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[CCMC 13231-R] CCMC Évaluation de la conformité aux codes du Canada

De : Conseil national de recherches Canada

Le présent document constitue un élément de preuve suffisant pour obtenir l'approbation de la plupart des autorités compétentes au Canada. À propos de la reconnaissance du CCMC – Vérifier la conformité des produits grâce à la marque de confiance du CCMC

Conformité aux codes

Le Centre canadien de matériaux de construction (CCMC) est d'avis que les produits évalués, lorsqu'ils sont utilisés comme matériau d'étanchéité à l'air selon les conditions et restrictions énoncées dans la présente évaluation, sont conformes aux dispositions du code suivant :

Code national du bâtiment du Canada 2015

ID Disposition Type de solution
05-04-01-02-00-0-005.4.1.2. 1) Sous réserve du paragraphe 5.4.1.2.(2), ...Acceptable
09-25-03-02-00-0-009.25.3.2. CaractéristiquesDe rechange
09-36-02-10-00-0-009.36.2.10. 1) Les matériaux destinés à assurer la prin ...Acceptable

Code du bâtiment de l'Ontario

La décision no 09-34-232 (13231-R) autorisant l'utilisation de ce produit en Ontario, sous réserve des modalités qu'elle contient, a été rendue par le ministre des Affaires municipales et du Logement le 2009-12-02 (révision : 2014-10-27) en vertu de l'article 29 de la Loi de 1992 sur le code du bâtiment (consulter la décision pour connaître les modalités). Cette décision est soumise à des examens ainsi qu'à des mises à jour périodiques.

L'opinion ci-dessus est fondée sur l'évaluation par le CCMC des éléments de preuve techniques fournis par le titulaire de l'évaluation et est assujettie aux conditions et restrictions énoncées. Un résumé des exigences techniques qui constituent le fondement de la présente évaluation est inclus à l'intention des utilisateurs.

Renseignements sur les produits

Noms des produits

  • Surround™ HouseWrap ─ Air Barrier Material
  • Typar.CA HouseWrap ─ Air Barrier Material

Description

Le présent rapport traite de la performance des produits « Surround™ HouseWrap » et « Typar.CA HouseWrap » comme matériau d’étanchéité à l’air faisant partie du système d’étanchéité à l’air « Surround™ HouseWrap » et « Typar.CA HouseWrap » de Fiberweb, LLC. spécifié. Le système d’étanchéité à l’air n’a pas été évalué mais est décrit à Renseignements supplémentaires : Matériau d’étanchéité à l’air faisant partie d’un système d’étanchéité à l’air à l’intention des agents du bâtiment et des concepteurs.

Si les produits font partie du système d’étanchéité à l’air désigné, tel que décrit, les matériaux d’étanchéité à l’air joueront une double fonction dans le mur, agissant à la fois comme matériaux d’étanchéité à l’air et comme membranes de revêtement intermédiaire pour limiter l’infiltration d’eau accidentelle derrière le revêtement. Cette deuxième fonction est abordée dans un rapport d’évaluation distinct du CCMC (CCMC 13230-R).

Les produits sont des tissus filés-liés en oléfine fabriqué à partir de filaments de polypropylène isotactique orientés thermoliés et recouverts d’un film microporeux de 0,0254 mm.

Le « Surround™ HouseWrap » a un endos de polypropylène naturellement blanc avec renforts fibreux blancs et un revêtement blanc avec imprimé orange à l’avant. Le « Typar.CA HouseWrap » a un endos de polypropylène naturellement blanc avec renforts fibreux noirs et un revêtement blanc à l’avant. Les produits présentent une épaisseur de 0,275 mm et sont offerts en rouleaux de 2,74 à 3,05 m de largeur et de × 30,48 m à 59,44 m de longueur.

Usine de fabrication

La présente évaluation est seulement valide pour les produits fabriqués dans l'usine suivante :

Noms des produitsUsine de fabrication
Old Hickory (TN), US
Surround™ HouseWrap ─ Air Barrier MaterialProduit a fait l’objet d’une évaluation par le CCMC
Typar.CA HouseWrap ─ Air Barrier MaterialProduit a fait l’objet d’une évaluation par le CCMC

Produit a fait l’objet d’une évaluation par le CCMC Indique que le produit provenant de cette installation de fabrication a fait l'objet d'une évaluation par le CCMC.

