Pour lancer un produit sur le marché canadien, le Centre canadien de matériaux de construction peut aider
Inventeurs, fabricants ou distributeurs, tous poursuivent un même but : assurer la conformité de leurs produits aux codes modèles nationaux.
Il faut d'abord se renseigner sur les exigences qui s'appliquent au produit concerné.
Comprendre la conformité aux codes
Les exigences des codes qui s'appliquent au produit concerné varient selon divers facteurs, notamment :
- le produit;
- la fonction prévue;
- l'emplacement du produit dans le bâtiment;
- le type de bâtiment;
- l'usage du bâtiment; et
- le risque pour la sécurité des personnes.
Il est primordial de connaître ces facteurs pour être en mesure de déterminer les exigences des codes qui s'appliquent au produit concerné.
En tenant compte des renseignements ci-dessus, le CCMC a comme rôle de fournir de l'aide quant aux prochaines étapes. Selon le Code national du bâtiment – Canada (CNB), un produit peut satisfaire aux exigences des codes de deux manières, soit :
- en tant que solution acceptable (lorsque le produit satisfait à une série d'exigences techniques du code, comme des spécifications relatives au matériau ou une méthode d'essai); ou
- en tant que solution de rechange (lorsque le code ne traite pas directement du produit et que la conformité requiert une performance au moins égale à la solution acceptable que la solution de rechange remplace).
Grâce à son expertise et à plus de 30 ans d'expérience, le CCMC est en mesure d'aider à cerner la solution qui convient le mieux dans le but d'évaluer la conformité d'un produit aux codes.
Démontrer la conformité aux codes
Après avoir déterminé la voie de conformité aux codes qui convient au produit concerné, il faut démontrer que le produit satisfait aux exigences applicables. En se fondant sur son expérience et sa connaissance des exigences en vigueur dans les provinces et territoires du Canada, le CCMC peut apporter de l'aide pour définir les exigences applicables au produit visé.
Il convient de noter que certaines exigences techniques peuvent varier d'une administration à l'autre. Au Canada, chaque projet de construction est assujetti à l'approbation des autorités compétentes locales. Bénéficiant de plus de 30 années d'expérience dans l'examen de produits, le CCMC propose des exigences qui optimisent la conformité aux codes des produits dans l'ensemble du pays.
Après que le CCMC a énoncé les exigences techniques, il revient au client d'entreprendre les travaux techniques et pratiques visant à démontrer que le produit satisfait aux exigences désignées par le CCMC. Lorsque les travaux sont terminés, le CCMC émet un certificat de conformité aux codes attestant de la satisfaction aux exigences des codes.