dues au vent ou les pressions dues aux séismes sont élevées;
  - la conception de poteaux/éléments porteurs lorsque la charge totale des poutres/linteaux dépasse les valeurs spécifiées dans les tableaux de portées précalculées du CNB 2015 pour les poutres et les linteaux; et
  - la conception des semelles de fondation lorsque la charge totale dépasse les valeurs précalculées dans les tableaux du CNB 2015 pour les solives de plancher ou de toit.
  L'ingénieur doit établir ses calculs conformément à la norme CSA O86 et peut se référer au « Guide technique de la construction à ossature de bois » du Conseil canadien du bois.
  
  Les valeurs de résistance spécifiées pour le produit ne doivent pas être supérieures à celles données au Tableau 1 du présent rapport d'évaluation.
  
  L'espacement des clous utilisés pour la mise en œuvre du produit doit être conforme aux indications du Tableau 3 du présent rapport d'évaluation. Les capacités des dispositifs de fixation doivent être telles qu'indiquées au Tableau 2 du présent rapport d'évaluation.
  
  Les extrémités de tous les éléments Murphy LVL qui sont utilisés comme solives, chevrons et poutres doivent être assujetties pour éviter leur déversement. Cela s'effectue normalement au moyen d'une membrane de rigidité fixée à la partie supérieure ou au chant en compression, et à un mur d'extrémité ou à un mur travaillant en cisaillement capable de transférer une charge uniforme non pondérée d'au moins 730 N/m ou les efforts de cisaillement dus au vent ou aux séismes. On peut aussi utiliser un calage ou une entretoise de résistance équivalente.
  
  Les chants en compression de tous les éléments Murphy LVL qui sont utilisés comme solives, chevrons et poutres doivent être supportés latéralement au moins tous les 610 mm sauf pour les conceptions réalisées en conformité avec la norme CSA O86.
4. Soutien technique offert par le fabricant
  La Murphy Company peut offrir un soutien technique lié aux spécifications de son produit. Le numéro de téléphone suivant est offert à cette fin : 541-459-4545.
  
  Le produit doit être identifié sur le côté par la mention « CCMC 13507-R ». Ce numéro du CCMC n'est valide que s'il paraît conjointement avec la marque de certification de l'APA – The Engineered Wood Association.

Note 1

Tous les produits en bois d'œuvre, les panneaux dérivés du bois et les produits en bois d'ingénierie exclusifs ne doivent être utilisés qu'en milieu sec. « Milieu sec » signifie un milieu d'utilisation où la teneur en eau d'équilibre du bois d'œuvre ne dépasse pas 15 % sur une période de 1 an et 19 % en tout temps. Le bois contenu à l'intérieur de bâtiments secs, chauffés ou non, a généralement une teneur en eau d'équilibre variant entre 6 % et 14 %, selon la saison et la localité. Pendant la construction, tous les produits de bois devraient être protégés des intempéries afin de s'assurer que leur teneur en eau ne dépasse pas 19 %, conformément à l'article 9.3.2.5., Teneur en eau, division B, CNB 2015.

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Note 2

Les tableaux précalculés présentent la résistance pondérée précalculée des poutres. L'autorité compétente peut exiger des calculs plus poussés afin de déterminer la charge pondérée, conformément à la partie 4 de la division B du CNB 2015.

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Exigences techniques

La présente évaluation est fondée sur la démonstration de la conformité au critère suivant :

Exigences d'évaluation
Numéro du critère	Critère
CCMC-TG-061710-15A	Guide technique du CCMC sur le bois de charpente composite

Le titulaire de l'évaluation a fourni de la documentation technique dans le cadre de l'évaluation réalisée par le CCMC. Les essais ont été menés dans des laboratoires reconnus par le CCMC. Les éléments de preuve techniques correspondants pour ce produit sont résumés ci-après. Les éléments de preuve techniques fournis à l'annexe A indiquent que les produits ont été mis à l'essai selon une édition antérieure de la norme CSA O86 et sont applicables au regard de la norme CSA O86-14.