  Conditions et restrictions

L'opinion sur la conformité fournie par le CCMC se limite à l'utilisation du produit conformément aux conditions et restrictions énoncées ci-après.

  • Les produits ont démontré une perméance à l'air suffisamment basse, équivalente à celle des matériaux décrits au tableau A-9.25.5.1. 1), Valeurs de perméance à l'air et à la vapeur, et au paragraphe 9.36.2.10. 1), division B, CNB 2015, pour servir de plan principal d'étanchéité à l'air dans un système d'étanchéité à l'air.
  • Les produits doivent être installés dans un mur comportant un pare-vapeur conforme à la sous-section 9.25.4., Pare-vapeur, division B du CNB 2015. Dans le cas où un autre élément de faible perméance à la vapeur d’eau a été installé dans le mur, l’article 9.25.5.1., Généralités (Propriétés et emplacement des matériaux dans l’enveloppe du bâtiment), de la division B du CNB 2015 s’applique.
  • Le produit doit être :
    • posé le côté imprimé orienté vers l’extérieur et protégé des rayons ultraviolets (U.V.) du soleil pendant 60 jours suivant l’installation;
    • en laissant une lame d’air d’au moins 10 mm entre la membrane de revêtement intermédiaire et le revêtement extérieur, à moins qu’il n’ait été jugé que le revêtement extérieur n’exigeait pas de lame d’air (p. ex., par le CCMC ou des agents du bâtiment d’après la performance antérieure du revêtement); et
    • posé conformément à la mise à jour la plus récente du manuel d’installation « Surround™ HouseWrap » et « Typar.CA HouseWrap » de Fiberweb Inc. (membrane de revêtement intermédiaire, pare-air et membrane enveloppante de solive de rive) (des exemples de détails de l’installation sont présentés dans Renseignements supplémentaires : Matériau d’étanchéité à l’air faisant partie d’un système d’étanchéité à l’air).
  • Une lame d’air dissimulée ayant une largeur de plus de 25 mm doit comporter un coupe-feu adéquat, conformément à la sous-section 9.10.16., Pare-feu, de la division B du CNB 2015.
  • Tous les joints doivent être étanchéisés au moyen d’un ruban de revêtement évalué par le CCMC (utilisé avec les produits dans le rapport CCMC 13230-R comme support) conformément au Répertoire normatif 07 25 20.
  • La mention « CCMC 13231-R » doit figurer clairement sur le produit.

  Exigences techniques

La présente évaluation est fondée sur la démonstration de la conformité au critère suivant :

Exigences d'évaluation
Numéro du critère Critère
CCMC-TG-072709.02-15EGuide technique du CCMC sur les matériaux d'étanchéité à l'air

Le titulaire du rapport a fourni de la documentation technique dans le cadre de l’évaluation réalisée par le CCMC. Les essais ont été menés dans des laboratoires reconnus par le CCMC. Les éléments de preuve techniques correspondants pour ce produit sont résumés ci-après.

L’évaluation de la durabilité des produits « Surround™ HouseWrap » et « Typar.CA HouseWrap » est traitée dans le rapport CCMC 13230-R, et le vieillissement supplémentaire de la norme CAN/ULC-S741-08, Matériaux d’étanchéité à l’air – Spécification, est abordé dans le présent rapport.

Exigences de performance
Tableau 1. Résultats des essais relatifs aux exigences de performance du produit
Essai Unité Exigence Résultat
Cinq échantillons de membrane de 1 m2 mis à l’essai conformément à la norme CAN/ULC-S741; perméance à l’air mesurée à au moins six différences de pression d’air (ΔP) entre 0 Pa et 300 Pa, non conditionnés (avant l’exposition aux U.V. et le vieillissement thermique) L/(s·m2) Taux de perméabilité à l’air à un ΔP de 75 Pa (fondé sur la régression linéaire de 30 points de données) ≤ 0,02 L/(s·m2) 0,0014
conditionnés (après l’exposition aux U.V. et le vieillissement thermique) L/(s·m2) Moins de 0,01 L/(s·m2) dans le cas des échantillons non conditionnés, l’augmentation du taux de perméabilité à l’air à un ΔP de 75 Pa pour les échantillons conditionnés est de ≤ 0,001 L/(s·m2). 0,0016Note (1)
0,0002Note (2)
Perméance à la vapeur d’eau sens de l'infiltration ng/(Pa·s·m2) Pour une valeur inférieure à 60 ng/(Pa·s·m2), l’endroit où le produit peut être installé est restreint par les exigences énumérées à l'article 9.25.1.1., division B, CNB 2015. 677,5
sens de l'exfiltration ng/(Pa·s·m2) 689,9
 
Renseignements supplémentaires : Matériau d’étanchéité à l’air faisant partie d’un système d’étanchéité à l’air

 

Le CCMC n’a pas évalué la performance du système d’étanchéité à l’air « Surround™ HouseWrap » et « Typar.CA HouseWrap » pour vérifier sa conformité avec l’article 9.25.3.2., Caractéristiques, division B, CNB 2015. Toutefois, le CCMC est d’avis qu’un système d’étanchéité à l’air utilisant ce matériau d’étanchéité à l’air et installé selon les instructions aux présentes et celles du guide d’installation de Fiberweb™ Inc. devrait satisfaire aux exigences de continuité du système d’étanchéité à l’air prescrites par les articles 9.25.3.1., Étanchéité à l’air exigée, et 9.25.3.3., Continuité du système d’étanchéité à l’air, de la division B du CNB 2015.

Examen de la question

Les autorités compétentes devraient être conscientes que le présent système d’étanchéité à l’air diffère d’un système classique qui utilise une membrane souple comme plan principal d’étanchéité à l’air. Selon la méthode classique, la membrane (soit la feuille de polyéthylène) est intercalée entre deux autres matériaux de sorte qu’elle n’a pas à résister d’elle-même à la pleine force des différences de pression intérieure/extérieure produites par l’effet de tirage, les installations mécaniques et surtout, le vent.

Dans un système où la membrane est appliquée sur la surface extérieure du revêtement mural, comme c’est le cas avec le système d’étanchéité à l’air proposé, le matériau d’étanchéité à l’air ne profite d’aucun support continu contre la pression de l’air vers l’extérieur. Il doit donc pouvoir résister à la pression entre deux points d’appui, comme ses propres points d’attache ou les points où le lattage ou le bardage est fixé au mur. L’évaluation du produit par le CCMC n’inclut pas l’évaluation de cette résistance ou de la résistance des détails de continuité. Il appartient par conséquent à l'autorité compétente de déterminer si le système d'étanchéité à l'air du produit décrit dans le présent rapport est conforme à l'esprit du paragraphe 9.25.3.2. 1), division B, CNB 2015, comme étant une barrière efficace pour la construction envisagée dans l'aire géographique et climatique en cause. Par exemple, l’autorité compétente peut juger, d’après son expérience, que le matériau d’étanchéité à l’air proposé est approprié pour des bâtiments situés en zones urbaines, dans des endroits abrités ou dans des zones de vent faible alors qu’elle peut juger inapproprié le même matériau d’étanchéité à l’air pour des bâtiments exposés aux éléments et à de grands vents dans des régions rurales ou côtières.

Voici une liste de vérification d’un système d’étanchéité à l’air à l’intention de l’autorité compétente. Un système d’étanchéité à l’air doit :

  1. avoir un taux de perméabilité à l’air suffisamment faible pour être acceptable;
  2. être continu;
  3. être durable;
  4. offrir une résistance suffisante à la pression d’air prévue; et
  5. pouvoir être construit sur place.