Exigences relatives à la conception

Tableau 1. Valeurs de résistance (MPa) spécifiées pour le produit^{Table footnote footnote (1)}^{Table footnote footnote (2)}^{Table footnote footnote (3)}
Qualité	Résistance à la flexion, f_b^{Table footnote footnote (4)}Note – poutre	Résistance à la flexion, f_b^{Table footnote footnote (4)}Note – madrier	Résistance à la traction parallèle au fil, f_t^{Table footnote footnote (5)}Note	Résistance à la compression parallèle au fil, f_c	Résistance à la compression perpendiculaire au fil, f_cp – poutre	Résistance à la compression perpendiculaire au fil, f_cp – madrier	Résistance au cisaillement horizontal, f_v – poutre	Résistance au cisaillement horizontal, f_v – madrier	Module d'élasticité (ME) – poutre	Module d'élasticité (ME) – madrier
Qualité				Résistance à la compression parallèle au fil, f_c	2250Fb-1.5E	28,67	28,03	13,85	25,86	9,41	5,65	3,65	1,92	10 340	9650
3100Fb-2.0E	39,50	37,76	21,55	35,21	9,41	6,90	3,72	1,92	13 790	13 790
3100Fb-2.2E	39,50	37,76	21,55	35,21	9,41	6,90	3,72	1,92	15 170	15 170

Notes

Note 1

Les valeurs de résistance de calcul spécifiées dans ce tableau s'appliquent à une durée de la charge standard et peuvent être ajustées (exception faite du module d'élasticité) à l'aide des coefficients de durée de la charge, conformément à la norme CSA O86-14.

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Note 2

Les valeurs de résistance de calcul spécifiées s'appliquent à des conditions de mise en œuvre et d'utilisation qui sont sèches, adéquatement ventilées et à l'abri des intempéries. Les conditions dites sèches sont des conditions où la teneur en eau du bois d'œuvre massif est égale ou inférieure à 15 %.

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Note 3

Poutre = charge parallèle au plan de collage; madrier = charge perpendiculaire au plan de collage.

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Note 4

La résistance à la flexion spécifiée f_b est basée sur une profondeur standard de 305 mm. Pour les autres profondeurs, il faut multiplier la poutre f_b par (305/d)^0,18, où d = profondeur en mm. Pour les profondeurs inférieures à 64 mm, c'est le facteur pour la profondeur de 64 mm qui doit être utilisé.

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Note 5

La résistance à la traction spécifiée f_t est basée sur une longueur standard de 6096 mm. Pour les autres longueurs, il faut multiplier la valeur f_t par (6096/l)^0,11, où l = longueur en mm. Pour les longueurs inférieures à 914 mm, c'est la valeur ajustée à la longueur de 914 mm qui doit être utilisée.

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Tableau 2. Densité relative équivalente pour la conception des dispositifs de fixation du produit^{Table footnote footnote (1)}^{Table footnote footnote (2)}
Qualité	Clous – charge d'arrachement (sortie) – posés sur le chant	Clous – charge d'arrachement (sortie) – posés sur la face	Clous – charge latérale – posés sur le chant	Clous – charge latérale – posés sur la face	Boulons – charge latérale – posés sur la face – parallèlement au fil	Boulons – charge latérale – posés sur la face – perpendiculairement au fil
Tous	0,49	0,50	0,50	0,50	0,50	0,50