Détails de l’installation

Le matériau d’étanchéité à l’air est appliqué sur un revêtement mural intermédiaire extérieur dérivé du bois conforme au CNB 2015. Il contribue au système d’étanchéité à l’air uniquement lorsqu’il a été joint aux autres composants du système d’étanchéité à l’air du bâtiment. Le guide d’installation de Fiberweb™ Inc. explique comment joindre le matériau d’étanchéité à l’air au mur de fondation, aux portes et aux fenêtres, aux pénétrations de mur et au pare-air du plafond pour créer le système.

L'installation adéquate d'un système d'étanchéité à l'air dépend de l'ordonnancement des étapes de construction. La coordination des travaux s’impose pendant l’érection de la charpente et après la réalisation du système d’étanchéité à l’air afin que les autres corps de métier ne détruisent pas l’intégrité de ce système.

Le système d’étanchéité à l’air proposé possède les caractéristiques suivantes :

  1. « Surround™ HouseWrap » et « Typar.CA HouseWrap » comme étant les matériaux principaux du plan d’étanchéité à l’air;
  2. des accessoires (y compris le ruban de revêtement intermédiaire évalué par le CCMC et les produits d’étanchéité) pour maintenir la continuité aux jonctions avec les pénétrations de mur (p. ex., fenêtres, portes, tuyaux, conduits, prises électriques, etc.) et selon les détails de continuité indiqués dans le manuel d’installation™ de Fiberweb Inc.;
  3. une durabilité des principaux éléments, satisfaisant aux exigences relatives aux rayons ultraviolets et au vieillissement thermique;
  4. un revêtement extérieur avec les attaches prescrites et la nomenclature de fixation des produits « TYPAR™ HouseWrap » et « Typar.CA HouseWrap » pour assurer un support structurel contre les surcharges de pression prévues; et
  5. une construction sur place par des constructeurs qualifiés et une inspection par des agents du bâtiment.

 

Les figures ci-après décrivent les détails de construction types de l’installation sur place du matériau d’étanchéité à l’air constituant le système d’étanchéité à l’air. Consulter le manuel™ d’installation « Surround™ HouseWrap » et « Typar.CA HouseWrap » de Fiberweb Inc. pour des détails supplémentaires.

Coupe transversale d’un mur extérieur construit avec le produit – Continuité entre le sommet du mur et le plafond
Figure 1. Coupe transversale d’un mur extérieur construit avec le produit ??? Continuité entre le sommet du mur et le plafond
  1. Revêtement intermédiaire dérivé du bois installé avec espacement horizontal ouvert
  2. Pare-air ou pare-vapeur du plafond
  3. Ruban de revêtement évalué par le CCMC
  4. Matériau d’étanchéité à l’air exclusif
  5. Chevauchement type de 100 mm du matériau d’étanchéité à l’air exclusif et du ruban

Tous les joints horizontaux du produit doivent se chevaucher de 100 mm et être rubanés à l'aide d'un ruban de revêtement évalué par le CCMC. Afin de conserver la continuité du plan d'étanchéité à l'air, le produit doit être raccordé à la toiture au moyen d'une membrane de transition appropriée. Le produit doit être fixé sous la membrane de transition pour permettre la pose adéquate de bardeaux. Un revêtement intermédiaire dérivé du bois, une plaque de plâtre extérieure recouverte de fibres de verre ou une plaque de plâtre extérieure ayant une perméance à la vapeur d’eau inférieure à 60 ng/Pa·s·m2) doit être installé(e) conformément à l’article 9.25.5.2., Emplacement des matériaux à faible perméance, division B, CNB 2015.

Détail de la base du mur de fondation pour la pose du produit
Figure 2. Détail de la base du mur de fondation pour la pose du produit
  1. Joint d’étanchéité de lisse d’assise
  2. Produit d’étanchéité
  3. Matériau d’étanchéité à l’air exclusif
  4. Ruban
  5. Solin

Étant donné que le mur de fondation fait partie du système d’étanchéité à l’air, le matériau d’étanchéité à l’air doit être scellé au mur de fondation de façon à maintenir la continuité du plan d’étanchéité. Le produit d’étanchéité utilisé doit être compatible avec le matériau d’étanchéité à l’air. Par exemple, il est interdit d’utiliser des produits d’étanchéité à base de silicone. Il faut fixer le matériau d’étanchéité à l’air sur le solin avec du ruban pour maintenir l’étanchéité à l’eau et assurer un drainage adéquat en cas d’infiltrations sous le parement.

Dispositifs de fixation de structure pour le produit
Figure 3. Dispositifs de fixation structuraux pour le produit
  1. Axes de poteaux
  2. 300 mm entre axes
  3. 150 mm entre axes
  4. 600 mm entre axes
  5. Faire chevaucher les joints verticaux et apposer du ruban
  6. Agrafes à brique ou clous à rondelle de 25 mm qui doivent être installés à 150 mm centre en centre sur le poteau

Lorsqu’il est installé à titre de plan d’étanchéité à l’air principal, le matériau d’étanchéité à l’air doit être fixé à la structure au moyen de clous avec rondelles en plastique, de vis avec rondelles en plastique ou d’agrafes à brique appropriées.

Dans le cas d’une construction à ossature de bois pour laquelle le revêtement intermédiaire est un panneau de contreplaqué, un panneau isolé, une plaque de plâtre extérieure recouverte de fibres de verre ou une plaque de plâtre extérieure, utiliser des clous avec rondelles en plastique et des agrafes à brique.

Dans le cas d’une construction à ossature d’acier pour laquelle le revêtement intermédiaire est une plaque de plâtre extérieure recouverte de fibres de verre ou une plaque de plâtre extérieure, utiliser des vis avec rondelles et des agrafes à brique.

Faire chevaucher tous les joints du matériau d’étanchéité à l’air d’au moins 100 mm et les fixer avec le ruban de revêtement intermédiaire évalué par le CCMC.

Illustration d’ouvertures de fenêtre et de porte.
Figure 4. Ouvertures de fenêtre et de porte
  1. « vue extérieure »
  2. Découper un « Y » inversé dans la membrane
  3. Fixer le matériau d’étanchéité à l’air exclusif sur les côtés et en bas
  4. Couper le ruban aux coins

Le matériau doit être taillé et enroulé autour des éléments d’ossature aux ouvertures (voir la Figure 4). Fixer les extrémités coupées à l’intérieur de l’ossature avec du ruban ou un produit d’étanchéité. Un joint étanche doit être établi aux fenêtres ou aux portes afin d’assurer la continuité à la jonction avec ces éléments (voir la Figure 5).

Illustration d’une coupe transversale de dormant de fenêtre
Figure 5. Coupe transversale de dormant de fenêtre
  1. Sceller les interstices des fenêtres à l’aide d’un produit d’étanchéité ou d’une garniture mousse compatible avec le matériau d’étanchéité à l’air exclusif et les dormants en bois, vinyle ou aluminium
  2. Matériau d’étanchéité à l’air exclusif

Le plan d’étanchéité à l’air du matériau d’étanchéité à l’air doit être réalisé de façon continue avec les fenêtres et les portes qui font partie du système d’étanchéité à l’air de l’enveloppe de bâtiment. Le matériau d’étanchéité à l’air doit être scellé aux dormants de fenêtre ou de porte au moyen d’un produit d’étanchéité avec tige d’appui ou d’une mousse d’étanchéité. Les produits d’étanchéité doivent être compatibles avec le matériau d’étanchéité à l’air et adhérer au matériau du dormant.

Coffrets électriques extérieurs
Figure 6. Coffrets électriques extérieurs
  1. Matériau d’étanchéité à l’air exclusif posé sur le revêtement intermédiaire mais non montré à des fins de clarté
  2. Dispositif de retenue à pression
  3. Coffret étanche en plastique
  4. Appliquer du ruban sur le joint
  5. Étanchéiser les coffrets de sortie électrique extérieurs ou utiliser des coffrets étanches en plastique

Les coffrets électriques extérieurs ou les autres pénétrations dans le matériau d’étanchéité à l’air doivent être étanchéisés pour maintenir le plan d’étanchéité du système d’étanchéité à l’air. Envelopper tous les coffrets électriques et les fixer au matériau d’étanchéité à l’air avec du ruban. Il est aussi possible d’utiliser des coffrets électriques étanches à l’air.