Tableau 3. Espacement des clous pour la conception des dispositifs de fixation du produit^{Table footnote footnote (1)}
Épaisseur (t), mm	Orientation	Dispositif de fixation^{Table footnote footnote (2)}^{Table footnote footnote (3)}	Distance minimale par rapport à la rive, mm	Espacement minimal des clous, mm – rangée simple	Espacement minimal des clous, mm – rangées multiples^{Table footnote footnote (4)}^{Table footnote footnote (5)}
32 ≤ t < 38	Chant^{Table footnote footnote (6)}	64 mm et moins	64	102	–
32 ≤ t < 38	Chant^{Table footnote footnote (6)}	76 mm et 83 mm	64	102	–
32 ≤ t < 38	Chant^{Table footnote footnote (6)}	89 mm	89	127	–
32 ≤ t < 38	Face^{Table footnote footnote (7)}	64 mm et moins	38	76	76
32 ≤ t < 38	Face^{Table footnote footnote (7)}	76 mm et 83 mm	38	76	76
32 ≤ t < 38	Face^{Table footnote footnote (7)}	89 mm	38	127	127
t ≥ 38	Chant^{Table footnote footnote (6)}	64 mm et moins	64	76	102
t ≥ 38	Chant^{Table footnote footnote (6)}	76 mm et 83 mm	89^{Table footnote footnote (8)}	102	127
t ≥ 38	Chant^{Table footnote footnote (6)}	89 mm	89	127	152^{Table footnote footnote (9)}
t ≥ 38	Face^{Table footnote footnote (7)}	64 mm et moins	38	76	76
t ≥ 38	Face^{Table footnote footnote (7)}	76 mm et 83 mm	38	76	76
t ≥ 38	Face^{Table footnote footnote (7)}	89 mm	38	127	127

Notes

Note 1

La distance par rapport au chant doit être suffisante pour prévenir le fendage.

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Note 2

Des clous à tête fraisée de 83 mm peuvent être espacés de la même manière que des clous en fil métallique de type courant de 83 mm.

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Note 3

Les dimensions des dispositifs de fixation et les espacements entre axes minimaux des clous non spécifiquement couverts ci-dessus sont exclus de la portée du présent rapport d'évaluation.

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Note 4

Les rangées multiples dans l'orientation de chant doivent être espacées d'au moins 13 mm les unes des autres et décalées de la moitié de l'espacement minimum des clous présenté dans le tableau.

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Note 5

Les rangées multiples doivent être espacées de façon équidistante par rapport à l'axe central de la face étroite.

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Note 6

La pénétration des clous enfoncés dans la rive ne doit pas excéder 51 mm, dans le cas des clous de 89 mm (clous ordinaires ou d'emballage), et 64 mm, dans le cas des clous de 76 mm et de 83 mm (clous ordinaires ou d'emballage).

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Note 7

Dans le tableau, l'espacement entre axes minimal exigé sur la face de l'élément s'applique aux clous posés en rangées, parallèlement à la direction du fil (longueur) du produit LVL. Dans le cas des clous posés en rangées perpendiculairement à la direction du fil (largeur/profondeur) du produit LVL, l'espacement entre axes minimal exigé pour l'orientation de face doit être suffisant pour prévenir le fendage du produit.

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Note 8

La distance minimale par rapport à la rive peut être ramenée à 64 mm pour le clouage en rangée simple.

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Note 9

L'espacement minimal des clous peut être ramené à 127 mm lorsque le produit LVL est d'une épaisseur de 44 mm ou plus.

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Annexe A - Renseignements supplémentaires

Les valeurs de calcul obtenues lors des essais de conformité à la norme ASTM D 5456-07, « Evaluation of Structural Composite Lumber Products », tel qu'il est spécifié dans la norme CSA O86-09, sont résumées ci-dessous. Les portées précalculées des solives publiées par le fabricant ont alors été établies conformément à la norme CSA O86-14.