Étanchéité aux pénétrations de mur.
Figure 7. Étanchéité aux pénétrations de mur
  1. Première méthode
    1. Matériau d’étanchéité à l’air exclusif autour de l’ouverture
    2. Circulation de l'air évacué
    3. Étanchéisation autour de l'ouverture
    4. Intérieur
  2. Deuxième méthode
    1. Couper le matériau d’étanchéité à l’air exclusif autour de l’emplacement où l'ouverture et le ruban se rejoignent
    2. Extérieur

Lorsque des tuyaux ou des conduits doivent traverser le matériau d’étanchéité à l’air, ils doivent être scellés à celui-ci. Un cordon de produit d’étanchéité ou un ruban de revêtement évalué par le CCMC compatible avec le produit et le matériau du tuyau ou du conduit est recommandé.

Renseignements administratifs

Utilisation des examens du Centre canadien de matériaux de construction (CCMC)

Le présent examen doit être lu dans le contexte du Recueil d'examens de produits du CCMC, de tout code de construction ou règlement applicable et de toute autre exigence réglementaire (par exemple, la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation, la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, etc.).

Il incombe à l'utilisateur de vérifier la validité de l'examen et de s'assurer que celui-ci n'a pas été retiré ou remplacé par une version plus récente dans le Recueil d'examens de produits du CCMC.

Exonération de responsabilité

Le Conseil national de recherches du Canada (CNRC) n'a évalué que les caractéristiques du produit spécifique décrit dans la présente évaluation. L'information et les opinions fournies dans la présente évaluation sont destinées aux personnes qui possèdent le niveau d'expérience approprié (comme les autorités compétentes, les spécialistes de la conception et les rédacteurs de devis) pour en utiliser le contenu et l'appliquer. La présente évaluation est valide si le produit est utilisé dans le cadre d'une construction permise, selon les conditions et restrictions énoncées dans la présente évaluation et conformément aux codes de construction et règlements applicables.

La présente évaluation ne constitue ni une déclaration, ni une garantie, ni une caution, expresse ou implicite, et le CNRC ne fournit aucune recommandation à l'égard de tout produit évalué. Le CNRC ne répond en aucun cas et de quelque façon que ce soit de l'utilisation ou de la fiabilité de l'information contenue dans la présente évaluation, ni de l'utilisation de tout produit évalué. Le CNRC ne vise pas à offrir des services de nature professionnelle ou autre pour ou au nom de toute personne ou entité, ni à exécuter une fonction exigible par une personne ou entité envers une autre personne ou entité.

Langue

An English version of this document is available.
En cas de divergence entre la version anglaise et la version française du présent document, la version anglaise prévaut.

Droit d'auteur

© Sa Majesté le Roi du chef du Canada, représenté par le Conseil national de recherches du Canada, 2023

Tous droits réservés. Aucune partie du présent document ne peut être reproduite, stockée dans un système électronique d'extraction, ni transmise, sous quelque forme que ce soit, par un quelconque procédé électronique ou mécanique, y compris la photocopie, l'enregistrement ou autrement, sans le consentement écrit préalable du CCMC.

Reconnaissance du CCMC

Le Centre canadien de matériaux de construction (CCMC) offre un service d'examen de la conformité aux codes canadiens de sécurité, du bâtiment et de l'énergie, le seul service du genre qui soit appuyé et administré par le gouvernement du Canada. Le CCMC a la confiance de plus de 6000 responsables de la réglementation au Canada.

Au Canada, la plupart des autorités compétentes considèrent les examens de produits du CCMC comme des éléments de preuve acceptables aux fins de l'approbation de produits.

Les examens du CCMC sont reconnus par les autorités responsables de la construction au Canada :

Le CCMC offre un service d'examen de la conformité aux exigences des codes canadiens et consulte les responsables de la réglementation de la construction dans l'ensemble du pays au sujet des variantes régionales des codes et des interprétations à l'échelle locale et provinciale. Il est conseillé aux utilisateurs de consulter les renseignements techniques figurant dans les examens du CCMC lorsqu'ils prennent des décisions touchant l'approbation de produits. Cliquer ici pour en savoir davantage sur le service unique qu'offre le CCMC pour le Canada.

Pour de plus amples renseignements, communiquer avec le CCMC par téléphone au 613-993-6189 ou par courriel à l'adresse ccmc@nrc-cnrc.gc.ca.

Conformité au moyen d'une solution acceptable

Conformité au CNB au moyen de solutions acceptables

S'il peut être démontré que la conception d'un bâtiment (matériaux, composants, ensembles de construction ou systèmes) satisfait à toutes les dispositions des solutions acceptables pertinentes de la division B (si, par exemple, elle est conforme à toutes les dispositions pertinentes d'une norme incorporée par renvoi), on juge que la conception satisfait aux objectifs et aux énoncés fonctionnels liés aux dispositions en question et, par conséquent, qu'elle est conforme aux exigences du CNB.

Code national du bâtiment – Canada, note A-1.2.1.1. 1)a)

Le CCMC a déterminé que la conformité à cette disposition du CNB a été démontrée au moyen d'une solution acceptable. Le rapport d'évaluation résume les fondements de l'opinion sur la conformité émise par le CCMC.

Opinions du CCMC sur la conformité aux codes

Tous les rapports d'évaluation du CCMC constituent des opinions sur la conformité aux codes déterminées conformément à la sous-section 1.2.1. du CNB, « Conformité au CNB », qui énonce que la conformité doit être réalisée par :

  • la conformité aux solutions acceptables pertinentes de la division B; ou
  • l'emploi de solutions de rechange permettant d'atteindre au moins le niveau minimal de performance exigé par la division B dans les domaines définis par les objectifs et les énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables pertinentes.

Le CCMC offre un service d'examen de la conformité aux codes canadiens de sécurité, du bâtiment et de l'énergie et bénéficie de la confiance de plus de 6000 responsables de la réglementation au Canada.

Conformité au moyen d'une solution de rechange

Conformité au CNB au moyen de solutions de rechange

Une conception qui diffère des solutions acceptables de la division B doit être considérée comme une « solution de rechange ». Il faut démontrer que cette solution de rechange traite des mêmes aspects que les solutions acceptables pertinentes de la division B, y compris les objectifs et énoncés fonctionnels qui y sont attribués. Toutefois, comme les objectifs et les énoncés fonctionnels sont exprimés en des termes entièrement qualitatifs, il n'est pas possible de démontrer qu'une solution de rechange y est conforme. C'est pourquoi l'alinéa 1.2.1.1. 1)b) indique que la division B établit de façon quantitative les performances que les solutions de rechange doivent atteindre. Dans de nombreux cas, ces performances ne sont pas définies de façon très précise dans les solutions acceptables. [...] Quoi qu'il en soit, l'alinéa 1.2.1.1. 1)b) précise qu'un effort doit être fourni pour démontrer que la performance de la solution de rechange n'est pas seulement « acceptable », mais qu'elle est « équivalente » à celle d'une conception qui satisferait aux exigences des solutions acceptables pertinentes de la division B.

Code national du bâtiment – Canada, note A-1.2.1.1. 1)b)

Le CCMC a déterminé que la conformité à cette disposition du CNB a été démontrée au moyen d'une solution de rechange. Le rapport d'évaluation résume les fondements de l'opinion sur la conformité émise par le CCMC.

Opinions du CCMC sur la conformité aux codes

Tous les rapports d'évaluation du CCMC constituent des opinions sur la conformité aux codes déterminées conformément à la sous-section 1.2.1. du CNB, « Conformité au CNB », qui énonce que la conformité doit être réalisée par :

  • la conformité aux solutions acceptables pertinentes de la division B; ou
  • l'emploi de solutions de rechange permettant d'atteindre au moins le niveau minimal de performance exigé par la division B dans les domaines définis par les objectifs et les énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables pertinentes.

Le CCMC offre un service d'examen de la conformité aux codes canadiens de sécurité, du bâtiment et de l'énergie et bénéficie de la confiance de plus de 6000 responsables de la réglementation au Canada.