Tableau 4. Informations supplémentaires sur les essais réalisés sur le produit^{Table footnote footnote (1)}
Propriété	Informations sur les essais
Flexion	Des échantillons ont été mis à l'essai en flexion dans le sens du chant et sur la face afin d'établir la valeur caractéristique. Les données tirées des essais de contrôle de la qualité (CQ) ont servi à établir le coefficient de variation applicable, CV_w. Le facteur de normalisation de fiabilité tiré de la norme CSA O86-09 a servi à déterminer la résistance spécifiée.
ME	Les échantillons 2.0E ont subi des essais de flexion dans le sens du chant pour établir le ME moyen. Le ME moyen établi était de 2,2 × 10⁶ lb/po²; il est maintenu tel qu'indiqué dans le manuel de contrôle de la qualité (MCQ) et est confirmé par l'organisme de certification au regard de la qualification pour la qualité de produit 2.2E.
Cisaillement	Les échantillons ont subi des essais de flexion dans le sens du chant et sur la face visant à établir la valeur caractéristique à ce titre. Les données tirées des essais de CQ ont servi à établir le coefficient de variation applicable, CV_w. Le facteur de normalisation de fiabilité tiré de la norme CSA O86-09 a servi à déterminer la résistance spécifiée.
Compression parallèle au fil	Des échantillons ont été soumis à des essais de résistance à la compression parallèle au fil afin d'établir la valeur caractéristique. Les données tirées des essais de CQ ont servi à établir le coefficient de variation applicable, CV_w. Le facteur de normalisation de fiabilité tiré de la norme CSA O86-09 a servi à déterminer la résistance spécifiée.
Compression perpendiculaire au fil	Des échantillons ont été soumis à des essais de résistance à la compression perpendiculaire au fil afin d'établir la valeur caractéristique en regard de la norme ASTM D 5456-14b. Celle-ci a ensuite été multipliée par 1,81 pour établir la résistance spécifiée conformément à la norme CSA O86-14. La valeur initiale établie en conformité avec la norme CSA O86-09 a été maintenue, étant plus conservatrice par rapport à la valeur de résistance spécifiée lorsque calculée conformément à la norme CSA O86-14, mise à jour 1.
Traction parallèle au fil	Des échantillons ont été soumis à des essais de résistance à la traction afin d'établir la valeur caractéristique. Les données tirées des essais de CQ ont servi à établir le coefficient de variation applicable, CV_w. Le facteur de normalisation de fiabilité tiré de la norme CSA O86-09 a servi à déterminer la résistance spécifiée.
Arrachement (sortie) des clous	Les valeurs d'arrachement (sortie) des clous ont été établies suivant la norme ASTM D1761, « Standard Test Methods for Mechanical Fasteners in Wood », pour un clou ordinaire 8d avec pénétration de 31,75 mm. Les échantillons ont été mis à l'essai et la résistance des essences équivalentes a été déterminée conformément à la norme ASTM D5456-07, A2.4.
Résistance à la compression des clous	La résistance latérale par cheville a été établie conformément à la norme ASTM D5764-97a(2007), « Standard Test Method for Evaluating Dowel-Bearing Strength of Wood and Wood-Based Products », avec des clous ordinaires 10d d'un diamètre nominal de 3,76 mm et un avant-trou d'un diamètre de 2,77 mm. Des échantillons ont été soumis à l'essai, et la résistance à la compression moyenne a été utilisée pour établir la résistance des essences équivalentes selon l'annexe A2.5 de la norme ASTM D5456-07.
Résistance à la compression des boulons	La résistance à la compression des boulons a été établie conformément à la norme ASTM D5764-97a(2007) avec des boulons de 12,5 mm et de 19,0 mm de diamètre.
Fluage et reprise élastique	Une évaluation du fluage a été réalisée conformément à l'essai de fluage et de reprise élastique qui est décrit dans la norme ASTM D5456-07. Les spécimens ont satisfait aux critères d'acceptation de la norme ASTM D6815, « Standard Specification for Evaluation of Duration of Load and Creep Effects of Wood and Wood-Based Products ».
Adhésif	L'adhésif est conforme aux exigences de la norme CSA O112.6-M1977. L'adhésif employé appartient à la famille de produits Cascophen 84204 de Hexion Inc. (fiche technique CCMC 13019-L).

Renseignements administratifs

Utilisation des examens du Centre canadien de matériaux de construction (CCMC)

Le présent examen doit être lu dans le contexte du Recueil d'examens de produits du CCMC, de tout code de construction ou règlement applicable et de toute autre exigence réglementaire (par exemple, la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation, la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, etc.).

Il incombe à l'utilisateur de vérifier la validité de l'examen et de s'assurer que celui-ci n'a pas été retiré ou remplacé par une version plus récente dans le Recueil d'examens de produits du CCMC.

Exonération de responsabilité

Le Conseil national de recherches du Canada (CNRC) n'a évalué que les caractéristiques du produit spécifique décrit dans la présente évaluation. L'information et les opinions fournies dans la présente évaluation sont destinées aux personnes qui possèdent le niveau d'expérience approprié (comme les autorités compétentes, les spécialistes de la conception et les rédacteurs de devis) pour en utiliser le contenu et l'appliquer. La présente évaluation est valide si le produit est utilisé dans le cadre d'une construction permise, selon les conditions et restrictions énoncées dans la présente évaluation et conformément aux codes de construction et règlements applicables.

La présente évaluation ne constitue ni une déclaration, ni une garantie, ni une caution, expresse ou implicite, et le CNRC ne fournit aucune recommandation à l'égard de tout produit évalué. Le CNRC ne répond en aucun cas et de quelque façon que ce soit de l'utilisation ou de la fiabilité de l'information contenue dans la présente évaluation, ni de l'utilisation de tout produit évalué. Le CNRC ne vise pas à offrir des services de nature professionnelle ou autre pour ou au nom de toute personne ou entité, ni à exécuter une fonction exigible par une personne ou entité envers une autre personne ou entité.

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En cas de divergence entre la version anglaise et la version française du présent document, la version anglaise prévaut.

Droit d'auteur

Tous droits réservés. Aucune partie du présent document ne peut être reproduite, stockée dans un système électronique d'extraction, ni transmise, sous quelque forme que ce soit, par un quelconque procédé électronique ou mécanique, y compris la photocopie, l'enregistrement ou autrement, sans le consentement écrit préalable du CCMC.

Conformité au CNB au moyen de solutions de rechange

Une conception qui diffère des solutions acceptables de la division B doit être considérée comme une « solution de rechange ». Il faut démontrer que cette solution de rechange traite des mêmes aspects que les solutions acceptables pertinentes de la division B, y compris les objectifs et énoncés fonctionnels qui y sont attribués. Toutefois, comme les objectifs et les énoncés fonctionnels sont exprimés en des termes entièrement qualitatifs, il n'est pas possible de démontrer qu'une solution de rechange y est conforme. C'est pourquoi l'alinéa 1.2.1.1. 1)b) indique que la division B établit de façon quantitative les performances que les solutions de rechange doivent atteindre. Dans de nombreux cas, ces performances ne sont pas définies de façon très précise dans les solutions acceptables. [...] Quoi qu'il en soit, l'alinéa 1.2.1.1. 1)b) précise qu'un effort doit être fourni pour démontrer que la performance de la solution de rechange n'est pas seulement « acceptable », mais qu'elle est « équivalente » à celle d'une conception qui satisferait aux exigences des solutions acceptables pertinentes de la division B.

Code national du bâtiment – Canada, note A-1.2.1.1. 1)b)

Le CCMC a déterminé que la conformité à cette disposition du CNB a été démontrée au moyen d'une solution de rechange. Le rapport d'évaluation résume les fondements de l'opinion sur la conformité émise par le CCMC.

Opinions du CCMC sur la conformité aux codes

Tous les rapports d'évaluation du CCMC constituent des opinions sur la conformité aux codes déterminées conformément à la sous-section 1.2.1. du CNB, « Conformité au CNB », qui énonce que la conformité doit être réalisée par :

la conformité aux solutions acceptables pertinentes de la division B; ou
l'emploi de solutions de rechange permettant d'atteindre au moins le niveau minimal de performance exigé par la division B dans les domaines définis par les objectifs et les énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables pertinentes.

Le CCMC offre un service d'examen de la conformité aux codes canadiens de sécurité, du bâtiment et de l'énergie et bénéficie de la confiance de plus de 6000 responsables de la réglementation au Canada.

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